Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137234acd58014677407dd9
20 juillet 1999
20 juillet 1999
Marie Hocquinet, épouse Gavard-Colenny, demeurant Les Fontaines, 74250 Bogève, 6 / Mme Irène Hocquinet, demeurant La Lechère, 74250 Viuz-en-Sallaz, 7 / Mme Olga Hocquinet, demeurant La Lechère, 74250
Source officielleciv3
61372239cd580146773fb3e3
5 juillet 1994
5 juillet 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lecoeur, société à responsabilité limitée dont le siège social
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR88169
7 avril 2022
7 avril 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ OPer Pourvoi n°: N 18-19.035 Demandeur: la société Résidence S Défendeur: la société Halgand-Puyt-Parquet-Lecoeur-Leconte Requête n°: 1344/21
Source officiellecr
61372648cd580146774245fa
26 mai 2004
26 mai 2004
. ; qu'il ne donnait pas d'explication de son comportement ; que le prévenu niait absolument avoir léché le sexe de Marie ; que la victime faisait l'objet d'un examen médical constatant l'intégrité de
Source officiellecr
61372620cd5801467742325c
9 juillet 2003
9 juillet 2003
personnes de Joanna Y..., Sandy Z... et Maxime Z..., mineurs de quinze ans ; "aux motifs que Joanna Y... déclarait aux enquêteurs que son papy "lui tripotait la mounette", et indiquait : "je lui lèche
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200096_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Elle fait valoir que les moyens soulevés par la société BPE Lecieux ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861b2
19 juin 2002
19 juin 2002
le si ge social est 138, Champs Elysées - 75008 PARIS, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés de droit audit si ge, Partie civile intimée, Non comparant, représenté par Maître LECHESNE
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002526_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Article 3 : L'Etat versera une somme de 1 500 euros à la société BPE Lecieux en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellecr
6079a8519ba5988459c4ca32
21 juin 1993
21 juin 1993
du délit de banqueroute par détournement d'actif pour s'être dessaisi courant octobre 1989, c'est-à-dire en période suspecte, d'une partie des stocks de la société au profit de la société Roques et Lecoeur
Source officiellecr
613726a7cd580146774276fd
7 septembre 2005
7 septembre 2005
(2000), Longueil-Sainte-Marie (2000), ont lancé des appels d'offres pour des marchés d'électrification qui ont été attribués à la société SEEE située à Compiègne, alors que les sociétés Forclum et Lesens
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-54607
14 février 2000
14 février 2000
6.67pt; vertical-align:super } .s4F597665 { width:33.22pt; display:inline-block } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt } RÉSOLUTION Finale DH (2000) 4 DROITS DE L’HOMME REQUÊTE N° 20264/92 LECHESNE
Source officiellesoc
613724c0cd58014677418120
11 juillet 2006
11 juillet 2006
Garcin ; que le contrat de travail précisait que la convention collective des industries pharmaceutiques était applicable ; qu'à partir du 1er avril 1992 elle a été transférée au service de l'EURL Lechma
Source officiellecr
61372645cd58014677424476
31 octobre 2000
31 octobre 2000
. ; que ce témoin a précisé que ces trois personnes étaient l'objet de pressions de la part du prévenu qui les avaient convoqués chez son avocat pour leur faire la leçon et que, manifestement, ils craignaient
Source officiellecr
61372672cd58014677425a62
9 octobre 2002
9 octobre 2002
aucun enfant dans sa chambre et se montrer particulièrement vigilant dans les contacts avec les enfants en évitant tout contact physique ambigu ; qu'en outre Jean-Pierre X... a donné gratuitement des leçons
Source officielle6ème chambre 1ère section
65a6d83647251e2b2424bc50
16 janvier 2024
16 janvier 2024
LECLERE FILS ET BEINEX [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Christian GUILLOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0474 DÉFENDERESSE S.D.C.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02990
12 décembre 2017
12 décembre 2017
Argent et méthodes douteuses", du passage "Ce n'est pas tant que votre condamnation par le tribunal correctionnel de Paris, le 15 septembre 2006, pour vos agissements délictueux, ne vous ait pas servi de leçon
Source officielle11ème chambre
DTA_2314064_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Mme Lechat doit être regardée comme demandant l’annulation de cette décision.
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007611958
3 mars 1976
3 mars 1976
professeurs de lettres, sciences et arts d'agrement " ; Cons. qu'il resulte de l'instruction que la dame gottlieb donne elle-meme, sans le concours d'auxiliaires, a un petit nombre d'eleves, des lecons
Source officielleMise en Etat 1ère Chambre
679165eed4c7e89d7fe2f37e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Ce retard de livraison ressort de la responsabilité contractuelle de droit commun de la SCCV LE HAVRE-LECESNE et cause nécessairement aux consorts [A]/[B] un trouble de jouissance.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
616290d4e498f0b428bb8378
5 juin 2013
5 juin 2013
Au cours de deux ventes aux enchères, organisées par la société Damien Leclere-Maison de Ventes aux Enchères, respectivement les 10 novembre 2007 et 5 avril 2008, M.
Source officiellePage 7 sur 111
LECHENE CONSULTING SAS
07/07/2026
Voir →
SNC "LECHENE REMY - GIRARD YVAN"
31/05/2026
Voir →
LECHENE
26/04/2026
Voir →
DELCOURT LECHENEAUT
24/04/2026
Voir →
LECHENE, Brayan, Rullyan, Dylan
22/04/2026
Voir →