Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00134_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Samuel Deliancourt, rapporteur public ; - et les observations de Me Litzler, représentant les Hospices civils de Lyon ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2400694_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Après avoir, au cours de l'audience publique, présenté son rapport et entendu les observations de Me Litzler de la société Carnot Avocats pour la métropole de Lyon, le requérant n'étant ni présent, ni
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007697371
26 novembre 1986
26 novembre 1986
, en admettant que le diagnostic de l'affection ait pu être posé dès ce moment, a été sans incidence sur le préjudice dont les requérants demandent réparation ; Considérant enfin que le syndrome de Little
Source officiellecr
6079a80e9ba5988459c4baff
5 décembre 1978
5 décembre 1978
SOIT EVALUE PAR COMPARAISON AVEC SES CAPACITES ANTERIEURES A L'INFRACTION, CAPACITES DEJA FORTEMENT DIMINUEES DU FAIT DE SA PARALYSIE DU TYPE LITTLE ; " AUX MOTIFS QUE LES BLESSURES INVOLONTAIRES DONT
Source officielleChambre sociale 4-4
69d9d69ccdc6046d47d89c84
10 avril 2026
10 avril 2026
barreau de Paris APPELANTE C/ Monsieur [P] [V] [O] né le 5 janvier 1967 à [Localité 2] de nationalité française [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Jacques DE TONQUÉDEC de la SAS Littler
Source officielleService des référés
6a173b9fcdc6046d4725ae60
26 mai 2026
26 mai 2026
LITTLE WORKER [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Claire BASSALERT, avocat au barreau de PARIS - #R0142 Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES prise en qualité d’assureur de la société OFB [Adresse
Source officielle8ème chambre
DTA_2503054_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Gilbertas, rapporteur public, – et les observations de Me Litzler, substituant Me Prouvez, représentant la métropole de Lyon.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2311168_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Après avoir, au cours de l'audience publique, présenté son rapport et entendu les observations de Me Litzler de la société Carnot Avocats pour la métropole de Lyon, la requérante n'étant ni présente, ni
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2300917_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
A, ainsi que celles de Me Litzler pour la métropole de Lyon. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin de suspension : 1.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01855_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
B ainsi que celles de Me Litzler pour le Service départemental métropolitain d'incendie et de secours. Considérant ce qui suit : 1. Si M.
Source officielleJuge unique 6
DTA_2007331_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Argentin, rapporteur public ; - et les observations de Me Litzler, représentant le centre hospitalier Alpes Isère. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2204976_20220819
19 août 2022
19 août 2022
B a lu son rapport et entendu les observations de Me Litzler, représentant le centre hospitalier Alpes-Isère, en l'absence de Mme C et de son représentant.
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-9774
27 février 1992
27 février 1992
Total duration: from a little over four years ( G. ) to over five years and nine months ( Cormio ). B.
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-9778
27 février 1992
27 février 1992
Total duration: from a little over four years ( G. ) to over five years and nine months ( Cormio ). B.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-233062
14 mars 2024
14 mars 2024
Le requérant est atteint d’un handicap moteur de naissance constitué du syndrome de Little [1] , qui s’accompagne d’une dégénérescence des neurones non évolutive mais entraînant des pertes d’équilibre
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-9776
27 février 1992
27 février 1992
Total duration: from a little over four years ( G. ) to over five years and nine months ( Cormio ). B.
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-9772
27 février 1992
27 février 1992
Total duration: from a little over four years ( G. ) to over five years and nine months ( Cormio ). B.
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-9042
18 février 1997
18 février 1997
Court paid them no heed - effect they actually had on Federal Court, fact that proceedings were civil and assertion of courts concerned that observations did not present any new fact or argument all of little
Source officielleService des référés
669038f6766d1156dbc00b04
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Mme [W] est propriétaire d'une jument dénommée [V] hébergée au château de la Pommière ; elle a donné naissance à deux poulains, LITTLE CON’CLASS en 2021 et une pouliche en 2022.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-173638
26 avril 2017
26 avril 2017
especially the latter, act when they think that interests of any kind which they have had ‘since the beginning of time’ are affected ... when these same people get involved in politics and take up a little
Source officiellePage 7 sur 182