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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
686f4c9cd3976f57d00d31cc
8 juillet 2025
ATHENA Monsieur LE PROCUREUR GENERAL - SERVICE FINANCIER ET COMMERCIAL ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Marie-Christine Hebert-Pageot, présidente, Assistée de Maxime Martinez
Section A
68c3b85dc3e142b21e832b59
1 août 2025
PROPRE TAHITI [Adresse 6] [Adresse 4] [Adresse 8] [Adresse 3] assistés de Me Kari Lee ARMOUR-LAZZARI, avocat au barreau de POLYNESIE ORDONNANCE DE DESISTEMENT N° 240 Nous, Isabelle MARTINEZ
68c3b85dc3e142b21e832b5b
MONA RATTA [Adresse 6] assistés de Me Kari Lee ARMOUR-LAZZARI, avocat au barreau de POLYNESIE ORDONNANCE DE DESISTEMENT N° 239 Nous, Isabelle MARTINEZ, conseillère chargée de la mise
Chambre 6/Section 3
67f01e5602fc178212f7cb5a
2 avril 2025
SNCF VOYAGEURS Représentant : Me Xavier MARTINEZ, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : BOB 216 C/ S.A.
Chambre 6/Section 4
658339c93ea7c8c1129944d7
20 décembre 2023
IMMO LF Représentant : Me Xavier MARTINEZ, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB216 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) Nous, Gilles CASSOU
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-225419
22 mai 2023
At the hearing, the applicant was represented by his son, Mr Martinez, and – as Mr Martinez did not have legal qualifications – a guardian ad litem .
Chambre 4-2
5fdb43435a1eaf2115ec0b51
28 mars 2019
[W] [M] C/ SA FIRALP Copie exécutoire délivrée le : 28/03/19 à : Me Sébastien BADIE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE (vestiaire 145) Me Jean MARTINEZ
Cour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936c5
18 novembre 2016
d'inscription au répertoire général : 16/ 04816 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 12 Février 2016- Juge de la mise en état de PARIS-RG no 13/ 13823 APPELANTES Selarl BAULAND-CARBONI-MARTINEZ
civ2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201700
23 septembre 2010
(la victime), résidant à l'Hôtel Martinez, a été indemnisé par la société Turien et Co ; que la victime a signé un acte de transfert de propriété du véhicule au nom de la société Alpina ; que la société
5ème chambre 2ème section
678172db6d34da2cbdcda0ae
8 janvier 2025
GAPMO AVOCATs DEFENDEURS représenté par Me Xavier MARTINEZ - #216 représentée par Me Xavier MARTINEZ - #216 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Assisté de
Pôle 5 - Chambre 5
6871ecfc542d85a267f3c771
10 juillet 2025
au barreau de PARIS, toque : L0020 - N° du dossier 22549499 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Nathalie Renard, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Maxime Martinez
Gracieux Chbre du conseil
68acd0b0972f2ec9d4b9cd70
1 juillet 2025
[Adresse 4] [Adresse 3] [R] [Z] [S] [P] 1GR - 1EXP Me Sandrine MARTINEZ 1 EXP DOSSIER 1 EXP PARQUET AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE AFFAIRES GRACIEUSES JUGEMENT D’ADOPTION
6811b1e6f1c2315e26d1a1d0
29 avril 2025
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Constance LACHEZE, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Maxime MARTINEZ
Pôle 5 - Chambre 9
67f8a896a5ae27812390de29
10 avril 2025
représentée par Me Vincent GALLET, avocat au barreau de PARIS, toque : E1719 - N° du dossier 02964 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Sophie MOLLAT, présidente, Assistée de Maxime MARTINEZ
Chambre 7/Section 1
67fff06402ef4af38960acc4
siège Représentant : Me Laurent MARRIÉ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du code de procédure civile) Michaël MARTINEZ
civ3
607940f89ba5988459c3fce9
9 juin 1971
AUX PRESCRIPTIONS DE L'ARTICLE 82 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; REJETTE LE PREMIER MOYEN ; MAIS SUR LE SECOND MOYEN : VU L'ARTICLE 2270 DU CODE CIVIL, ATTENDU QUE, POUR LAISSER A LA CHARGE DE MARTINEZ
comm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO01236
7 décembre 2010
qualité de liquidateur judiciaire de la société Watipi ; Attendu que par acte du 22 juin 2009, la société Servi Loisirs s'est désistée du pourvoi en tant que formé contre la selarl Bauland-Gladel et Martinez
civ1
6137249dcd58014677416f99
29 novembre 2005
premières branches : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu qu'un local situé sur le marché de gros de Nîmes, concédé par la Société nîmoise d'aménagements communaux, ci-après la SNAC, au GAEC Martinez
Chambre Civile
662209779ce1420008389973
18 avril 2024
MAOUE, Siège social : [Adresse 3] Représentée par Me Christelle MARTINEZ de la SARL CHRISTELLE MARTINEZ, avocat au barreau de NOUMEA, substituée par Me PELLETIER du même barreau. 18/04/2023 :
1ère chambre
DTA_2202775_20231110
10 novembre 2023
Martinez, - les conclusions de M. Bonneu, rapporteur public. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
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