chaque tableau principal et de secours ; .4 de tous les endroits où sont entreposés les équipements de pompiers ; .6 de la pompe d'incendie mentionnée au paragraphe 2.5, de la pompe du dispositif à eau diffusée, lorsqu'il en existe une, de la pompe de cale

LEGIARTI000041943116

—

Application 19.04 et 22.04 4.02 Franc-bord oui oui pour les > 85m Application 19.04 et 22.05 4.03 Franc-bord minimal oui Application 19.04 et 22.05 4.04 Marques d'enfoncement 30/12/2024 30/12/2024 4.05 Enfoncement maximal des bateaux dont les cales

Article Annexe à l'article D4451-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 24 > 50

Code des transports

la durée du contrat, le donneur d'ordre pouvant exiger que les documents attestant cette conformité lui soient présentés ; ― adapté aux installations de chargement et de déchargement dans les conditions définies par le donneur d'ordre ; ― dont les cales

Article 221-II-2/1

—

4.5.10.1.1 et 221-II-2/4.5.10.1.4 et un système de surveillance continue de la concentration des gaz d'hydrocarbures doivent être installés à bord de tous les navires-citernes construits avant le 1er juillet 2002 avant la date de la première mise en cale

Article Annexe I b

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- Après leur utilisation, les outils courants (Brucelles, évasoirs, cales, outillages de traçage,...) ont retrouvé leurs qualités fonctionnelles.

Article Annexe III

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Les installations de contrôle comprennent également un cric mobile (hors cric « losange ») d’une capacité minimale d’une tonne ainsi que des cales de roue. Les installations de contrôle peuvent également comprendre une table élévatrice.

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

—

Les commandes du dispositif doivent être configurées de manière à permettre de libérer le tiers, les deux tiers ou la totalité de la quantité de gaz, suivant l'état de chargement de la cale. 2.2.2 Commandes Les dispositifs à gaz carbonique destinés

Article 210.6

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Ces espaces à cargaison doivent être certifiés comme tels par des marques de caractère permanent, composées des lettres CC (cales à cargaison) qui doivent figurer en un endroit tel qu'elles soient aisément visibles et avoir au moins 100 mm de hauteur.

Article Annexe III

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Les installations de contrôle comprennent également : - un dispositif de contrôle de l'usure des pneumatiques ; - une cale de 6 cm de côté permettant le contrôle des dispositifs anti-pincement des portes des véhicules de transport en commun de personnes

Article 221-II-1/13

—

immédiatement en arrière de la cloison d'abordage. 10.2 Lorsqu'il est envisagé d'installer des tunnels traversant des cloisons étanches à l'eau, le cas doit faire l'objet d'un examen spécial par l'administration. 10.3 Si des tambours reliant aux cales

Article 221-II-2/3

—

concernant l'intégrité de la cloison et l'élévation de température. 5 Le pont de cloisonnement est le pont le plus élevé jusqu'auquel s'élèvent des cloisons étanches transversales. 6 La tranche de la cargaison est la partie du navire qui contient les cales

Article Annexe B

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présente loi, sur des projections financières sincères et prudentes : -la progression révisée de la masse salariale pour 2012 incorpore l'intégralité de la correction à la baisse de l'hypothèse de croissance du produit intérieur brut (PIB), elle-même calée

LEGIARTI000024997206

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tableau dans le JO n° 292 du 17/12/2011 texte numéro 7 avec : CECS_05 : consommation énergétique d'ECS d'un ballon d'eau chaude électrique (en Wh) dont les caractéristiques techniques sont identiques à celui du COMBINEO avec des pertes de stockage calées

Article Annexe I

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- Un plan - Des tubes - Des queusots - Des électrodes - Des chalumeaux - Des cales - Des poids - Du mercure - Des gaz rares - Un bâti de pompage - Transformateur de bombardement - Bobine haute fréquence - Sonde de température - L'exécution

Article Annexe I

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tampons - polissage des métaux précieux - ajustage des emboîtements sur maillechort argent/ or/platine - remplacement de ressorts argent - soudure d'une plaque d'embouchure - réglage des correspondances d'une flûte professionnelle à l'aide des cales

Article Annexe Ib

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. - Positionner le sous-ensemble en utilisant des éléments réglables : bielles réglables, câbles, excentriques, cales pelables... - Vérifier les spécifications de réglage : jeux, débattements, courses, cotes, efforts... - Assurer la permanence du réglage

LEGIARTI000022043451

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Les mesures sont appliquées, si possible et approprié, lorsque le moyen de transport et les cales sont vides. A N N E X E 5 1.

Article Annexe V

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Extrémité de cale et digue submersible Le balisage peut être selon le cas latéral ou cardinal et doit être en cohérence avec le balisage existant aux alentours. - le balisage déjà existant dans l'enviro

Article Annexe II (suite)

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ERBOS : - Cale Crucy, 44100 Nantes : de 1960 à 1982. ETA : - 30, rue de Scribe, 44000 Nantes : de 1965 à 1980. Etablissement Bourriot, 36, route de la Roche-Maurice, 44000 Nantes, de 1963 à 1966. Etablissement Gouteron, puis SARL Bremaud J.-P.

Article Annexe II

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SARL FLORIDE Marine, Zone technique, port de pêche, cale de Floride, 64700 Hendaye, De 1981 à 1985 puis Coopérative maritime Bidassoa, département mécanique, Zone technique, port de pêche, quai de Floride, 64700 Hendaye, De 1985 à 1998.

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