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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6cf
11 avril 2008
11 avril 2008
sécurité sociale 07/370 - TROISIEME CHAMBRE SECTION SOCIALE 2 - PAGE N o 2 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur DEROYER, Président, Madame CLOUET, Conseiller, Mme GUENIER-LEFEVRE
Source officielleService des référés
6778384ee5fcd6312332e0a8
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Société ACCES VALEUR PIERRE, représenté par la société BNP PARIBAS REAL ESTATE INVESTMENT MANAGEMENT FRANCE [Adresse 31] [Localité 53] représentée par Maître Florence CHEREL de la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE
Source officielleCour d'Appel
6253cba0bd3db21cbdd8de54
16 mai 2011
16 mai 2011
née le 03 Novembre 1966 à BOURG-EN-BRESSE (01004) ... 01370 TREFFORT-CUISIAT représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Béatrice LEFEBVRE, avocat au barreau de BOURG-EN-BRESSE
Source officielle1ère chambre
DTA_2103735_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
La circonstance, au demeurant non établie, qu'il aurait, à la date de la requête, trouvé un nouvel apprentissage, en maçonnerie, est sans incidence. 5.
Source officielleCour d'Appel
6253cae0bd3db21cbdd8c5e0
12 juin 2008
12 juin 2008
représentés par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU, avoués-No du dossier 250572 Rep / assistant : Me François DE F..., avocat au barreau de PARIS (A. 536).
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0e74c25a97f0381f56b5
12 novembre 2014
12 novembre 2014
L'affaire a été débattue le 07 Octobre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine LE FRANÇOIS, Présidente de chambre Monsieur Christian BYK, Conseiller Mme Patricia LEFEVRE
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
633e7034f8faf13e2e973df7
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Me Céline CHICHE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0309 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 septembre 2022, en audience publique, rapport ayant été fait par Patricia LEFEVRE
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0619DEC006478410
19 juin 2012
19 juin 2012
contre l’Italie et 3 autres requêtes (voir liste en annexe) La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant le 19 juin 2012 en un comité composé de : Isabelle Berro-Lefèvre
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
654b37d356298f8318387c14
7 novembre 2023
7 novembre 2023
personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Juliette MEL, avocat au barreau de PARIS, toque :E 2254, substituée par Me Manon
Source officielleREFERES
67f966ec0ea89248182a8131
7 avril 2025
7 avril 2025
demeurant [Adresse 11] représenté par Me BORDIER substituant l’AARPI BEZARD GALY COUZINET, demeurant [Adresse 3], avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 2 postulant de l’ASSOCIATION BLANCHET LEFEVRE
Source officielleChambre commerciale
642fb7bdcece1704f5747a5f
5 avril 2023
5 avril 2023
* * * LA COUR FAITS ET PROCEDURE Par acte en date du 15 juin 2020, la Sarl Lefebvre [K] Transport et Terrassement BTP (LGTT BTP) a assigné M.
Source officielle2ème chambre
DTA_1903937_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
la SARL SELE, représentée par Me Soy de la SCP Deygas Perrachon et associés, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) à titre principal, de fixer le solde du lot n°1 - maçonnerie
Source officielle7ème Chambre
DTA_2200985_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Lefebvre, premier conseiller, M. Ruocco-Nardo, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 janvier 2025. Le Président-rapporteur, V.
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a49
12 juin 2003
12 juin 2003
SODICLAIR EXPANSION Copie certifiée conforme Expédition exécutoire délivrées le : à : ä SCP GAS ä SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU E.D.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65b0be478d0ccf000877e66e
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE, Conseillère Valérie GEORGET, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd8582e
26 juillet 2001
26 juillet 2001
Pierre B... pour avoué la S.C.P MALET B... pour avocat Maître ROSSI LEFEVRE Stéphane du barreau de Toulouse INTIMES Monsieur et Madame Z...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
671c8672a2a1858e05800c39
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Moulin prise en la personne de son gérant ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 9] représentée par Me Fabien Chapon, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Mylène Lefebvre
Source officielle1ère Chambre sect.Famille
62bfe0c5413a8b69b32bf2ce
1 juillet 2022
1 juillet 2022
euros, * fixant la valeur de l'entreprise de menuiserie-maçonnerie dépendant de l'actif commun à la somme de 20 152 euros.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0dafc25a97f0381f4ed0
17 décembre 2014
17 décembre 2014
Le 1er janvier 2007, son contrat a été transféré à l'Entreprise Jean Lefebre Sud-Ouest. A compter du 1er février 2002, M.
Source officielleProcédures orales
67993e89ca73a1c9dee8a27b
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[B] [L] [Adresse 5] [Localité 4] Défenderesse représentée par Me Marie-emmanuelle LEFEUVRE, avocat au barreau de NANTES D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Axelle JAMBU-MERLIN GREFFIER
Source officiellePage 7 sur 19