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6 377 résultats pour « Marc BRAZES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a87c9ba5988459c4d7bd

Cassation

13 septembre 2005

13 septembre 2005

ne peut être contesté que le prévenu a déposé plainte, au cours du mois de février 2001, pour violences avec arme à l'encontre de Michèle Y..., épouse Z..., et plus précisément pour l'avoir blessé au bras

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO01082

Cassation

24 novembre 2009

24 novembre 2009

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 16 mars 1994 la société Brasseries Kronenbourg a conclu avec M.

Source officielle
CC

cr

61372646cd5801467742450e

Cassation

2 juin 2004

2 juin 2004

arrière en faisant un bras d'honneur, forçant ainsi Karine Z... à reculer sur l'emplacement de parking jusqu'au moment où celle-ci a été coincée contre le pare-chocs d'une autre voiture en stationnement

Source officielle
CC

comm

613724e8cd580146774195da

Cassation

16 octobre 2007

16 octobre 2007

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par deux actes authentiques du 25 mars

Source officielle
TJ

JAF Droit Commun

6870c4b5d395d6ba9f1d3930

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Nous, Emmanuel ABENTIN, vice-président au tribunal de première instance de NOUMEA (Nouvelle-Calédonie), juge aux affaires familiales, Etant en notre cabinet au palais de justice, Assiste de Muriel BRAZ

Source officielle
TJ

JAF Droit Commun

6870c4b7d395d6ba9f1d3983

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Nous, Emmanuel ABENTIN, vice-président au tribunal de première instance de NOUMEA (Nouvelle-Calédonie), juge aux affaires familiales, Etant en notre cabinet au palais de justice, Assisté de Muriel BRAZ

Source officielle
TJ

JAF Droit Commun

6870c4b7d395d6ba9f1d398b

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Nous, Emmanuel ABENTIN, vice-président au tribunal de première instance de NOUMEA (Nouvelle-Calédonie), juge aux affaires familiales, Etant en notre cabinet au palais de justice, Assisté de Muriel BRAZ

Source officielle
TJ

JAF Droit Commun

6870c4b8d395d6ba9f1d39ad

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

4] ainsi qu’en marge des actes de naissance de chacun des époux ; HOMOLOGUE la convention en date du 13 mars 2025 conclue entre les époux portant règlement des effets du divorce, qui demeurera annexée

Source officielle
TJ

JAF Droit Commun

6870c4b8d395d6ba9f1d39b1

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Nous, Emmanuel ABENTIN, vice-président au tribunal de première instance de NOUMEA (Nouvelle-Calédonie), juge aux affaires familiales, Etant en notre cabinet au palais de justice, Assisté de Muriel BRAZ

Source officielle
TJ

JAF Droit Commun

679348bddc35c03afb67ac3f

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

du tribunal de première instance de NOUMEA par ordonnance du 01octobre 2024 du premier président de NOUMÉA (Nouvelle-Calédonie), Etant en notre cabinet au palais de justice, Assistée de Muriel BRAZ

Source officielle
TJ

JAF Droit Commun

67973d4157f17f9be6a467d5

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

du tribunal de première instance de NOUMEA par ordonnance du 01octobre 2024 du premier président de NOUMÉA (Nouvelle-Calédonie), Etant en notre cabinet au palais de justice, Assistée de Muriel BRAZ

Source officielle
TJ

JAF Droit Commun

67973d4157f17f9be6a467eb

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

présent jugement sera mentionné en marge de l’acte de mariage, dressé le 22 août 2014 à la mairie de [Localité 4] (Nouvelle-Calédonie) ainsi qu’en marge des actes de naissance de chacun des époux ; HOMOLOGUE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f469

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

Marc Y...

Source officielle
CC

civ3

61372206cd580146773f9a15

Cassation

26 mai 1994

26 mai 1994

cette qualité en l'Hôtel de Ville à Saint-Pierre Quiberon (Morbihan), en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1992 par la cour d'appel de Rennes (chambre des expropriations), au profit la SCI Pouleire Braz

Source officielle
CC

cr

6137262ccd580146774237de

Cassation

19 novembre 2002

19 novembre 2002

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 19 mars 2002, qui, pour violences habituelles sur mineure de 15 ans, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300452

Cassation

9 octobre 2025

9 octobre 2025

CHAMBRE CIVILE, DU 9 OCTOBRE 2025 Le département du Jura, représenté par son président en exercice, domicilié en cette qualité [Adresse 1], a formé le pourvoi n° S 23-15.310 contre l'arrêt rendu le 7 mars

Source officielle
CC

cr

édure suivie, sur leur plaintec/MM. David Y

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02011

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Marc Z..., chef largueur formateur et M.

Source officielle
TJ

JAF Droit Commun

6870c4b6d395d6ba9f1d3956

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Nous, Emmanuel ABENTIN, vice-président au tribunal de première instance de NOUMEA (Nouvelle-Calédonie), juge aux affaires familiales, Etant en notre cabinet au palais de justice, Assisté de Muriel BRAZ

Source officielle
TJ

JAF Droit Commun

6870c4b6d395d6ba9f1d396f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Nous, Emmanuel ABENTIN, vice-président au tribunal de première instance de NOUMEA (Nouvelle-Calédonie), juge aux affaires familiales, Etant en notre cabinet au palais de justice, Assisté de Muriel BRAZ

Source officielle
TJ

JAF Droit Commun

67973d3e57f17f9be6a4677a

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

du tribunal de première instance de NOUMEA par ordonnance du 01octobre 2024 du premier président de NOUMÉA (Nouvelle-Calédonie), Etant en notre cabinet au palais de justice, Assistée de Muriel BRAZ

Source officielle