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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2511336_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
. ; les observations de Me Marginéan, substituant Me Bazin, représentant le centre hospitalier de Plaisir qui conclut aux mêmes fins et par les mêmes moyens que ses écritures et insiste sur le comportement
Source officielle9ème chambre
DTA_2208796_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Besse, vice-président, Mme Marginean-Faure, présidente honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 février 2023 La présidente, G. DLe vice-président, T.
Source officielleCour d'Appel
ée par une décision de justicec/Maître Daniel X
6253c92abd3db21cbdd8777e
2 juin 2005
2 juin 2005
de Mandataire Liquidateur de la SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS LAPLAUD, dite SNEL 2 place Winston Churchill 87000 LIMOGES représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me MARTINEAU
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00958_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Rivière, rapporteur public ; - et les observations de Me Marginean, pour l'université Gustave Eiffel, ainsi que celles de Me Brun, pour Mme Heintzmann ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_1801975_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
B, et de Me Marginean, représentant le département des Alpes-Maritimes. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_1801976_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
B, et de Me Marginean, représentant le département des Alpes-Maritimes. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_1802404_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 4 novembre 2022 : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Belguèche, rapporteure publique, - et les observations de Me Marginean, représentant
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104885_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Alexandre Therre, rapporteur public, - les observations de Me Martineau, substituant Me Pernot, avocat du département de la Moselle. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2403711_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
cours de l'audience publique : - le rapport de Mme E..., - les conclusions de Mme Delon, rapporteure publique, - les observations de Me Crusoé, représentant Mme C..., - et les observations de Me Marginean
Source officielleChambre Sécurité sociale
634f955cb5afe5adfff28978
13 octobre 2022
13 octobre 2022
[8] RCS DE FREJUS NUMERO RC [N° SIREN/SIRET 2] agissant poursuites et diligences de son représentant légal au capital de 305 000 € [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Marie-Caroline MARTINEAU
Source officielleJCP CIVIL
69860eaacdc6046d4736b34d
5 janvier 2026
5 janvier 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Marine MARTINEAU, Vice-Présidente en charge des contentieux de la protection, Avec l’assistance de Nebia BEDJEDIET, Greffière, GROSSES : Me Chloé BEAUPEL, Me
Source officielleChambre Prud'homale
65b35c5f1d7564000872dc54
25 janvier 2024
25 janvier 2024
d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2020/001593 du 14/05/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) représenté par Me LALANNE, avocat substituant Maître Marie-Caroline MARTINEAU
Source officielleChambre référés
6700345cc34eb4cc857900c4
4 octobre 2024
4 octobre 2024
AA 41, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Etienne GROLEAU, avocat au barreau de RENNES substitué par Me MARTINEAU Elisa, avocat au barreau de Rennes, Compagnie d’assurance
Source officielleChambre référés
669ab10930bd4f0c3f6b7ede
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Rennes, DEFENDEURS AU REFERE: Société ISOPAN IBERICA SL, dont le siège social est sis [Adresse 7] (ESPAGNE) représentée par Me Dominique DE FREMOND, avocat au barreau de RENNES substitué par Me MARTINEAU
Source officielleChambre référés
669ab10b30bd4f0c3f6b7ee8
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Rennes, DEFENDEURS AU REFERE: Société ISOPAN IBERICA SL, dont le siège social est sis [Adresse 7] (ESPAGNE) représentée par Me Dominique DE FREMOND, avocat au barreau de RENNES substitué par Me MARTINEAU
Source officielleJCP-surendettement
688a8c1c33e738545ad16efe
2 juillet 2025
2 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE D'[Localité 19] DÉCISION DU 2 JUILLET 2025 Minute N°25/ N° RG 25/00110 - N° Portalis DBYV-W-B7J-G7UF COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENTE : Marine MARTINEAU, Juge au Tribunal
Source officielleJCP-surendettement
688a8c2033e738545ad16f83
2 juillet 2025
2 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE D'[Localité 13] DÉCISION DU 2 JUILLET 2025 Minute N° N° RG 25/01648 - N° Portalis DBYV-W-B7J-HCVU COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENTE : Marine MARTINEAU, Juge au Tribunal judiciaire
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2514861_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
. ; et les observations de Me Marginean, substituant Me Bazin, représentant le centre hospitalier de Plaisir, qui conclut aux mêmes fins et par les mêmes moyens que ses écritures et qui insiste sur la
Source officielle6ème chambre
DTA_2301351_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Délibéré après l'audience du 26 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Verley-Cheynel, présidente Mme E, première vice-présidente, Mme Marginean-Faure, présidente honoraire.
Source officielle6ème chambre
DTA_2301591_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
B A et à la préfète de l'Ain Délibéré après l'audience du 26 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Verley-Cheynel, présidente, Mme C, première vice-présidente, Mme Marginean-Faure, présidente
Source officiellePage 7 sur 13