CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 385 résultats pour « Marie BRUSA »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2506487_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 septembre 2025, Mme A B, représentée par Me Brusa, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2200100_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, des mémoires et des pièces complémentaires, enregistrés les 12 et 14 janvier, 2 mars et 1er décembre 2022, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2204785_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

au tribunal de prononcer la décharge de la taxe sur les logements vacants à laquelle ils ont été assujettis, en qualité d'héritiers, au titre de l'année 2016 à raison d'un logement situé 9 chemin de Bruca

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL02193_20241218

Admin. Appel

18 décembre 2024

18 décembre 2024

Par un jugement n° 2304086 du 22 mars 2024, le tribunal administratif de Nîmes a rejeté cette demande.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2402490_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Par une requête et des mémoires, enregistrés sous le numéro 2402490 les 19 février et 27 mars 2024 et les 5 février, 11 et 12 mars 2025, M.

Source officielle
TA

4ème chambre magistrat statuant seul

DTA_2500245_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 23 janvier et 25 mars 2025, M. B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2404926_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

B des conclusions qu'il a présentées aux fins d'exécution de l'ordonnance n° 2200100 du tribunal administratif de Nîmes en date du 16 mai 2024. Article 2 : L'Etat versera à M.

Source officielle
CC

soc

61372368cd580146774095c0

Cassation

21 mars 2000

21 mars 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria Y..., demeurant La Rouquette, route de Brunas, 12100 Creissels, en

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2303479_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 20 septembre 2023 et 4 octobre 2024 Mme A B, représentée par Me Bruna-Rosso, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2403907_20240515

Administratif

15 mai 2024

15 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 19 avril 2024 et le 14 mai 2024 à 1 h 29, la société Free Mobile, représentée par la société Pamlaw-Avocats, demande au juge des

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2501373_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 avril 2025, Mme A B, représentée par Me Bruna-Rosso demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbdbd3db21cbdd94563

Appel

18 avril 2019

18 avril 2019

Ayant pour avocat Me Philippe BERTRAND, membre de la SCP BERTRAND RADISSON BROSSAS, avocat au barreau d'ORLEANS, D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 25 Mai 2018 ORDONNANCE DE

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007991780

Admin. suprême

29 juin 1998

29 juin 1998

René GRANGE, demeurant à Ardoix (07290) ; Mme veuve Jean VACHIER, demeurant au lieu-dit "Bruas" à Ardoix (07290) ; Mme Jeanne BETTON, demeurant au lieu-dit "Bruas" à Ardoix (07290) ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca41bd3db21cbdd8a78d

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

Monsieur Marc Gelez a été engagé par la pharmacie Mares le 17 octobre 2000 et a donné sa démission le 6 octobre 2005.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcabd3db21cbdd947a7

Appel

10 octobre 2019

10 octobre 2019

Ayant pour avocat Jean-Marc RADISSON, membre de la SCP BERTRAND-RADISSON-BROSSAS, avocat au barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉ : - Timbre fiscal dématérialisé No:1265218709215552 Monsieur G...

Source officielle
CC

civ1

6137224ecd580146773fbe37

Cassation

14 février 1995

14 février 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Bruna X..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa4bd3db21cbdd8ba1c

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

BERTRAND- RADISSON- BROSSAS avocats au barreau d'ORLÉANS Madame Jeanne Y... épouse Z... ... 45140 ORMES Comparante. Assistée de la S. C. P.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2401759_20250319

Administratif

19 mars 2025

19 mars 2025

En l'absence de réponse, une décision implicite de rejet est née le 10 mai 2024. La société Melvan demande au tribunal l'annulation de la décision implicite de rejet du 10 mai 2024.

Source officielle
CC

comm

61372218cd580146773fa2d3

Cassation

8 mars 1994

8 mars 1994

Haut-Rhin), ..., agissant en qualité d'administrateur au redressement judiciaire de Mme X..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 juin 1991 par la cour d'appel de Colmar (1e chambre), au profit de Mme Bruna

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0527DEC004764912

Admin. suprême

27 mai 2014

27 mai 2014

Brumar, du ministère des Affaires étrangères. Invoquant l’article 3 de la Convention, le requérant se plaignait des mauvaises conditions de détention à la prison de Botoşani.

Source officielle

Page 7 sur 70

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Radiations

BRUSAU-CUELLO, Laurence, Marie-Claude

SIREN 394983548GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

22/11/2012

Voir →

Radiations

BRUSAU, Marie

SIREN 502623549GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX

08/11/2011

Voir →

Immatriculations

BRUSADELLI ELECTRICITE GENERALE, BRUSADELLI, Jean, Marie, Gabriel

SIREN 531665727GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

28/04/2011

Voir →

Modifications diverses

BRUSADELLI, Jean, Marie, Gabriel

SIREN 337271837GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

20/04/2011

Voir →

Créations

BCL LOGISTIQUE, BRUSAU-CUELLO, Laurence, Marie-Claude

SIREN 394983548GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

04/08/2010

Voir →