Gilles, - Z... Louis, - A... Pierre, - B... Jean-Louis, - C... Paul, - D...

réalité de réparer une omission par l'ajout des points 9 et 10 ayant trait à l'attribution de fréquences par le CSA au nom de la SARL RTA (Rhéane, téléaudio) d'une part et, d'autre part, à l'adhésion à un GIE

Mme C..., chargée de missions à l’ARS a émis un avis défavorable aux projets du GIE TEP-SCAN de la Baie-Mont Saint Michel et du CHAG et un avis favorable à celui de la polyclinique du Cotentin.

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de Besançon, chambre correctionnelle, en date du 12 novembre 1991, qui, pour infraction à l'article L. 610 du Code de la santé publique, l'a condamné à 20 000

représenté par Me Gilles Z... de la A..., K...

contesté, les effectifs de son groupe en France par ce GIE devenu SNC CARTIER INTERNATIONAL ; - qu'ensuite et sans interruption de fait, monsieur Michel X... a été engagé, selon contrat de travail en

, à lui verser la somme de 40 000 € et ce sous astreinte; et qui déclare la décision opposable à la société GID devenue Cabinet MVA Bourg et à la société MVA et déboute la société GID devenue Cabinet MVA

GILLES ET D... MICHEL ET LA PART DES FRAIS MEDICAUX ET AUTRES QUI LEUR INCOMBE : - CONS. QUE L'ETAT A VERSE A LA JEUNE D...

Le Groupement d'intérêt économique (GIE) centre de régulation AMB est le gestionnaire du réseau Jussieu Secours exploitant une activité de transports sanitaires privés.

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Gilles X... né le 02 Décembre 1950 à TARBES (65) ... 65000 TARBES représenté par la SCP F. PIAULT / M.

Suite à une nouvelle procédure lancée en 2020, trois projets portés par le GIE TEP-SCAN de la Baie-Mont Saint Michel en cours de constitution et composé de la polyclinique de la Baie et de la SCM Centre

ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Association ASSOCIATION CULTUELLE ORTHODOXE RUSSE SAINT MICHEL ARCHANGE A CANNES (ACOR) agissant par son administrateur judiciaire Maitre Xavier HUERTAS

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Michel RISPE, Président de chambre Madame Sylvie FETIZON, Conseillère Monsieur Luc-Michel NIVÔSE, Magistrat

ayant son siège social à [Adresse 3], désignée à ces fonctions selon Jugement du Tribunal de Commerce de Nancy en date du 6 mai 2008 [Adresse 1] Représentant : Me Sylvain DONNEVE de la SCP DONNEVE - GIL

SOCIETE PAUL MILLET ET CIE TENDANT A L'ANNULATION DU JUGEMENT DU 30 NOVEMBRE 1971 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG A ORDONNE UNE EXPERTISE AVANT DE STATUER SUR LA DEMANDE DES CONSORTS MICHEL

Me Michel HENRY, avocat au barreau de PARIS Monsieur [E] [U], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Michel HENRY, avocat au barreau de PARIS Madame [Y] [G], demeurant [Adresse 1] représentée

la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me VIGOUROUX substituant Me Sylvain DONNEVE de la SCP DONNEVE - GIL

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président Madame Evelyne GIL, Conseillère Madame Isabelle DOUILLET, Conseillère

Gilles XY..., domicilié audit siège, ..., 6 / de Mme Jacqueline V..., 7 / de Mme Josette XZ..., 8 / de Mme Alice XK..., 9 / de Mme Nelly YI..., 10 / de M. Michel XA..., 11 / de M.

Alain V..., 25°/ de Mme Michèle J..., épouse V..., demeurant tous deux ... au Champ, 91210 Draveil, 26°/ de M.