A... a été engagé par la société Transports Michel le 16 février 2006 et affecté aux livraisons destinées à la société Aldes.

(Nord), en cassation d'un jugement rendu le 13 octobre 1989 par le conseil de prud'hommes de Tourcoing (section industrie), au profit de la société Michel Vanet, société à responsabilité limitée, dont

Michel E..., demeurant cité Extension Carriet Bât. 46, appt 23 à Lormont (Gironde), 8°) M. Georges C..., demeurant ..., 9°) M.

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme NOREV, dont le siège social est ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 décembre 1985 par le conseil de prud'hommes

Le jugement entrepris rendu le 10 décembre 2004 par le conseil de prud'hommes de CHARLEVILLE MÉZIÈRES en composition de départition avait : "Condamné EDF GDF SERVICES à accorder à Monsieur Michel X...

Michel Y..., demeurant ..., 3 / de M. Claude Z..., demeurant ..., 4 / de Mme Chantal A..., demeurant ..., 5 / de M. Gérard B..., demeurant ..., 6 / de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Brest, 29 juin 2009), statuant en dernier ressort

Rémy Z..., demeurant ..., en cassation de trois jugements rendus le 2 mars 1999 par le conseil de prud'hommes de Reims (section industrie) au profit : 1 / de M.

X..., engagé le 11 février 2008 par la société Michel, sous contrat de professionnalisation dont le terme était fixé au 10 février 2009, a été élu conseiller prud'homme le 25 juin 2008 ; que ses fonctions

Michel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1992 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit : 1°/ de M.

Michel Y..., demeurant ..., 2 / de M. Dominique Z..., demeurant ..., 3 / de M. Noël A..., demeurant ..., 4 / de M. Alain B..., demeurant La Ville en Pierre, 44460 Avessac, 5 / de M.

la société RENAULT VEHICULES INDUSTRIELS, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1986, par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de Monsieur Michel

Michel XW..., demeurant ..., 9 / de M. André XY..., demeurant ..., 10 / de M. Michel XC..., demeurant ..., 11 / de M.

Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 29 Novembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 10/00108 Copies exécutoires

(Cher), en cassation d'un jugement rendu le 28 mai 1990 par le conseil de prud'hommes de Bourges (section commerce), au profit de l'Entreprise Michel Paturaud, dont le siège est ...

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 15/07220 [N] C/ SOCIETE DC MANAGEMENT APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 03 Septembre 2015

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 novembre 1992 par le conseil de prud'hommes d'Auch (section industrie), au profit de la société Gerstube, société anonyme, dont le siège

Michel Y..., domicilié [...]                    , contre l'arrêt rendu le 22 octobre 2015 par la cour d'appel de [...] chambre A), dans le litige l'opposant à la société D... , dont le siège est [...]