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3 439 résultats pour « Muscillo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

ELOIGNEMENT

DTA_2408011_20240821

Administratif

21 août 2024

21 août 2024

Au cours de l'audience publique du 20 août 2024, Mme Maubon, magistrate désignée, a présenté son rapport, et entendu : - les observations orales de Me Muscillo, représentant M.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2208612_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

F, ayant pour avocat Me Muscillo, maintient les conclusions de sa requête. M.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2207918_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Au cours de l'audience publique du jeudi 27 octobre 2022, le magistrat désigné a présenté son rapport et entendu : - Me Muscillo, avocat de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6285e0fd6a1876057df5d2fd

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

[O] était chargé de l'organisation et de l'animation du plateau musculation ainsi que de l'accueil de la clientèle de la salle de sport. Le 17 septembre 2014, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2505735_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une lettre, enregistrée le 8 janvier 2025 au greffe du tribunal, Mme A B, représentée par Me Muscillo, avocat, a demandé au tribunal qu'il soit ordonné à la préfète du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2505812_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

A B, représenté par Me Muscillo, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 25 janvier 2025 par laquelle la préfète du Rhône a implicitement refusé le renouvellement de son certificat de résidence

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2307578_20230913

Administratif

13 septembre 2023

13 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 septembre 2023, Mme C A épouse B, représentée par Me Muscillo, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e558fb0e2901d10fa367ba

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

de LYON, [E] [L] [Z] né le 15 Juin 1994 à [Localité 1] (GUINEE) préalablement avisé , actuellement maintenu en rétention administrative présent à l'audience, assisté de son conseil Me Raphaël MUSCILLO

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f567ebbbf04ef7857baa14

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

se disant [C] [H] né le 09 Septembre 1992 à [Localité 3] (ALGÉRIE) préalablement avisé, actuellement maintenu, en rétention administrative présent à l'audience, assisté de son conseil Me Raphaël MUSCILLO

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2501740_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Borges-Pinto, magistrat désigné, a présenté son rapport et entendu : - les observations de Me Muscillo, avocat, représentant le requérant, qui conclut aux mêmes fins que la requête en soutenant les mêmes

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2300826_20230220

Administratif

20 février 2023

20 février 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 février 2023, Mme B C, représentée par Me Muscillo, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2405520_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

E, représenté par Me Muscillo, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 31 octobre 2024 par lequel le préfet de l'Isère a refusé de l'admettre au séjour

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2300835_20230220

Administratif

20 février 2023

20 février 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 février 2023, Mme B C, représentée par Me Muscillo, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY01012_20230424

Admin. Appel

24 avril 2023

24 avril 2023

Procédure devant la cour I- Par une requête enregistrée le 20 mars 2023 sous le n° 23LY01012, Mme D, représentée par Me Muscillo, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 26 janvier 2023 ;

Source officielle
CC

cr

écembre 1988, qui, dans la procédure suiviec/Dominique Y

613724ffcd5801467741a208

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

oxygénée à 10 volumes, de l'alcool à 70°, de la solution pour bains de bouche, des produits vitaminés de la marque Juvamine, des sachets de vitamine C, des tests de grossesse gravi-test 250, de la pommade Musclor

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

69e861cacdc6046d4719a202

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

MUSICO [M] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée et plaidant par Me Eric POILLY, avocat au barreau d'Amiens DEFENDEUR au référé.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6163f88c52184c47dc90bafd

Appel

14 janvier 2010

14 janvier 2010

coude gauche et une dissection en distal du nerf radial ; que malgré cette intervention Madame [K] a conservé des douleurs et une hyperesthésie du membre supérieur gauche sur le territoire du nerf musculo

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2507647_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

B, représenté par Me Muscillo, indique se désister de sa requête et mais maintenir ses conclusions au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2500661_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 janvier 2025, Mme B C, représentée par Me Muscillo, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2505590_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

B..., représenté par Me Muscillo, demande au tribunal : d’annuler la décision implicite par laquelle la préfète du Rhône a refusé le renouvellement de son certificat de résidence algérien de dix ans

Source officielle

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Dépôts des comptes

MUSCILLO INVESTISSEMENT

SIREN 888078946GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE VERSAILLES

09/06/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

MUSCILLO GESTION PRO

SIREN 927660787GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE VERSAILLES

l'acquisition et la location de biens immobiliers, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement, éventuellement et exceptionnellement l'aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la société, au moyen de vente, échange ou apport en société

18/07/2025

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Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI MUSCILLO GESTION IMMOBILIERE

SIREN 888576246GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE VERSAILLES

l'acquisition et la location de biens immobiliers l'administration et l'exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement par voie d'acquisition échange apport ou autrement. éventuellement et exceptionnellement l'aliénation du ou des immeubles devenus inutiles a la société, au moyen de vente échange ou apport en société et généralement toutes op

18/07/2025

Voir →

Dépôts des comptes

MUSCILLO INVESTISSEMENT

SIREN 888078946GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

22/01/2025

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Dépôts des comptes

MUSCILLO INVESTISSEMENT

SIREN 888078946GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

31/12/2024

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