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TJ
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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2106041_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Un mémoire présenté pour l'OPH Ophéa a été enregistré le 28 juin 2024, et il n'a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100824

Cassation

9 juillet 2009

9 juillet 2009

X... a adressé sur un forum de discussion accessible par internet un message en réponse à celui d'un usager, ainsi rédigé : "j'irai plus loin qu'Ophélie, il faut vraiment supprimer Raël, cette organisation

Source officielle
TJ

11ème civ. S4

6868484e4965b5d9df3284d3

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[H] ☐ Copie c.c à la Préfecture Le Le Greffier Me Steeve WEIBEL RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 04 JUILLET 2025 DEMANDERESSE : OPHEA, anciennement CUS HABITAT

Source officielle
TJ

11ème civ. S1

67f04f7c02fc178212f87a53

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

[R] Copie c.c à la Préfecture Le Le Greffier Steeve WEIBEL RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 04 AVRIL 2025 DEMANDERESSE : OPHEA - Office Public de l’Habitat de l

Source officielle
TJ

11ème civ. S2

686453940bb2f8a66ca686d4

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

: Me Steeve WEIBEL Madame [C] [W] ☐ Copie c.c à la Préfecture Le Le Greffier Me Steeve WEIBEL RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 01 JUILLET 2025 DEMANDERESSE : OPHEA

Source officielle
TJ

11ème civ. S1

69d578fbcdc6046d47731397

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Madame [J] [Y] ☐ Copie c.c à la Préfecture Le Le Greffier Me Steeve WEIBEL RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 07 AVRIL 2026 DEMANDERESSE : Etablissement public OPHEA

Source officielle
CA

Chambre 3

6811b5561fd650b69542c968

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

OPHEA - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'EUROMETROPOLE DE [Localité 3] pris en la personne de son représentant légal, [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Valérie SPIESER de la SELARL V² AVOCATS

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000041989732

Admin. suprême

9 juin 2020

9 juin 2020

Article 2 : Les conclusions présentées par la société Ophélie D au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
CA

12e chambre

603373926b5a3d27ff27bfdb

Appel

13 juin 2017

13 juin 2017

Février 2016 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° Chambre : N° Section : N° RG : 15/00013 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD, Me Ophélia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc78bd3db21cbdd90304

Appel

20 février 2013

20 février 2013

répertoire général : 12/ 23824 Décision déférée à la Cour : requête en récusation déposée le 13 décembre 2012 par la Sci Guillaume Marceau représentée par sa gérante Mme Marie Y...à l'encontre de Mme Ophélie

Source officielle
TJ

11ème civ. S3

686848524965b5d9df328583

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

: Me Steeve WEIBEL ☐ Copie c.c à la Préfecture Le 4 juillet 2025 Le Greffier Me Steeve WEIBEL RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 04 JUILLET 2025 DEMANDERESSE : OPHEA

Source officielle
TJ

11ème civ. S3

686848574965b5d9df328636

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

c.c au défendeur ☐ Copie c.c à la Préfecture Le 4 juillet 2025 Le Greffier Me Steeve WEIBEL RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 04 JUILLET 2025 DEMANDERESSE : OPHEA

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201048_20240304

Administratif

4 mars 2024

4 mars 2024

lieu de comprendre dans le bénéfice imposable de l'exercice en cours de la société, une subvention non acquise à la date de son versement : les subventions et aides versées par les organismes ASP, OPCALIA

Source officielle
TJ

11ème civ. S1

69d578f2cdc6046d477312c8

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Monsieur [K] [M] ☐ Copie c.c à la Préfecture Le Le Greffier Me Steeve WEIBEL RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 07 AVRIL 2026 DEMANDERESSE : Etablissement public OPHEA

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2104327_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

D, - les observations de Me Maetz, représentant l'OPHEA et de M. C de la direction des ressources humaines. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:472492.20231018

Admin. suprême

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Hervé Cassagnabère, conseiller d'Etat et Mme Ophélie Champeaux, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 18 octobre 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
TJ

11ème civ. S3

67f04f8702fc178212f87b93

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

exec. à : Maître Steeve WEIBEL ☐ Copie c.c à Le 4 avril 2025 Le Greffier Maître Steeve WEIBEL RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 04 AVRIL 2025 DEMANDERESSE : OPHEA

Source officielle
CE

Président de la section du Contentieux

CETAT:CETATEXT000022825765

Admin. suprême

29 juin 2005

29 juin 2005

libertés fondamentales, l'intéressé n'établissant pas l'existence de risques personnels pour sa sécurité en cas de retour en Azerbaïdjan ; Considérant cependant qu'il ressort de l'instruction que Mme Ophelia

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

667519782a983144d72f4441

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

*********************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [D] [W] né le 12 Mars 1982 à [Localité 4] (92) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Maître Ophélia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4cc

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

BOYER, Président de Chambre, et Madame GALAND, Greffier * * * En Janvier 2003, Marie- Anne X... a acquis des époux Z..., ses naisseurs selon le certificat d'origine, une pouliche dénommée OPHELIE

Source officielle

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