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287 résultats pour « Patrick BAUDOUIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

Donne défautc/M. Y

613720cfcd580146773ee93e

Cassation

6 décembre 1988

6 décembre 1988

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Patrick X..., demeurant à Nantes (Loire-Atlantique), ..., précédemment, et actuellement à Bagneux

Source officielle

Page 7 sur 15

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CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cf9c

Appel

13 janvier 2009

13 janvier 2009

TARDIEU, avoués à la Cour assisté de la SCP MONCEAUX FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN, avocats au barreau de NÎMES SARL LOGIBAT poursuites et diligences de son Gérant en exercice, domicilié en cette qualité

Source officielle
CC

soc

613724c5cd58014677418373

Cassation

28 juin 2006

28 juin 2006

Baudoin XR..., ès qualités, 5 / M. Gilles YG..., ès qualités, 6 / M.

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/M. X

613720d3cd580146773eeb7c

Cassation

12 avril 1988

12 avril 1988

suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme SICA-NC, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 juillet 1986 par la cour d'appel de Nouméa, au profit de Monsieur Patrick

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/M. X

613720d5cd580146773eec6e

Cassation

3 janvier 1989

3 janvier 1989

(Indre), 3°/ Monsieur Jean-Louis Y..., 4°/ Monsieur Patrick Y..., 5°/ Monsieur Philippe Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1987 par la cour d'appel de Bourges (1ère chambre),

Source officielle
CC

comm

613720e7cd580146773ef589

Cassation

17 janvier 1989

17 janvier 1989

..., demeurant ensemble à Gardanne (Bouches-du-Rhône), ..., La Source, Mimet ; en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre), au profit de Monsieur Patrick

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/M. Z

613720aacd580146773ed2aa

Cassation

3 mai 1988

3 mai 1988

Patrick Y..., demeurant ... (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1985 par la cour d'appel de Bordeaux (2e Chambre), au profit : 1°) de M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007980457

Admin. suprême

27 avril 1998

27 avril 1998

Jean-Baudoin G..., demeurant ..., M. Pierre-Alain J..., demeurant ..., M. Denis K..., demeurant ..., M. Maurice L..., demeurant ..., M. Gérard M..., demeurant ..., M.

Source officielle
CC

cr

6137256ecd5801467741da9f

Cassation

9 mars 1995

9 mars 1995

Patrick, - Z...

Source officielle
CC

civ1

61372294cd580146773feb4a

Cassation

19 décembre 1995

19 décembre 1995

Patrick X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Source officielle
CC

comm

613720cecd580146773ee8cb

Cassation

9 février 1988

9 février 1988

la cour d'appel de Dijon (1ère chambre 2ème section), au profit de : 1°)- La société en nom collectif LES CHEVRIERES, dont le siège est à Saint-Martin Belle Roche (Saône-et-Loire) ; 2°)- Monsieur Patrick

Source officielle
CC

cr

éesc/Claude X

61372563cd5801467741d4a0

Cassation

3 novembre 1994

3 novembre 1994

novembre mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire VERDUN, les observations de la société civile professionnelle LESOURD et BAUDIN

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6878872ce2f36c9774d809ae

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Rôle N° 21/08747 N° Portalis DBVB-V-B7F-BHT36 [G] [E] épouse [R] C/ [O] [B] épouse [Z] Copie certifiée conforme délivrée le : 05/10/2023 à : - Me Patricia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeebd3db21cbdd8eab4

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

Patrick X...

Source officielle
CC

cr

6137257dcd5801467741e352

Cassation

4 septembre 1995

4 septembre 1995

le rapport de Mme le conseiller référendaire MOUILLARD, les observations de Me Y..., de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, et de la société civile professionnelle LESOURD et BAUDIN

Source officielle
CE

10/ 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007689891

Admin. suprême

6 juin 1984

6 juin 1984

PATRICK ZP... XF... 3/10 - RADAR - SP 85012 - 6. M. JEAN-PIERRE BAUDOIN XF... 3/10 RADAR - SP 85012 - 7. M. ANGE E... XF... 3/10 - RADAR - SP 85012 - 8. M. FRANCIS YC...

Source officielle
CA

2e Chambre

61636a8c22908a2ec611e8c5

Appel

18 mai 2011

18 mai 2011

L'AUXILIAIRE DE MATERIEL dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à la Cour, plaidant par Me Patrick DAVID, avocat au barreau de GRASSE

Source officielle
CC

civ2

613721e7cd580146773f89e9

Cassation

27 octobre 1993

27 octobre 1993

Patrick X..., demeurant quai Fayolle, à La Bourboule (Puy-de-Dôme), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Source officielle
CC

cr

613726a4cd580146774274c3

Cassation

30 mai 2007

30 mai 2007

Baudoin, - I...

Source officielle
CC

comm

613720b8cd580146773edd1c

Cassation

8 mars 1988

8 mars 1988

Patrick X..., demeurant 22, rue avenue Georges Clémenceau à Nanterre (Hauts-de-Seine), pris en sa qualité de syndic au règlement judiciaire de la société PIANO CENTER, défendeurs à la cassation La

Source officielle