Patrick CASTAGNE, Conseiller, désigné par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 5 septembre 2011, assisté de Monsieur Patrick LOM, faisant fonction de Greffier, dans l'affaire opposant

Sylvie " ; Que le 19 février 1998, Monsieur Y... a procédé à un versement complémentaire sur son contrat et a modifié la clause bénéficiaire pour désigner " Madame Z... née Y...

Patrick, - Y... Missoum, - Z... Ahmed, - Z... Houcine, - A... Abdenor, - A...

Patrick X..., demeurant ..., 2 / de la compagnie Allianz France IARD, dont le siège est ...

Patrick X... n'avait pas signé le contrat d'ingénierie qui lui avait été transmis par la société Barreau Lonchamp le 3 novembre 2003, que la stipulation d'un taux de 5, 05 %, prévu dans le contrat d'ingénierie

° RG 23/03335 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIAOW Décision déférée : ordonnance rendue le 10 août 2023, à 13h24, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Patricia

X..., auprès de la Caisse professionnelle de prévoyance des cadres (CIPC) aujourd'hui dénommée Médéric prévoyance, un contrat de prévoyance comprenant notamment une assurance en cas de décès ; que Patrick

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 24 juin 1998, qui, pour usage de faux, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts

No 11/ 01157 AFFAIRE : Me Patrick X...- Mandataire de SARL ARRAS POLY SERVICES ... C/ Fatima Y... ...

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 3 octobre 2002, qui, pour abus de confiance, escroquerie, infractions à la législation sur les chèques, faux et

PAR ACTE DEPOSE AU GREFFE DE LA COUR DE CASSATION LE 19 NOVEMBRE 1974, MAITRE PEIGNOT, AVOCAT A LADITE COUR, A DECLARE, AU NOM DE JEAN-CLAUDE Y..., SE DESISTER DU POURVOI FORME LE 11 SEPTEMBRE 1974 CONTRE

Sylvia, épouse Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de METZ, en date du 30 mars 1995, qui, dans l'information suivie contre René A... et Jean-Michel

Jean-Baptiste, - LA SOCIETE GENERALE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 26 mars 1998, qui, après condamnation définitive de Michel

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame BAUDOIN X... née Y..., demeurant à Saint-Laurent-du-Var (Alpes-Maritimes), Allée de la Concorde

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Patrick hôtel, société à responsabilité limitée, dont le siège est .

SPP FRANCE Patrick X...

Yann, - C...Patrick, - G...Patrick, - I...

Reynold, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 19 novembre 1992, qui, dans la procédure suivie du chef de vol contre Gabriel et Brigitte C... de la VARENDE

France le 2 janvier 1979 en qualité de mécanicien avion ; que le 1er juillet 1995, il a accédé à l'emploi de technicien avion niveau B 02 ; que le 20 novembre 2000 il a quitté le département avion Concorde

En outre, aux termes de l'article 1c) du contrat : « Si la société ou Patrick Capital (ou tout autre personne) contacte un investisseur, ou si un investisseur contacte la société ou ses filiales et/ou