Alain, dit Alain S..., - LA SOCIETE PRESENT, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 15 mai 1996, qui, dans la procédure suivie contre eux pour

Patrick, - F... Dominique, - K... Francis, - D... Jean-François, - B... Pascal, - C... Juliette, - J... Jean-Pierre, - I...

élaboré par Patrick E... et Patricia Z... à partir d'un document déjà existant de la société Robeco leur avait été remis; que, sachant comme les autres que la survie de l'entreprise et sa situation matérielle

X... ; que, selon Christian Y..., Patrick X..., alors conseiller prud'homal, l'aurait contacté via M.

Patrick Safi, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 18 novembre 2004, qui, pour escroqueries, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement, dont 2 ans avec sursis et

social et dont José Z..., l'intermédiaire auquel Patrick X... avait eu à faire, était le préposé, un chèque de 12 540 francs, et ce en exécution d'un contrat de construction, daté du 10 octobre 1989, qu'il

les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Patrick

Patrick X..., dit Patrick Z..., une convention relative aux enregistrements des oeuvres interprétées par celui-ci et à leur commercialisation ; que l'artiste a accordé, à l'expiration du contrat et pendant

Marguerite, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 10 novembre 2004, qui a relaxé Laurence Z... et Patrick A... des chefs de soustraction

Patrick X..., qui exerce avec son frère Robert le commerce de meubles sous l'enseigne " Meubles X... ", a été démarché par la société GAM communication qui lui a fait signer un contrat d'insertion de trois

Patrick, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 14 janvier 1999, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte contre personne non dénommée,

Patrick C..., MM.

"en ce que la chambre d'accusation a renvoyé Elie Y... devant le tribunal correctionnel du chef de corruption ; "aux motifs que les marchés ont été signés par Elie Y... le 28 mars 1989 ; que Patrick

Patrick, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 29 janvier 2002, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non

Patrick X..., - La société Euralys Company SL, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 8 mars 2017, qui les a condamnés, le premier, pour escroquerie, faux

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 30 juin 1992, qui, pour association de malfaiteurs, les a condamnés chacun à 5 ans d'emprisonnement et a prononcé

Patrick, partie civile, contre l'arrêt de cour d'appel de RENNES, 3e chambre, en date du 17 mars 2006, qui, dans la procédure suivie contre Marius Y... du chef d'abus d'autorité et contre Alain Z...

Patrick, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 1er octobre 1999, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de SEINE-ET-MARNE sous l'accusation d'assassinat