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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-5
65b36ed78c0355000835f7fb
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Marina IGELMAN, Conseiller
Source officielleJCP LOGEMENT
68eff6b2c07170de10e53fd5
9 octobre 2025
9 octobre 2025
mars 2025 date des débats : 12 juin 2025 délibéré au : 09 octobre 2025 RG N° N° RG 25/00532 - N° Portalis DBYS-W-B7J-NTCZ COPIES AUX PARTIES LE : CE + CCC à Maître Hervé BOULANGER CCC à Maître Pauline
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01990_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
distance supérieure à 10 kilomètres par rapport aux limites de l'aire d'implantation du projet, et pour les autres espèces de rapaces, la Bondrée apivore, le Busard Saint-Martin et le Circaète Jean Le Blanc
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2407390_20240802
2 août 2024
2 août 2024
Au cours de l'audience publique tenue le 31 juillet 2024 à 14h00 en présence de Mme Blanc, greffier d'audience, M.
Source officielle14e chambre
65449d9dc71a6a83181c8fd8
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller, Madame Marina IGELMAN, Conseiller, Mme Florence SCHARRE
Source officielleChambre commerciale
626cd364bd20aa057d9f3922
29 avril 2022
29 avril 2022
de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience en chambre du conseil du 16 mars 2022 devant la cour composée de : Président :Madame Sophie PIEDAGNEL, Conseillère Conseiller :Madame Pauline
Source officiellePPP Contentieux général
6967ead3cdc6046d474fca5a
6 janvier 2026
6 janvier 2026
06 janvier 2026 5AA SCI/FH PPP Contentieux général N° RG 25/01012 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2HVX [P], [I] [N] épouse [O], [C] [O] C/ [V] [W], [H] [D] - Expéditions délivrées à Me Pauline
Source officielleChambre des Urgences
69fd7985cdc6046d4703bf7e
29 avril 2026
29 avril 2026
ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Gaylord GAILLARD de la SCP REFERENS, avocat au barreau de TOURS substituée par Me Pauline
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2509067_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Rascol est informé et l’accompagne ; l’élève est dispensé de la deuxième langue vivante afin d’alléger l’emploi du temps et il le sera pour le baccalauréat ; il est accompagné lors des épreuves du bac blanc
Source officielleciv1
Donne défautc/Mme B
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12 novembre 1987
12 novembre 1987
Julia, Emilienne D... épouse B..., demeurant à Aubignan (Vaucluse), place de la Mairie, 2°/ de Madame F..., Marie-Louise D... épouse C..., demeurant à Avignon (Vaucluse), ..., 3°/ de Madame X..., Blanche
Source officielle11ème Chambre M
69de9fa9cdc6046d473df37e
10 avril 2026
10 avril 2026
à [Localité 2] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Caroline DUCREUX-AMOUR de la SELARL PRIMARD-BECQUET ET ASSOCIES, avocats au barreau de l’Essonne postulante, Me Pauline
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:0618DEC005566118
18 juin 2024
18 juin 2024
Le corps ne présentait aucune trace de blessure par arme à feu ou arme blanche, ni par coups ou étranglement. 13.
Source officielle1ère chambre civile A
6162677f12fe6a3e85a6c7a9
27 mars 2014
27 mars 2014
L'[1] ne conteste pas que l'action paulienne protège aussi bien les créanciers de sommes d'argent que les titulaires de droits réels et personnels et tel est bien la situation de la FOM Il est constant
Source officiellecr
6137259fcd5801467741f486
7 octobre 1998
7 octobre 1998
Jean-Paul, - A... Fabienne, épouse D..., - C...
Source officielle4ème chambre
DTA_2102810_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
B a été mis en cause, le 22 septembre 2018, pour dégradation d'un bien appartenant à autrui et transport sans motif légitime d'arme blanche ou incapacitante de catégorie D.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03540_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Reynaud, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - les observations de Me Marais, représentant
Source officielleCour d'Appel
6253c874bd3db21cbdd85540
24 novembre 2000
24 novembre 2000
A..., demeurant xxxxxxxxxxxxxxx 75116 PARIS Mme Raymonde DE Z... épouse B..., demeurant xxxxxxxxxxxxxxxxxxx 75116 PARIS Mme Pauline DE Z... épouse DE C..., demeurant xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx 75116 PARIS
Source officielleChambre civile TGI
62ea106341b41fe2e9b5caa8
22 juillet 2022
22 juillet 2022
comparant ni représenté Monsieur [GS] [E] [K] [G] [Adresse 9] [Localité 16] Ni comparant ni représenté Madame [A] [PB] [OL] épouse [J] [Adresse 5] [Localité 16] Représentant : Me Emmanuelle BLANC
Source officielleChambre de la Proximité
68676396a9510a2e90cf2576
3 juillet 2025
3 juillet 2025
, de la SELARL BLANC-GILLMANN & BLANC, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES : Monsieur [J], [H] [I] né le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 10] [Adresse 5] [Localité 4] représenté par
Source officiellecr
61372644cd580146774243f1
28 avril 2004
28 avril 2004
Paul, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 30 décembre 2003, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la GUADELOUPE sous l'accusation de viol
Source officiellePage 7 sur 17