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499 résultats pour « Philippe DUPRAT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725dacd58014677421063

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

Philippe, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 25 avril 2000, qui, les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Michel Z... du chef de discrimination

Source officielle

Page 7 sur 25

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CC

cr

613725a2cd5801467741f66d

Cassation

25 septembre 1996

25 septembre 1996

professionnel ni familial; que Philippe Duclos avait été présenté aux docteurs Duplan et Guillet dans un état de délabrement physique avancé avec, pour chacun d'eux, le principe posé d'un diagnostic de

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69fda07ecdc6046d47069cc1

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 05/05/2026 devant Monsieur Lionel FABRE, président, Monsieur Axel LOZE, Monsieur Philippe SCOZZI, juges, assistés de Monsieur Jean-Charles BURGUES

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0e1d22cdc6046d475bd699

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Elle a pour agent la société Philippe Arnaud Agent. La société Pierre Fabre Dermo-cosmétique commercialise de nombreux produits de marque renommée telle qu’Avène, Klorane, Ducray.

Source officielle
CA

1ère Chambre

61625106929f6bffa995b41b

Appel

13 novembre 2013

13 novembre 2013

La SARL Duprat Frères a interjeté appel suivant déclaration au greffe en date du 7 novembre 2012.

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

67fff64a02ef4af38960c2b9

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

RIVIERE DUPRAT VICQ RACAUD, Notaires [Adresse 3] [Localité 1] représentée par la S.C.P.

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CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cf81

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

SCI DE LA RUE DE CHAUX Claude Z... mandataire ad'hoc de la SCI DE LA RUE DE CHAUX SCI DES IFS Philippe X... SCI DES DOMAINES DUPRAY SCI DU DOMAINE DES MONTS LUISANTS Jean Marc X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c363

Appel

30 septembre 2008

30 septembre 2008

RG N : 07 / 01687 AFFAIRE : SELARL DUPRAT MIGNET ROUSSIE C / Julio X...

Source officielle
CC

soc

61372388cd5801467740b044

Cassation

30 novembre 2000

30 novembre 2000

Duplat, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613723aecd5801467740ce00

Cassation

22 mai 2001

22 mai 2001

Philippe et Georges X...

Source officielle
CC

soc

6137236ccd5801467740995d

Cassation

3 mai 2000

3 mai 2000

Duplat, avocat général, Mme Guénée-Sourie, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

69e50ee7cdc6046d47ce668d

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Adresse 2] [Localité 4] GENERALI IARD (SA) [Adresse 3] [Localité 5] Représentant(s) : Non-comparant (e) Me LAWSON/[Localité 6] Me Anne-Isabelle GREGORI (ELEOM)/[Localité 3] Président : Juges : Florence DUPRAT

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

65a18fa30ddb7789269596f1

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 21/07276 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WJSF Notifiée le : Expédition à : Maître Philippe DUCRET de l’AARPI A3 AVOCATS

Source officielle
TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

69e44780cdc6046d47c04ea4

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

/[Localité 4] Me Philippe L'HOSTIS (ALTIS)/[Localité 4] SCP DISDET & ASSOCIES SCP DISDET & ASSOCIES Me Franck LENZI (SELARL LENZI & ASSOCIES)/[Localité 4] Président : Florence DUPRAT Juges : Thierry LAMOUR

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TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

69e4febccdc6046d47cce7ea

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

CABINET AGIS)/[Localité 2] Me Jean-Laurent REBOTIER (CABINET AGIS)/[Localité 2] Défendeur(s) : [G] [R] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant(s) : Non-comparant (e) Président : Juges : Florence DUPRAT

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CC

soc

6137238acd5801467740b265

Cassation

11 octobre 2000

11 octobre 2000

Philippe X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 28 juin 2000, où étaient présents : M.

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CC

soc

6137234dcd58014677408023

Cassation

5 octobre 1999

5 octobre 1999

Philippe X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 mars 1998 par le conseil de prud'hommes de Grenoble (Section encadrement), au profit : 1 / de l'association Flavien, dont le siège

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CA

1ère chambre

66878cfc05d6f7f678d49360

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

JUILLET 2024 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du conseiller de la mise en état de Nîmes en date du 18 janvier 2024, N°22/01770 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Delphine Duprat

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TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

69e50dd2cdc6046d47ce553c

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Localité 1] Représentant(s) : Me Pierre CECCALDI/[Localité 2] Défendeur(s) : Delta Sud Construction 84 (SAS) [Adresse 3] [Localité 3] Représentant(s) : Non-comparant (e) Président : Juges : Florence DUPRAT

Source officielle
CC

soc

61372355cd580146774086f4

Cassation

26 octobre 1999

26 octobre 1999

Philippe X..., demeurant ..., 2 / de l'ASSEDIC, dont le siège est ... de Lorraine, 54000 Nancy, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 12 juillet 1999, où étaient présents

Source officielle