La maitrise d'œuvre a été assurée par le cabinet d'architecte DPLG Atelier Alain Philippe et par le bureau d'étude OTH Méditerranée.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 10 février 2005), que Philippe

Le Gros relève appel de cette ordonnance.

Philippe Mélin, président assisté de Mme Véronique Outrebon et M.

05/2026 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 19/05/2026, l'entreprise ci-après nommée : SARL OUTLET LITERIE TML [Adresse 1] Activité : Toutes activités d'achat et de vente, par tous moyens, en gros

002996 IES ECONOMIQUES DU MANS CONSEIL MARDI 9 H 00 VT DU 15/04/2025 it, [Adresse 1] DIENCE DU 15/04/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Monsieur BROSSIER Hervé Monsieur MERDRIGNAC Philippe

Philippe Z..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 24 juin 1997,

ATELIER BOIS CONCEPT ABC, [Adresse 3] représentée par Me Laura GROS substituant Me Nathalie VIARD de la SELARL VIARD HERISSON GARIN, avocat postulant au barreau d’ALBERTVILLE, et Me Frédéric JANIN de la

il y a un homme politique à Toulouse qui est adjoint au maire Philippe C...

par Maître Guillaume GEFFROY, Avcoat à la Cour, membre de la décharge de la SELARL CABINET COUDRAY URBANLAW, société d'Avocats L'affaire a été entendue en audience publique le 3 juillet 2025 par Philippe

classement par mode de paiement – espèces, chèques, carte bancaire et le code opérateur personnel de la vendeuse, celui de Mme E... étant « TI » ; qu'ils font ressortir que celle-ci faisait le plus gros

PRONONCE la liquidation judiciaire de la SAS [G] [Localité 2] SERVICES, commerce de gros de bois et matériaux de construction, [Adresse 2].

THIEULEUX Juges : Monsieur Stephen PAYAN, Monsieur Philippe GAUDRIE, Greffière : Maître Caroline SALIVE, lors des débats Débats : En Chambre du Conseil, le 13 octobre 2025 Délibéré au 13 octobre 2025

Philippe MARIN Juges : M. Jean CORMERY M. Hervé BARDIN Greffier, lors des débats : M. KERKACHE Benoît, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

AMA 76 [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Philippe FOURDRIN de la SELARL PATRICE LEMIEGRE PHILIPPE FOURDRIN SUNA GUNEY ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN APPELANT S.A.R.L.

Jacques, Philippe et Patrick, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social ..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui

DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 19/01/2026 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 13/01/2026, l'entreprise ci-après nommée : SIDE HOME Société par actions simplifiée , [Adresse 1] Activité : Commerce de gros

Philippe D..., demeurant ..., à Villers-les-Nancy (Meurthe-et-Moselle), 7°) Mme Claudette F..., demeurant ..., à Saint-Max (Meurthe-et-Moselle), 8°) Mme Christine G..., demmeurant ...