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138 résultats pour « Piedbois »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbe3bd3db21cbdd8e883

Appel

22 novembre 2011

22 novembre 2011

P. 50040 49402 SAUMUR CEDEX représentée par Maître Patrice PIEDNOIR, avocat au barreau d'ANGERS A LA CAUSE : MINISTERE DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DE LA PÊCHE Service des Affaires

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd9346b

Appel

6 avril 2006

6 avril 2006

représentée par Me Claire RICARD, avoué-N du dossier 250097 Rep/ assistant : Me PIEDBOIS, avocat au barreau de PAU. Monsieur Jean-François B... demeurant ....

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300975

Cassation

8 novembre 2018

8 novembre 2018

. : Selon celui-ci le processus d'effondrement de l'ensemble des aménagements et supports intérieurs est en cours, II se caractérise par : - les enduits soufflés sur la longueur des piédroits à 1,20m

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2505407_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

boisé et positionner la zone de raccordement au niveau du chemin de la Gravette à Castelnau d’Estretefonds ; en outre, il n’existait aucune nécessité de réaliser dès à présent les fondations et les piédroits

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

60351ae7bc5eae4638fb1edf

Appel

17 juin 2016

17 juin 2016

perpendiculaires, chaque galerie étant large de 3 mètres et réalisée avec des cintres métalliques arrondis en partie supérieure, contenant des plaques de béton de coffrage pour un béton extérieur, la hauteur des piédroits

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

60373844fab63813144f5f06

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

Et les travaux de 2004, pour spectaculaires qu'ils aient été, n'ont consisté que dans la mise en 'uvre des pierres de doublage des piedroits, des voûtes et du sol.

Source officielle
CA

Chambre Civile

6524ea1a01887783183996a3

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Sur le confortement du pont L'ouvrage de 2,5 mètres de large sur 5 mètres de long repose sur des piles ou piédroits constitués de fûts remplis de béton. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf1bd3db21cbdd91ca1

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 006713 du 06/ 09/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) comparant-assisté de Maître Guillaume QUILICHINI de la SCP CHANTEUX PIEDNOIR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc14bd3db21cbdd8f0f8

Appel

21 février 2012

21 février 2012

TRANSPORT 10 rue Pairial Lotissement Belle Arrivée 49770 LE PLESSIS MACE représentée par Maître Patrice PIEDNOIR, avocat au barreau d'ANGERS INTIME : Monsieur Joël Y... ... 49000 ANGERS

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686c12d8dd7001754d61c3b9

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[T], pièce n°11), « (…) Notre travail consistait à démolir et reconstruire les têtes de piédroits de batterie de fours à coke en activité.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1901979_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

soutiennent que la présence, en limite du terrain d'assiette du projet de la dérivation du canal de Marseille, dite dérivation de Montolivet, impose le respect de marges de recul de 8 mètres à partir des piédroits

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8ebd3db21cbdd8b59a

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

Monsieur J... observe que la zone la plus critique concerne les galeries effondrées des chais du premier niveau où il a relevé des fissures évolutives en piédroits et en voûtes.

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CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd89897

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

anonyme ayant son siège Confédération Helvétique - Schwarzwaldallee 215 CH - 4002 BASEL (Suisse) représentée par la SCP KEIME GUTTIN JARRY Avoués - No du dossier 06000228 rep/assistant : Me Patrice PIEDNOIR

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TA

6ème chambre

DTA_1904345_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

démolitions en souterrain et bypass gravitaire, le terrassement en tranchée du bypass est rémunéré par le prix T2380 d'un montant de 81,33 euros/ml et non par les prix T3135 et G2581 ; les renforcements des piédroits

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CA

Cour d'Appel

6253ccdabd3db21cbdd91803

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

: section B no399 lieudit Crovani, propriété bâtie : section B no134 Linajo, propriété non bâtie : section B no 62, 63, 78, 107 à 110, 112, 113, 121, 126 à136, 140, 141, 144, 147, 148, 149, 399 (Piedi

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

6a10b47fcdc6046d479c5bcf

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

barreau de PARIS AXA FRANCE IARD ès qualités d’assureur de Madame [I] [B], SA immatriculée au RCS de [Localité 3] n° 722057460, dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Me Jean PIETROIS

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

63bfb23c5e2fbe7c90043568

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

CONSTRUCTIONS au capital de 7 622,45 €, immatriculée au RCS de BASTIA sous le numéro 523 195 519, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social Piedi

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2403460_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

Enfin, si les requérants soutiennent que certains travaux liés au raccordement de la future LGV Bordeaux-Toulouse, à savoir une voie de liaison, les fondations et les piédroits du futur saut-de-mouton,

Source officielle