CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

174 résultats pour « Pierre Alexandre LECA »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

644cb4e156c9f0d0f8b6f0df

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

malgré leurs rappels et interpellations et des courriers de Mme [W] du 29 mars 2018 (pièce 16) et Mme [I] (pièce 17) .

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6688458e342d338c20d4740c

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 5 juillet 2024 MINUTE N° 24/______ N° RG 24/00298 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-P6JT PRONONCÉE PAR Carol BIZOUARN, première vice-présidente, Assistée de Alexandre

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-163116

Admin. suprême

27 avril 2016

27 avril 2016

Prénom NOM Date de naissance Lieu de résidence   Lina AMBROGI MELLE 21/04/1955 Tarante   Alessandro AGUSTO 21/07/1947 Tarante   Marco AGUSTO 01/10/1985 Tarante   Maria Ludovica AGUSTO

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0119JUD005213712

Admin. suprême

19 janvier 2017

19 janvier 2017

À cet égard, il mentionnait sur plusieurs lignes les pièces de théâtre, films et séries télévisées dans lesquels P.M. avait joué et les postes associatifs qu’elle avait occupés. 12.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0504DEC002473516

Admin. suprême

4 mai 2023

4 mai 2023

Cristina DI MARZIO 1947 5,966.66     44720/18 14/09/2018 Donato Ottavio DI BIASE 1938 2,473.29     44724/18 14/09/2018 Pina D’IPPOLITO 1961 6,094.42   44726/18 14/09/2018 Alessandro

Source officielle
CA

8ème chambre

6620b8c4bd6a8f00086ab903

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

siège social est sis [Adresse 2] à [Localité 3], prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Stéphane BONNET de la SELAS LEGA-CITE

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

68f92cc1de0ebe408da9fea0

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, plaidant, substitué par Me Alexandra GERENTON, avocat au barreau de BEZIERS, postulant, S.A.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

64bb73440d42fcd969e7ced9

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Adresse 3] Siège social : [Adresse 1] [Localité 7] Ayant pour avocat postulant Me Olivier LAVAL, membre de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Laurent LECCIA

Source officielle
CA

17e chambre

627ca8e24781dc057dee7dcf

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

vestiaire : L0007, substitué à l'audience par Me Chloé PEREZ, avocat au barreau de Paris APPELANTE **************** Monsieur [B] [Z] Chez CCAS [Adresse 8] [Localité 3] Représentant : Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62d64982aa6a2f06030d268b

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 28 AVRIL 2022 à la SELARL SAINT CRICQ & ASSOCIES la SELARL LESIMPLE-COUTELIER & PIRES -XA-

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63b7cdcc6b63637c907b7d6c

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

2023 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DU HAVRE du 10 Août 2020 APPELANT : Monsieur [W] [M] [Adresse 2] [Localité 3] présent représenté par Me Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

67061e53fde28ee4207112cb

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, Madame Constance LACHEZE, conseillère, Madame Alexandra

Source officielle
CA

1ère chambre

68df5bd9cf4e7f1c37e1ccb1

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

ARRÊT DU 02 OCTOBRE 2025 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire d'Avignon en date du 13 novembre 2023, N°22/03263 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Marie-Pierre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6363685e37e31b7f74444a06

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Registre du Commerce et des Sociétésde Paris sous le numéro 421 100 645,représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dce5

Appel

9 février 2011

9 février 2011

* * * SUR CE : Le 21 août 2003, Monsieur Pierre X... qui circulait en motocyclette sur la RN 193 dans le sens PONTE LECCIA-CORTE (HAUTE CORSE) a été victime d'un grave accident de la circulation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92db3

Appel

26 octobre 2015

26 octobre 2015

Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SELARL MINAULT PATRICIA Me Bernard RIDET Me Stéphane CHOUTEAU Me Katell FERCHAUX- LALLEMENT Me Claire RICARD Me Pierre

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0319DEC001022109

Admin. suprême

19 mars 2015

19 mars 2015

01/01/1954 Rome Ferdinando Emilio ABBATE   65075/09 01/12/2009 Ornella SEGNA 03/12/1950 Rome Ferdinando Emilio ABBATE   65080/09 01/12/2009 Sergio DE MICO 01/10/1949 Monteflavio   Alessandra

Source officielle
CC

cr

6079a8c59ba5988459c4ed7e

Cassation

7 décembre 2004

7 décembre 2004

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la société les éditions Plon, ayant comme président Olivier Y... et comme directeur de la collection historique les éditions Perrin, Xavier de Z..., ont pu

Résumé IA — à vérifier
CA

12e chambre section 2

5fded173d48f829fa1f1be67

Appel

21 juin 2018

21 juin 2018

Représentant : Me Valérie Y... de la SCP GAZAGNE & Y..., Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C511 - N° du dossier 179106 Représentant : Me Alexandre JACQUET de la SELARL CABINET BENECH

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200056

Cassation

16 janvier 2020

16 janvier 2020

Inora Life, société de droit étranger, dont le siège est IFSC House International Financial Services Centre, Dublin 1, (Irlande), ayant un établissement immatriculé en France C/O Sogecap, 42 boulevard Alexandre

Source officielle

Page 7 sur 9

← PrécédentSuivant →