Elle estime qu’elle fait état d’une difficulté d’ordre médical qui ne peut être tranchée que par une mesure d’expertise sur pièces.

étrangères au titre qui ne peuvent pallier l'insuffisance de celui-ci ; Qu'en statuant ainsi, alors, d'une part, que l'arrêt du 23 octobre 2008 retenait que les montants versés par la société à Mme F

mars 1995, alors que la procédure de divorce n'était pas engagée, mais que les époux avaient des domiciles séparés, son mari a tenté de s'introduire dans son domicile en donnant des grands coups de pied

-toute pièce justifiant que M.

Il retient que, par voie de conséquence, restent susceptibles d'être examinées par la cour les pièces 1 à 17, 23 à 27, 30 à 33 et les moyens qui ne reposent pas sur les pièces issues de l'exécution de

d'une maison construite en 1968, a, en 1971, confié à la société Ateliers Monlon, assurée auprès de la compagnie Les Assurances françaises, l'aménagement d'une terrasse extérieure par pose de dalles en pierre

du 29 juin 2004, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte contre Jean-Louis X... du chef de diffamation publique à l'égard d'un fonctionnaire public, a prononcé sur une requête en annulation de pièces

du 29 juin 2004, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte contre Jean-Louis Y... du chef de diffamation publique à l'égard d'un fonctionnaire public, a prononcé sur une requête en annulation de pièces

du 29 juin 2004, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte contre Jean-Louis Y... du chef de diffamation publique à l'égard d'un fonctionnaire public, a prononcé sur une requête en annulation de pièces

Samy X... a assigné les sociétés MPB et JSW Palmers en tierce opposition de cet arrêt. Par dernières conclusions du 18 juin 2014, M.

. ; que cette dernière était découverte nettoyant les nombreuses traces de sang qui se trouvaient sur le pallier et à l'intérieur de son domicile ; sur les murs du couloir, dans la pièce principale, dans

Vu les autres pièces du dossier.

le magistrat instructeur, loin d'y opposer la force d'inertie, avait établi, en l'antidatant au 29 juin 1990, un procès-verbal de non-comparution" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces

[T] [K] - la Régie Palm Azur considère que M.

appartenu auparavant à Mmes A... et comprenant un appartement au 1er étage et une chambre de service au 4e étage; que, le 15 avril suivant, le syndicat des copropriétaires l'a sommé de déguerpir d'une pièce

suffisant pour contraindre le juge à accomplir un tel acte ; "alors que les dispositions des articles 648 et 651 du Code de procédure pénale qui imposent, en cas de disparition ou d'égarement des pièces

Jean-Pierre, prévenus, - LA SOCIETE LA REDOUTE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 30 novembre 1995, qui, pour acceptation de factures non conformes

et 593 du Code de procédure pénale, manque de base légale et défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt en date du 30 septembre 1999 a ordonné un supplément d'information portant sur la recherche d'une pièce