Dans le prix spécial de 45'000 € TTC est compris une pièce 'G' (vasculaire).

La société PALMA FRANCE s'est constituée intimée le 22 mars 2024.

à Cannes, a été mise à pied huit jours le 16 janvier 1987, puis licenciée pour fautes graves le 6 mai 1987 ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt d'avoir annulé cette mise à pied et l'avoir condamné

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Pierre-Emile DUNOYER, greffier. En présence de : Madame Fiona PALOMBA représentant le Ministère Public.

Le présent jugement a été signé par Madame Céline VIDAL, présidente, et par Madame Stéphanie PALUMBO, greffière présente lors du prononcé.

Pierre B... puis à M.

la sécurité sociale) JUGEMENT DU 24 juillet 2024 N° minute : COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors du délibéré : Présidente : Madame Céline VIDAL assistée, pendant les débats de Madame Stéphanie PALUMBO

La sarl Palmar a assuré les deux véhicules auprès de la société Covea Fleet.

l'association One Voice, représentée par Me Thouy, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 31 août 2022 par lequel le préfet de la Haute-Garonne a approuvé le plan de gestion cynégétique dit de " palombe

Elle soutient que : - la communauté d’agglomération Nîmes Métropole a souscrit auprès d’elle un contrat d’assurance dommages-ouvrage pour les travaux de construction d’une salle de musique « Paloma »

Elle soutient que : - la communauté d’agglomération Nîmes Métropole a souscrit auprès d’elle un contrat d’assurance dommages-ouvrage pour les travaux de construction d’une salle de musique « Paloma »

Attendu, selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Verdun, 11 octobre 1989), que M. de Palma, conducteur atelier au service de la société Lacto sérum France, a fait l'objet d'une mise à pied

AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANT SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE CAMAR GUE SITUÉE [Adresse 11] agissant poursuites et diligences de son Syndic en exercice, la SARL AGENCE PALOMAR

Saint-Michel (Aisne), 3°/ Monsieur Guy F..., demeurant 12, place Décamp à Hirson (Aisne), 4°/ Monsieur Philippe E..., demeurant ... à Neuve-Maison (Aisne), 5°/ Monsieur René G..., demeurant "La Paloma

: Sébastien CARPENTIER JUGE CONSULAIRE : Paul-Henri JOS JUGE CONSULAIRE : Sylvie MARECHAL JUGE CONSULAIRE : Hervé JEAN-BAPTISTE COMMIS-GREFFIER : Emmanuelle DESCHAMPS En présence de Madame Fiona PALOMBA

Consulaires, Monsieur Paul-Henri JOS, Juges Consulaires, Monsieur Hervé JEAN-BAPTISTE, Juges Consulaires, Assistés de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière, En présence de : Madame Fiona PALOMBA

débats et du délibéré : Présidente : Madame Virginie FARINET Assesseur employeur : Madame Séverine PLANCHE Assesseur salarié : Monsieur Djamel DELLAL assistés, pendant les débats de Madame Stéphanie PALUMBO

d'opposition à injonction de payer en date du 05 septembre 2024 La cause a été entendue à l'audience du 08 novembre 2024 à laquelle siégeaient : * Monsieur Olivier FAVELIN, Président, * Monsieur Jean-Pierre