dont le prix étiqueté était de 15,05 €, après vérification du prix de vente celui-ci se révélait être en fait de 21,76 € et d'une barquette de poitrine de porc pour un montant de 8,01 €.

(argent de poche), 79,70 ? (indemnité de loisirs), 81,20 ? (allocation scolaire), 301,50 ? (frais de transport), soit une assiette brute ramenée à 1 531,02 ?

collective de la charcuterie précise qu'est réputé charcutier celui qui pratique toutes opérations culinaires ou de "conservation" en vue de livrer à la consommation "principalement au détail" la viande de porc

conducteur suivant le véhicule conduit par Sylvain Y... qui ne relevait pas pour celui-ci de vitesse excessive mais constatait que le véhicule Renault 5 "volait en éclats" après le choc avec le véhicule Porsche

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Porco, dont le siège est ...

Z... un véhicule d'occasion de marque Porsche ; que, suivant deux certificats de cession datés du 30 novembre 2008, elle a échangé celui-ci avec une voiture appartenant à Mme Y... ; qu'ayant appris que

véhicule quelques secondes plus tard après l'avoir croisé sur ce chemin non fréquenté, curieux qu'il n'ait pas brandi son couteau pour en menacer son agresseur au lieu de quoi il l'a subitement sorti de sa poche

[K] [L] et a procédé au rapatriement du véhicule chez le concessionnaire Porsche de [Localité 7] pour expertise et devis.

plusieurs coups de feu sur la partie civile s'est déroulée avec la participation active de Martine Y... qui ne conteste pas être arrivé sur place avec lui, sachant qu'il portait deux armes à feu dans ses poches

avait précisé qu'étant en instance de divorce avec sa soeur, le prévenu se trouvant en face de lui et à sa hauteur lui avait asséné un coup de poing sur la poitrine puis, sortant un tournevis de sa poche

ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS LECIEUX ET CIE, APRES AVOIR FOURNI LES APPAREILS ET PROCEDE A L'INSTALLATION D'UN SYSTEME DE CHAUFFAGE A AIR PULSE DANS UNE PORCHERIE

.* SURSIS A EXECUTION - PREJUDICE NE JUSTIFIANT PAS LE SURSIS - PORCHERIE.

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les quatre moyens réunis, tels que reproduits en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 janvier 1998) que la voiture de marque Porsche

X... a été engagé à compter du 24 février 2003 en qualité d'ouvrier porcher par la société Massard ; que son contrat de travail a été transféré à la société Y... devenue société civile d'exploitation agricole

relative au rachat par PGA Motors (groupe Porsche) de la société TF Motors

seront pas prises en compte dans le calcul des échéances, Attendu qu'il convient de préciser que le contrat de location avec option d’achat (LOA) souscrit par la société TCO et portant sur un véhicule PORSCHE

violation des articles L. 221-5, L. 221-6 et L. 221-7 du Code du travail, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, défaut de réponse à conclusions ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Porcu

1991), que selon convention du 25 juillet 1987, la Société coopérative d'intérêts collectifs agricole des marchés organisés de Bretagne (SICAMOB) s'est engagée à fournir aux époux Y..., éleveurs de porcs