Raymond A..., demeurant ... à Saint-Maur (Val-de-Marne), 8 ) de M. Michel E..., demeurant ... (Seine-et-Marne), 9 ) de M.

E..., surnommé Charles X..., demeurant au Lorrain (Martinique), Morne Capot, 6 / de Mlle Pierrette X..., demeurant à Fort-de-France (Martinique), cité Dillon, bâtiment DE, escalier 8, porte 7, 7

- dit recevable la demande en bornage de la parcelle H no196 appartenant à André Y...et de la parcelle H no197 appartenant à Jeanne X..., - ordonné une expertise et commis pour y procéder Monsieur Raymond

Représentée par Me Véronique KIEFFER JOLY, avocat au barreau de PARIS, toque : L0028 Monsieur Frédéric Raymond André B... né le 26 Mars 1976 à AUBERVILLIERS (93300) intervenant volontaire et comme

RG N : 06 / 01166 AFFAIRE : Marcel Raymond X... C / COMMUNE DE LA CHAPELLE BALOUE, François Y..., Louis Y..., Renée Z... veuve Y...

LE BISTROT DU PRINCE NOIR, communique par un escalier avec le rez-de-chaussée et donne par ailleurs sur un couloir qui débouche dans la rue Saint Pierre.

n'est pas établi et que les emprises des travaux sont situées dans le secteur des jeux olympiques ; - il est entaché d'une erreur d'appréciation dès lors que, en premier lieu, la création d'un escalier

ETUDE [R] [I] es-qualité de liquidateur de la société FAVARIO RAYMOND ETANCHEITE, Désistement d'appel à son égard, dont le siège social est situé [Adresse 9] S.E.L.A.R.L.

Yvonne, épouse A... ou RAYMONT, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, 3ème chambre, en date du 28 janvier 1991, qui, dans les poursuites exercées contre François Z... du chef

Raymond G..., demeurant ..., 11 / de Mme Lybia H..., demeurant HLM La Zaïne, bâtiment 8, escalier 2, 06220 Vallauris, 12 / de M.

d'instance de Pointe-à-Pitre (contentieux électoral), au profit : 1 / de la Mutuelle de Mare Gaillard, dont le siège est à Bernard, 97190 Le Gosier, 2 / de Mme Francile R..., demeurant à Chanzy, escalier

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué, qui confirme le jugement rejetant les demandes formées par Madame Raymonde Z... et son époux Monsieur Gilbert X..., contre Madame Annick

) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise médicale relative à l'évaluation des préjudices résultant de sa chute dans un escalier

Madame [Y] indique qu'elle a chuté sur une plaque de verglas située en bas d'escaliers extérieurs proches de la terrasse « Rez-de-jardin » de l'établissement.

. ; qu'elle a toujours été utilisée à titre de propriétaires par les époux C... et leurs auteurs, ce que confirment les aménagements matériels dont elle est l'objet et notamment l'escalier d'accès à leur

Raymond YC..., demeurant "Les Mas de la Croix des Gardes", ..., 60°/ M. Jacques YD..., demeurant ..., 61°/ M. Jean-Louis YE..., demeurant "Le Saint-Victor", Bloc B, ..., 62°/ M.

B, en raison de fautes commises par l'hôpital Raymond Poincaré en procédant à une repose prématurée d'une prothèse du genou sans prise en charge adaptée de l'infection du patient.

., demeurant toutes deux à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), 14, Parc de la Métairie, 4°/ de Mme Brigitte A..., demeurant à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), 8, Parc de la Métairie, 5°/ de Mme Raymonde