Richard Z..., demeurant ..., 2 / de M. Eric A..., ès qualités d'administrateur ad hoc de M.

Michel, - RIFFAUD Colombe, épouse BUCAILLE, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 29 avril 1996, qui a condamné le premier, pour faux, usage de faux et recel

formé par la société Artextile, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1999 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit : 1 / de la Banque Rivaud

dépendant des serveurs qui seraient dotés d'équipements Estérel" ; que la société SIAV, soutenant que l'installation par la société Air Inter d'un terminal d'ordinateur dans les locaux de la société Ricard

que, dans un courrier, en date du 6 juillet 1993, adressé à la banque Gallière, l'adjoint au maire de Chelles indique que, le 30 octobre 1992, à la suite d'une consultation lancée par la ville, Richard

Max X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1997 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre civile), au profit de la Banque Rivaud, société anonyme dont le siège est ...

Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré n'y avoir lieu à suivre sur la plainte avec constitution de partie civile de Champenois et Ricart

Richard, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 17 décembre 1992, qui, pour vitesse excessive, l'a condamné à 2 000 francs d'amende et a prononcé la suspension

Richard X..., et M.

Richard de la Tour, conseiller référendaire rapporteur, MM. Chagny, Lanquetin, conseillers, M. Frouin, conseiller référendaire, M.

Richard, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 21 août 2001, qui, dans l'information suivie contre lui pour tentative de meurtre, a confirmé l'ordonnance

F ; " aux motifs que " la convention des parties, qui ne mentionne pas le taux effectif global, indique une mensualité de 1 174, 40 F avec assurances ; que la mensualité effectivement réglée par Richard

Jean-Richard, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 4e section, en date du 5 juillet 2001, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'escroqueries, faux

Christiane Z..., demeurant Aux 4 Vents Sulon, 38540 Valençin, en cassation de cinq arrêts rendus le 6 février 1997 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale) au profit : 1 / de la société Ricard

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Etablissements Richard, société à responsabilité limitée, dont le siège

Richard, - B... Gérard, - B... Maurice, - X... Moïse, - Z...

de la violation des articles 2, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a reçu la constitution de partie civile de Richard

Richard, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, du 21 avril 2000, qui, dans la procédure suivie contre Alain Y... pour homicide involontaire, les a déboutés