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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
soc
6137213ccd580146773f2204
10 octobre 1990
10 octobre 1990
Alexandre Y..., demeurant ... (1er), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 11 juillet 1990
Source officielleciv2
613720e2cd580146773ef302
20 avril 1989
20 avril 1989
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme RICARD, dont le siège est à Marseille (14ème) (Bouches-du-Rhône), rue Berthelot n
Source officielleTrib. de Commerce
69da3f67cdc6046d47dfb0c7
17 janvier 2025
17 janvier 2025
En présence de : Monsieur Alexandre KLING représentant le Ministère public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 10/01/2025.
Source officielleTrib. de Commerce
69da50a1cdc6046d47e0e9a3
10 janvier 2025
10 janvier 2025
En présence de : Monsieur Alexandre KLING, représentant le Ministère public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 10/01/2025.
Source officielleTrib. de Commerce
69da50bdcdc6046d47e0eb47
10 janvier 2025
10 janvier 2025
En présence de : Monsieur Alexandre KLING, représentant le Ministère public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 10/01/2025.
Source officielleTrib. de Commerce
69da5c5acdc6046d47e1d262
11 avril 2025
11 avril 2025
En présence de : Monsieur Alexandre KLIN, représentant le Ministère public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 04/04/2025.
Source officielleTrib. de Commerce
69da6256cdc6046d47e23e1e
11 avril 2025
11 avril 2025
En présence de : Monsieur Alexandre KLING, représentant le Ministère public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 04/04/2025.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-231303
1 février 2024
1 février 2024
BAX 1974 POTENZA italienne Donato BECCE 1968 TOLVE italienne Davide Giovanni BISOGNANO 1970 Mazzarrà Sant’Andrea italienne Alessandro BONACCORSO 1971 Ascoli Piceno italienne Silvia BOVIO 1979 Benevento
Source officielleTrib. de Commerce
69da3f29cdc6046d47dfacd3
17 janvier 2025
17 janvier 2025
En présence de : Monsieur Alexandre KLING Représentant le Ministère Public Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 10/01/2025.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464518.20230206
6 février 2023
6 février 2023
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officiellesoc
6137230bcd58014677404b0c
6 mai 1998
6 mai 1998
Richard de la Tour, conseiller référendaire rapporteur, M. Brissier, Mme Lemoine-Jeanjean, conseillers, Mme Bourgeot, conseiller référendaire, M.
Source officielleChambre 04
69f2464dcdc6046d47fffa9f
16 avril 2025
16 avril 2025
Richard METZGER M. Hervé BARDIN Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.
Source officielleChambre 04
69f37727cdc6046d47198568
9 avril 2025
9 avril 2025
Richard METZGER Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier En présence de M.
Source officielleChambre 04
69f44ea2cdc6046d472f6e99
9 avril 2025
9 avril 2025
Richard METZGER M. Luc DOUTRELANT Greffier, lors des débats : M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:492775.20250224
24 février 2025
24 février 2025
Frédéric Puigserver, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de M. A ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd8982a
21 juin 2007
21 juin 2007
Monsieur Alexandre Eric Y... né le 18 Juillet 1982 à SCHILTIGHEIM (67300) de nationalité FRANCAISE ... Monsieur Maxime Xavier Y...
Source officielleTrib. de Commerce
69da6208cdc6046d47e23957
4 avril 2025
4 avril 2025
En présence de : Monsieur Alexandre KLING, représentant le Ministère public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 04/04/2025.
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a808
18 décembre 2007
18 décembre 2007
, avoués à la Cour assistée de la SCP ALBERTINI ALEXANDRE, avocats au barreau D'AVIGNON Monsieur Alexandre B... ... 30133 LES ANGLES représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour
Source officiellesoc
61372142cd580146773f24b4
5 avril 1990
5 avril 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alexandre X..., demeurant à Saint-Martin du Fresne (Ain) Maillat, en
Source officielle1re chambre de la famille
660cf2607c1ccb0008628d65
2 avril 2024
2 avril 2024
[E] [K] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Richard MARCOU, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Mme [I] [Y] [Adresse 5] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Alexandre
Source officiellePage 7 sur 47