Codes de loi français

Article 1394

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 51 > 61

non bâties : 1° Les routes nationales, les chemins départementaux, les voies communales, y compris les places publiques servant aux foires et marchés, ainsi que les chemins des associations foncières d'aménagement foncier agricole et forestier, les rivières

Article 4

Deux canyons d'une même rivière sont considérés comme une seule course.

Article Annexe I

Absence de pollution des eaux de surfaces par les nitrates ou par les phosphates Seuls les points d'eaux de surface sont concernés (cours d'eau, rivière, étang…). 4.

Article 1

Les captures réalisées sur les périodes suivantes ne peuvent être commercialisées qu'au titre du quota et sous-quota destiné au marché du repeuplement : Pour le bassin « Rivières de la Charente » : - du 19 au 28 décembre inclus, - du 6 au 11 janvier inclus

Article 1

Saint-Bonnet-près-Orcival, Saint-Donat, Saint-Genès-Champanelle, Saint-Genès-Champespe, Saint-Nectaire, Saint-Ours-les-Roches, Saint-Pierre-Colamine, Saint-Pierre-le-Chastel, Saint-Pierre-Roche, Saint-Saturnin, Saint-Sauves-d'Auvergne, Saint-Victor-la-Rivière

Article ANNEXE 5

De la limite sud-est de la parcelle BR 10 à la limite sud de la parcelle BR 10 et jusqu'à l'axe de la rivière de la Scarpe.

Article Annexe II

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à septembre 2008 Commune de Rivière.

Article 130.71

charge exploités en eau douce (1) 60 mois Cale sèche Navires de pêche 30 mois Cale sèche Navires de pêche 24 mois Cale sèche Navires aquacole 24 mois Cale sèche (1) Exploitation en amont de la limite de la salure des eaux pour le fleuve ou la rivière

Article Annexe I

. - Lamproies fluviatiles (Lampetra) : L. de rivière (L. fluviatilis). - Lamproies (Lethenteron) : L. arctique (L. japonicum).

Article 4

. - Les sites d'évaluation sont choisis afin de refléter l'état général des eaux de surface et comprennent notamment des sites : 1° Où le débit d'eau est représentatif du bassin ou groupement de bassins, y compris les points de rivières importantes dont

Article Annexe de l'article R214-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 00 > 71

Elles seront restituées à la rivière à...... (7),...... à la cote...... NGF ou IGN 69. La hauteur de chute brute maximale sera de...... mètres (pour le débit dérivé autorisé). La longueur du lit court-circuité sera d'environ...... mètres.

Article L211-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 59 > 91

répartition de cette ressource ; 5° bis La promotion d'une politique active de stockage de l'eau pour un usage partagé de l'eau permettant de garantir l'irrigation, élément essentiel de la sécurité de la production agricole et du maintien de l'étiage des rivières

LEGIARTI000036265570

Cette activité, au sens de l'article D. 921-67 du code rural et de la pêche maritime, "s'entend de celle dont l'action, en vue de la vente des animaux marins pêchés, s'exerce sur le domaine public maritime ainsi que dans la partie des fleuves, rivières

Article 8

du 22 juillet 1913 concernant les bâtiments de mer accomplissant des parcours, partie maritimes, partie fluviaux ; 6° L'article 44 du décret du 3 avril 1919 pris pour l'application de la loi du 5 juillet 1917 sur l'immatriculation des bateaux de rivière

LEGIARTI000029113232

documents ainsi que toutes opérations faites par méthode directe, photogrammétrique, électronique ou autre se rapportant de quelque manière que ce soit au bornage, lotissement, établissement d'assiette de servitude, piquetage de lots et relevés des lacs, rivières

Article AOC "Pays d'Auge"

Notre-Dame-de-Livaye, Orbec, L'Oudon, Ouilly-du-Houley, Ouilly-le-Vicomte, Pennedepie, Périers-en-Auge, Pierrefitte-en-Auge, Le Pin, Pont-l'Evêque, Préaux-Saint-Sébastien, Prêtreville, Le Pré-d'Auge, Putot-en-Auge, Quetteville, Repentigny, Reux, La Rivière-Saint-Sauveur

Article Annexe I (suite)

91 Essonne Angerville 91 Essonne Arrancourt 91 Essonne Authon-la-Plaine 91 Essonne Blandy 91 Essonne Boigneville 91 Essonne Bois-Herpin 91 Essonne Boissy-la-Rivière 91 Essonne Boissy-le-Cutté

LEGIARTI000030541821

Inondations et coulées de boue du 10 octobre 2014 au 12 octobre 2014 Communes d'Allègre-les-Fumades, Chamborigaud, Génolhac, Rivières, Robiac-Rochessadoule, Rochegude, Rousson, Saint-Just-et-Vacquières.

Article 1

. - Conditions techniques de construction du matériel fluvial et des engins de traction, conditions de circulation sur les rivières et les canaux. 2. Conditions de travail et d'hygiène du personnel.