B A, représenté par Me Robertiere, demande au juge des référés : 1°) de mettre à la charge de l'office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales

GRAND FRAIS GESTION, dont le siège social est sis 17-19 Rue Robespierre B.P 1001 - 69702 GIVORS CEDEX représentée par Me Ludiwine PASSE, avocat au barreau d’ARRAS S.A.

a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 26 juin 2008), que Mme X... a été engagée le 17 août 1990 par la société Polyclinique Florimond Robertet

77740756688 En l'espèce, il ressort des pièces versées aux débats que la société MEDIDAN, agissant pour le compte de la société DE LAGE LANDEN LEASING SAS, a conclu, avec la SELARL CABINET DENTAIRE ROBESPIERRE

ROBERTire face avec son actif disponible à son passif exigible à tout le moins au 30 septembre 2002 et en toute hypothèse plus de quinze jours avant la délivrance de l'assignation de l'URSSAF; Attendu

les mémoires complémentaires, enregistrés les 7 mars, 9 juin et 4 juillet 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la CONFEDERATION PAYSANNE, dont le siège est 104, rue Robespierre

alinéa 2 du code de procédure civile, en présence de Madame Karen MILHAUD, Faisant fonction de greffier ENTRE : DEMANDERESSE : Fondation MAISON DE SANTE PROTESTANTE BORDEAUX BAGATELLE 201 Rue Robespierre

alinéa 2 du code de procédure civile, en présence de Madame Karen MILHAUD, Faisant fonction de greffier ENTRE : DEMANDERESSE : Fondation MAISON DE SANTE PROTESTANTE BORDEAUX BAGATELLE 201 Rue Robespierre

A I B a été relogé dans un logement de type T4, dans le loyer est de 780 euros, situé 13 avenue Maximilien Robespierre à Vitry-sur-Seine, le 8 février 2023 ; - la candidature de M.

documents sur la réalité de son parcours scolaire en France depuis l'année 2018, alors qu'elle était scolarisée en classe de 4e au collège à Montargis (45), puis au titre de l'année 2019-2020 au collège Robespierre

La société civile immobilière (Sci) Les Grisons, qui est propriétaire de locaux situés 21 rue Roger Salengro et 45 rue Maximilien Robespierre à Fontenay-sous-Bois, demande au tribunal de prononcer la décharge

projets, de prestations de mannequinat pour plusieurs agences, de la figuration dans le film " J'accuse " de Roman Polanski et d'une prestation en qualité d'acteur de complément pour le projet " Robespierre

disposal an effective domestic remedy for his complaints under Articles 3 and 5 § 1 of the Convention, as required by Article 13 of the Convention (for general principles, for example, Iustin   Robertino

Vu la requête enregistrée le 9 septembre 1981 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE "LES ROSETIERES", dont le siège est ... à Lyon 69008 , représentée

DÉLIBÉRÉ : L'affaire est venue à l'audience publique du 28 avril 2025 devant la chambre des expropriations de la cour composée de Mme Graziella HAUDUIN, Présidente de la chambre, Mme Emilie DES ROBERTet

DÉLIBÉRÉ : L'affaire est venue à l'audience publique du 28 avril 2025 devant la chambre des expropriations de la cour composée de Mme Graziella HAUDUIN, Présidente de la chambre, Mme Emilie DES ROBERTet

Les requérants sont propriétaires depuis 2011 d'une maison d'habitation comportant un garage, sise 225, chemin de Roberti, sur la parcelle cadastrée n° 80 sur le territoire de la commune de La Valette-du-Var

soutient que les motifs invoqués sont des prétextes fallacieux cachant l'objectif inavoué de supprimer les gros salaires afin de favoriser la prise de contrôle de la société CHARABOT par la société ROBERTET

11.87pt; display:inline-block } .s46C79669 { width:202.1pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block }   FOURTH SECTION DECISION Application no. 20998/13 Tenho Robertino

GROUPE ROBESPIERRE [Adresse 1] [Adresse 13] [Localité 9] Représenté par son administrateur provisoire, AJ ASSOCIES [Adresse 2] [Localité 10] représentée par Me Jean-Baptiste LELANDAIS de la SELARL