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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2400138_20240408
8 avril 2024
8 avril 2024
La SAS Borobo qui a pour activité la conception et la réalisation de robots de services a signé avec la métropole de Nice Côte d'Azur le 21 février 2029 une convention d'occupation d'un bureau.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101318
20 novembre 2013
20 novembre 2013
Bourgogne, aux droits de laquelle vient la société Saica Pack France, a acquis auprès de la société Automation Group, dont le siège est situé en Italie, un ensemble de machines industrielles, dont deux robots
Source officiellesoc
6137233acd5801467740714e
9 juin 1999
9 juin 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Assistance robotique conseil en application de nouvelles techniques
Source officielleQuatrième chambre
69da0856cdc6046d47dc2abd
2 avril 2026
2 avril 2026
Christophe BINOIS, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Mme Jeanne AUBRY, Commis Greffier, ENTRE : ASSOCIATION DANCING ROBOTS [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Anne-Christine LAINE
Source officielleChambre-1 civile et com.
6a225b3fcdc6046d4737e324
3 juin 2026
3 juin 2026
la SCP SCRIBE-BAILLEUL-SOTTAS, avocat au barreau de l'AUBE INTIMES Madame [W] [K] Représentant : Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS Maître [V] [R] Représentant : Me Jessica RONDOT
Source officielle1ère chambre
DTA_2305803_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
les dépenses d’un montant de 11.940 € pour la fabrication des prototypes ayant été engagées dans le but de fournir les éléments techniques de décision en vue de la production de certaines pièces des robots
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
62c52995a2c4236379079b0e
5 juillet 2022
5 juillet 2022
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE 1° section RG N° : N° RG 21/00265 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-E6KU-11 Monsieur [C] [K] Représentant : Me Jessica RONDOT de la SELARL RAFFIN ASSOCIES, avocat
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10900
4 novembre 2021
4 novembre 2021
doit être prononcé au regard des fonctions réellement exercées par ce dernier ; qu'en l'espèce, Mme [S] soutenait qu'occupant à l'origine, à hauteur de 10 % de son temps le poste de caviste, cariste, robot
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01737_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
La SAS Iadaptime, qui a pour objet de développer des robots autonomes constructeurs de logements, a sollicité le 20 avril 2022 la restitution d’une créance de crédit d’impôt recherche au titre de l’année
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007716331
27 mai 1987
27 mai 1987
Créteil et par le Président de l'Université de Paris XII, à sa demande tendant à ce que ses heures d'enseignement faites de décembre 1983 à mai 1984 en formation professionnelle post-DUT en option robotique
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
668cd23ebbc9a118c6c63ef1
4 juillet 2024
4 juillet 2024
par le tribunal de commerce d'Arras APPELANTE SCP Alpha Mandataires Judiciaires, prise en la personne de Maître [U] [G] en qualité de liquidateur judiciaire de la société ARB - Automatisme Robotique
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b1b2
8 avril 2008
8 avril 2008
, l' équipe de nuit étant dans la nouvelle organisation complétée par un poste mixte de responsable ne pouvant être confié à Monsieur X... qui n' avait aucune connaissance en robotique.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
61609202db7ff645d856645d
5 décembre 2013
5 décembre 2013
dommages-intérêts, - de condamner la société DF Plastique à restituer à la société IKB Leasing France la presse à injecter de marque Engel modèle Victory 500/120 Power numéro de série : 155294 et d'un robot
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE00821_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
B... a demandé au tribunal administratif de Versailles d’annuler la décision du 25 novembre 2020 par laquelle l’inspectrice du travail a autorisé son licenciement par la société Kuka Automatisme Robotique
Source officielle2ème Chambre
662b43adfe254500083147a4
25 avril 2024
25 avril 2024
sous le numéro N° RG 23/00956 - N° Portalis DBV7-V-B7H-DTRB Défendeurs à l'incident : Madame [X] [I] épouse [I] [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Jessica RONOT
Source officielleCour d'Appel
6253c8d9bd3db21cbdd866de
23 janvier 2003
23 janvier 2003
intérêts au taux fixe de 5,53% l'an destiné à financer l'acquisition d'un matériel présentant les caractéristiques suivantes : -DEK 2260 QSA DA4 -CONTAMINOMETRE CM11 Réf. 21199 -LIGNE DE NETTOYAGE ET ROBOT
Source officielle2ème chambre
DTA_2300528_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Le 14 novembre 2022, M. et Mme B ont déposé en mairie de Vains une demande de permis de construire pour la réalisation de la réhabilitation avec extension de leur maison située 10/12 route du Routout à
Source officiellecomm
6079d3499ba5988459c582bd
6 juillet 1993
6 juillet 1993
ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 25 septembre 1990), que la société Sciaky a été mise en redressement judiciaire sans avoir payé à la société Aro France les pinces pour robots
Source officielle1ère chambre
DTA_2102417_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
La SAS Iadaptime, qui a pour objet le développement de robots autonomes constructeurs de logements, a sollicité le bénéfice du crédit d'impôt recherche au titre de l'année 2020.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048467782
18 septembre 2023
18 septembre 2023
Accord collectif relatif à la modernisation de l'organisation du temps de travail au sein de la SAS Sushi Robots
Source officiellePage 7 sur 44