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1 551 résultats pour « Rudy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2504573_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Michel A..., David Vindeurstin, Paul Pister, Paul A..., André Uhlmann, André Désiré Uhlmann, Michel Criado, George A..., Victor Gagovich, Kévin A... et Rudy A....

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100064

Cassation

28 janvier 2015

28 janvier 2015

, société de droit slovène et non comme le soutient EMAC ni avec un groupement d'entreprises dénommé RUDIS, dépourvu de la personnalité morale ni même avec la SA RUDIS agissant « en vertu d'un mandat spécial

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64af98f8049d5c05db17319d

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

[C] [B] né le 01 Janvier 1999 à [Localité 1] de nationalité égyptienne ayant pour conseil en première instance Me Rudy Parienti, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance

Source officielle
TJ

REFERES

68658bc272b7e1b6bf1de594

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

CARPENTRAS ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ A l'audience publique des référés tenue le deux juillet deux mil vingt cinq, Nous, Anne DELIGNY, présidente du tribunal judiciaire de Carpentras, assistée de Rudy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c963bd3db21cbdd882e6

Appel

17 février 2006

17 février 2006

Me Said LARIFOU, avocat au barreau de SAINT-PIERRE INTIMES : Madame Lise Z... 87,Rue Fidélio ROBERT 97430 LE TAMPON Représentée par la SELARL BRIGITTE MAURO, avocats au barreau de ST PIERRE Monsieur Rudy

Source officielle
TJ

REFERES

6a10b20fcdc6046d479c2f47

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

DE CARPENTRAS JUGE DES REFERES ORDONNANCE AFFAIRE N° RG 26/00109 - N° Portalis DB3G-W-B7K-GXBF RENDUE LE : VINGT MAI DEUX MIL VINGT SIX par : Président : Anne DELIGNY, Présidente Greffier : Rudy

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2002:1212DEC004801399

Admin. suprême

12 décembre 2002

12 décembre 2002

On 19 March 1992 the applicant’s solicitors submitted to the MAT a medical report prepared by Dr Rudd and dated 10 March 1992.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301885_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

Sur les conclusions reconventionnelles présentées par la commune de Rully : 15.

Source officielle
CE

7ème - 2ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042701980

Admin. suprême

18 décembre 2020

18 décembre 2020

Par un arrêt n° 17PA01852 du 10 décembre 2018, la cour administrative d'appel de Paris a rejeté l'appel formé par la société Rudo Chantier contre ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Juin 2005 M. le Procureur de la République, le 06 Juin 2005c/Monsieur X

6253c99dbd3db21cbdd88cac

Appel

20 janvier 2006

20 janvier 2006

Francine, Représentant légal de sa fille mineure Ruby Z... née le 4.11.1992 ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Juin 2005 M. le Procureur de la République, le 06 Juin 2005c/Monsieur XX

6253ca9dbd3db21cbdd8b8a8

Appel

20 janvier 2006

20 janvier 2006

rien fait ; qu'un autre jour lorsqu'il lui avait demandé si elle voulait faire l'amour, Ruby avait été d'accord ; il précisait : « on avait voulu faire l'amour », Ruby s'était couchée sur le lit sur le

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f22955cdc6046d47fa94ba

Commerce

7 mars 2025

7 mars 2025

Ruddy JEAN-JACQUES M. [H] [A] assistés de M.

Source officielle
TJ

REFERES

6966b373cdc6046d472f3ad7

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

O R D O N N A N C E DE R É F É R É A l'audience publique des référés tenue le sept janvier deux mil vingt six, Nous, Anne DELIGNY, présidente du tribunal judiciaire de Carpentras, assistée de Rudy

Source officielle
TJ

REFERES

68dd840f548223b2c7ac3e67

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

CARPENTRAS O R D O N N A N C E DE R É F É R É A l'audience publique des référés tenue le un octobre deux mil vingt cinq, Nous, Anne DELIGNY, présidente du tribunal judiciaire de Carpentras, assistée de Rudy

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

6a1fb5aecdc6046d47e87134

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

vente immobilière et à la distribution du prix Décision attaquée : n° 25/00155 rendue par le Juge de l'exécution de [Localité 1] le 19 Février 2026 Appelants : Monsieur [N] [Y], représentant : Me Rudy

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_20PA04320_20231121

Admin. Appel

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Par un arrêt n° 17PA01852 du 10 décembre 2018, la Cour administrative d'appel de Paris a rejeté l'appel formé par la société Rudo Chantier.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301741_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Le 2 mai 2023, Mme D a demandé une indemnité que la commune de Rully a rejetée le 11 mai 2023.

Source officielle
CC

cr

61372541cd5801467741c420

Cassation

2 juin 1993

2 juin 1993

. ; Attendu que ledit mémoire n'est pas recevable en ce qu'il est présenté au nom de Rudi H..., lequel ne s'est pas pourvu en cassation ; II Sur la recevabilité du mémoire en défense proposé par

Source officielle
CA

6e chambre

615e0dc0c25a97f0381f4f4d

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

D'ENTREPRISE DE LA SA GDF SUEZ [Adresse 1] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Philippe CHATEAUNEUF, avocat au barreau de VERSAILLES - N° du dossier 2014079 Ayant pour avocat plaidant Me Rudy

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2006507_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

Jean E, Laurent A, Jean-Michel W, Olivier I, Rudy J, Gilles X, Alexandre N, Fabrice F, Dominique H et Gérard U, ainsi que de Mmes O AB et Gianny G. 2.

Source officielle