Thérèse, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, du 22 mars 1995, qui, pour violences avec préméditation, l'a condamnée à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur

-C., en cassation d'un arrêt rendu le 7 avril 1995 par la cour d'appel de Fort-de-France (1re Chambre), au profit de Mme Thérèse D., épouse M., défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent

durée limitée, mais par contrat à durée indéterminée ; en second lieu, en ce que l'arrêt n'a pas répondu aux soutiens de l'employeur faisant valoir que, s'agissant d'une pharmacienne en cours de thèse

la vallée de la Canche (syndicat Intercommunal à vocation multiple) dont le siège est à la Mairie, 62770 Fillièvres, en cassation d'un jugement rendu le 5 décembre 1995 par le tribunal d'instance de Saint-Pol-sur-Ternoise

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la polyclinique Saint-Privat, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement

Vu les articles R. 3211-13 et R. 3211-19 du code de la santé publique : 4.

113-1, 113-2, 222-36, 222-37, 222-40, 222-41, 222-44, 222-45, 222-47, 222-48, 222-49 du Code pénal, L. 627, R. 5149, R. 5179, R. 5180, R. 5181 du Code de la santé publique, 22 de l'arrêté du 22 février

A..., Mme Marie-Thérèse A..., M.

Thorette, dans le Cher, de septembre 2000 à mars 2001, en tout cas depuis temps non prescrit, exercé des atteintes sexuelles sans violence, contrainte, menace ou surprise, sur Carina Y..., mineure de

Marie-Thérèse, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 21 janvier 1999, qui, sur sa plainte contre Jérôme Y... des chefs d'escroquerie

. ; qu'une autre opération de falsification identique a été effectuée par A... au préjudice de Marie-Thérèse B... mais A... a annulé ces bons avant qu'ils n'aient été remboursés ; "alors, d'une part

Marie-Thérèse, épouse X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de COLMAR, en date du 5 avril 2001, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction disant

W..., domiciliée [...], 4°/ au groupement hospitalier universitaire psychiatrie et neurosciences site centre hospitalier Sainte-Anne, dont le siège est [...], défendeurs à la cassation.

Serge X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 3 février 1995 par le tribunal d'instance de Sedan, en matière électorale, au profit de Mme Marie-Thérèse Z...

; "alors que les éthylomètres sont des appareils conformes à un type homologué par arrêté du ministre chargé de la Santé Publique; que chaque éthylomètre doit faire l'objet de vérifications régulières

" alors qu'en cas de maladie du prévenu, l'article 416 du Code de procédure pénale a institué une procédure particulière, aux termes de laquelle " si le prévenu ne peut, en raison de son état de santé

à savoir la remise à une femme, auprès de qui Irène X... avait contracté une dette, repose sur les seuls dires de Joël Z... ; que cette femme ne peut être identifiée avec certitude avec la nommée "Thérèse

Jean-Paul X... et Mme Marie-Thérèse X... font grief à l'arrêt du 18 février 2016 de dire que M.

moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 6, 9 et 10 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, L. 372 et L. 376 du Code de la santé

Marie-Thérèse, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 7 novembre 2000, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Daniel A... du chef de blessures