Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
6262480fb1a50c277d4c5ac1
21 avril 2022
21 avril 2022
MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [K] [Z] né le 14 Décembre 1967 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 8] [Localité 3] Représenté par Me Fabrice DI FRENNA de la SCP SANGUINEDE
Source officielle3e Chambre A
61632b3081886c8c1bac972f
25 novembre 2011
25 novembre 2011
GRTVB immatriculée au RCS d'ANTIBES sous le n° 339 805 178, dont le siège social est [Adresse 1] représentée par la SCP J F JOURDAN - P G WATTECAMPS, avoués à la Cour, la SCP SANGUINEDE-DI FRENNA,
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2405490_20240812
12 août 2024
12 août 2024
Par un mémoire en intervention, enregistré le 6 août 2024, l'Office national des forêts (ONF), représenté par Me Berkani et Me Sanguinette, le 6 août 2024, conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2226549_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 22 décembre 2022 et le 9 janvier 2023, la société SPIE ICS, représentée par Me Sanguinette, demande au juge
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2402605_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
de Salaunes, la commune de Saint-Magne, la commune de Belin-Béliet, la commune de Lugos, la commune du Barp, la commune de Salles, la commune de Hostens, la commune de Biscarrosse et la commune de Sanguinet
Source officielleChambre 1 section 8
696555cccdc6046d47109f1a
12 janvier 2026
12 janvier 2026
représentant légal en exercice inscrite au RCS de DRAGUIGNAN sous le n°490729548 Ayant son siège social Les Ferrages du Chemin ETR 83170 TOURVES Représenté par : Maître Fabrice DI FRENNA de la SARL SANGUINEDE
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300215_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Par ailleurs, il est constant qu’un ruisseau, dénommé Le Sanguinet, coule au Sud, en limite de leur terrain d’implantation.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-224534
3 avril 2023
3 avril 2023
Italy 11/11/2021 Giuseppe Nicola CALICCHIO 1985 Sassuolo Italian Carlo GAMBA Rome Reggio Emilia District Court, R.G. 5602/2020 17/12/2020 17/02/2021 11. 57916/21 Sanguinetti v.
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
691c55588b6588a4f899aeb4
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 13 Novembre 2025 Président : Madame ATIA, Greffier : Madame DEGANI, Greffier Débats en audience publique le : 09 Octobre 2025 GROSSE : Le 14 novembre 2025 à Me SANGUINETTI
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67bcc9530d7eb9c42d19c028
3 octobre 2024
3 octobre 2024
ORDONNANCE DU : 19 Décembre 2024 Président : Monsieur ABRAM, Vice-Président placé Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 03 Octobre 2024 GROSSE : Le 20 décembre 2024 à Me SANGUINETTI
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67bcc97e0d7eb9c42d19c141
3 octobre 2024
3 octobre 2024
ORDONNANCE DU : 19 Décembre 2024 Président : Monsieur ABRAM, Vice-Président placé Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 03 Octobre 2024 GROSSE : Le 20 décembre 2024 à Me Eliette SANGUINETTI
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67be1b0510bc47488bc876b2
11 janvier 2024
11 janvier 2024
MENICHINI, MTT Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 11 Janvier 2024 GROSSE : Le 22 février 2024 à Me SANGUINETTI Le ................................................
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67d48452a68a7746ee74c986
2 janvier 2025
2 janvier 2025
EXPEDITION : Le 09 janvier 2025 à Me SANGUINETTI à Me DI COSTANZO Le ........................................................... à Me ......................................................
Source officielleChambre 4-5
653b553f08c361831812f547
26 octobre 2023
26 octobre 2023
SANGUINETTI , J. FERRARO, A. CLERC ET J.
Source officielleAudience quatrième chambre (procédures collectives)
69e4eba7cdc6046d47cb9a23
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Pierre SANGUINETTI, président présent Juge chargé d'instruire l'affaire ayant tenu seul l'audience pour entendre les plaidoiries, sans que les parties ne s'y opposent, et ayant fait rapport au tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd859dd
15 octobre 2001
15 octobre 2001
NATURE DE L'ARRET : NOM DES PARTIES Monsieur Bruno X... ... représenté par Me Elisabeth SANGUINETTI, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANT CONTRE S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd86685
20 novembre 2002
20 novembre 2002
Résidence Cytharista Bât D D... de l'Homme Rouge 13600 LA CIOTAT Représenté par Me Elisabeth SANGUINETTI, Avocat au Barreau de MARSEILLE substitué par Me Lyne KOTTING, Avocat au Barreau d'AIX EN PROVENCE
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007818599
22 juillet 1992
22 juillet 1992
d'ouverture spécifique de la chasse au gibier d'eau à la hutte dite "tonne" dans le département des Landes dès le 15 juillet 1989 sur le domaine public maritime et sur les étangs côtiers de Cazaux-Sanguinet
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2504644_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 1er août 2025, la SA Generali Iard, représentée par Me Lombardo, avocat, membre de la société d’avocats interbarreaux Sanguinede-Di Frenna & Associés, conclut à ce qu’il soit
Source officielle3e chambre civile
627df8ef0d41e0057d43e49a
12 mai 2022
12 mai 2022
[B] [I] Attorney du CABINET [Adresse 20] [Adresse 4] Représenté par Me Fabrice DI FRENNA de la SCP SANGUINEDE DI FRENNA & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Société ALPHA INSURANCE prise
Source officiellePage 7 sur 23