de médecins spécialistes mettant en garde autant contre la prise inutile, parfois dangereuse, de médicaments psychostimulants que contre la consommation illusoire d'aliments spécifiques en vue de stimuler

à raison desquelles l'extradition vise des faits d'association de malfaiteurs et de blanchiment de capitaux bien que les textes d'incrimination des infractions de "conspiracy to defraud the United States

La société, qui est identifiée sous le n° 939 508 248 RCS BORDEAUX (2025 B 280), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : pratique thérapeutique utilisant la stimulation

X... déclaré irrecevable, tant à son égard qu'à l'égard de la société Stigma.

avenue du Président Wilson à La Plaine Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1993 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section B), au profit de la société Solid state

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 9 juin 2022), Mme [G] a été engagée en qualité de vice-présidente commerciale pour l'Europe et le Commonwealth of Independant States par la société Mars Schweiz AG dont le

Le Morvan, médecin, a effectué sur plusieurs patients un électrodiagnostic de stimulation et un électromyogramme, actes comportant plusieurs examens inscrits distinctement à la nomenclature ; qu'il a également

À cet égard, la Cour renvoie également à la conclusion de la Commission européenne contre le racisme et l’intolérance (ECRI) selon laquelle le profilage racial, en particulier, entraîne la stigmatisation

Z... coupable d'escroquerie et l'a en conséquence condamné au paiement d'une amende de 50 000 francs et à une indemnité au profit de la partie civile ; "aux motifs propres et adoptés que "la société Stima

pénale exactement appréciée ; que, sur le préjudice, l'intimé affirme avoir été reconnu par nombre des personnes qu'il croise habituellement dans les jardins du Sénat, outre ses proches ; que la stigmatisation

crédibles, eu égard aux constatations effectuées lors de l'examen de ses organes intimes, qu'il n'existait aucun autre individu de sexe masculin à avoir pu l'approcher et lui causer de semblables stigmates

Elle est très sensible à la moindre stimulation. Elle est anosognosique.

Il retournait en Australie le 23/ 1/ 12006 où il se faisait replacer un neuro stimulateur le 06/ 1212006 au niveau de T10 ¿.

d'annuler l'article 5 de l'arrêté du 12 septembre 2003 portant inscription sur la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale de son stimulateur

détenu paraplégique d’accéder de manière autonome aux installations de la prison et absence d’assistance organisée pour ses déplacements et ses activités quotidiennes ayant entraîné ségrégation et stigmatisation

Il soutient que : - il a intérêt à agir contre l'arrêté litigieux ; - la condition d'urgence est remplie, dès lors que l'arrêté litigieux entraine une stigmatisation de la Côte d'Ivoire et du Sénégal porteuse

hospitalier spécialisé de Sarreguemines à la réparation des préjudices qu'il estime avoir subi suite à ses hospitalisations d'office à la hauteur de 1 600 000 euros ; 3°) de mettre fin à la stigmatisation

BORDEAUX (2024 B 7570), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : La création, l'exploitation et le développement de salles de bien-être, détente, électro myo-stimulation