CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre civile
66981c17b60c111a421ea71a
17 juillet 2024
IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 3] à [Localité 1], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représenté par Me Jean-marc SZEPETOWSKI
Chambre 1-7
6811b6e544bf0d1935aef99c
29 avril 2025
KORSIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Marcel BENHAMOU de l'ASSOCIATION BENHAMOU-HARRAR, avocat au barreau de NICE, Appelante Madame [T] [R] VEUVE [V] représentée par Me Paul SZEPETOWSKI
Chambre des référés
S.A.S.U. VOLPI BÂTIMENTc/S.C
67f6cc23a9d5adc260622e1a
8 avril 2025
CAP AZUR Grosse délivrée à Me Jean-marc SZEPETOWSKI Expédition délivrée à Me Jean-louis DEPLANO le L’AN DEUX MIL VINGT CINQ ET LE HUIT AVRIL À 14 H 00 Nous, Céline POLOU,
Chambre 1-3
660f94e0a40f8b0008cb7143
4 avril 2024
ALB PATRIMOINE C/ [O] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Marc SZEPETOWSKI Me Alexandre ZAGO Décision déférée à la Cour : Jugement du
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2304063_20230915
15 septembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 8 septembre 2023, la SAS Emerige Méditerranée représentée par Me Szepetowski, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de la société requérante
DTA_2505398_20251024
24 octobre 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 3 octobre 2025, la commune de Beausoleil, représentée par Me Szepetowski, demande au juge des référés de rejeter la requête et de mettre à la charge du requérant
3e Chambre A
6162558cbfc8340a0e74b861
12 décembre 2013
SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués à la Cour, Ayant pour avocat Me Jean-Marc SZEPETOWSKI
5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02912_20250724
24 juillet 2025
Procédure devant la Cour : I°) Par une requête et un mémoire, enregistrés les 25 novembre 2024 et 24 avril 2025 sous le n° 24MA02912, la SAS Castel Plage, représentée par Me Szepetowski, demande à la
Chambre 1-1
6364ba73e405357f749ea656
26 octobre 2022
D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 21/11883 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH5SP Ordonnance n° 2022/M 251 Société SCCV INTERCONTINENTAL Représentée par Me Jean-marc SZEPETOWSKI
1ère Chambre civile
6961467acdc6046d47c5197e
8 janvier 2026
Adresse 2] [Adresse 13] [Localité 4] Représentée par Me Marc DECRAMER substituant Me Marcel DOYEN de la SCP MONTIGNY DOYEN, avocats au barreau D'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Jean-Marc SZEPETOWSKI-POLIRSZTOK
1ère chambre
DTA_2202776_20230721
21 juillet 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 16 décembre 2022, la SNC IP1R, représentée par Me Szepetowski-Polirsztok, conclut au rejet de la requête et demande à ce qu'il soit mis à la charge des requérants
2ème Chambre
DTA_2105538_20230302
2 mars 2023
mémoires en défense, enregistrés les 15 juillet 2022 et 13 octobre 2022, la société à responsabilité limitée Tamarins Développement, prise en la personne de son représentant légal, représentée par Me Szepetowski-Polirsztok
5ème Chambre
DTA_2004637_20231003
3 octobre 2023
B A et Mme C A, représentés par Me Szepetowski, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 18 juin 2020 par lequel le maire de Vallauris Golfe-Juan s'est opposé à la déclaration préalable qu'ils
Juge des référés
ORCA_23MA03077_20250318
18 mars 2025
B, représenté par Me Szepetowski, demande à la Cour de rejeter la requête et de mettre à la charge des requérants la somme de 4000 euros en application l'article L. 761-1 du code de justice administrative
ORTA_2400940_20250630
30 juin 2025
C B et Mme A B, représentés par Me Paul Szepetowski, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC 06060 23 S0035 du 20 décembre 2023 par lequel le maire de la commune de Falicon a délivré un
ORTA_2400957_20250630
C B et Mme A B, représentés par Me Paul Szepetowski, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC 06060 23 S0031 du 20 décembre 2023 par lequel le maire de la commune de Falicon a délivré un
ORTA_2400968_20250630
C B et Mme A B, représentés par Me Paul Szepetowski, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC 06060 23 S0034 du 20 décembre 2023 par lequel le maire de la commune de Falicon a délivré un
ORTA_2400970_20250630
C B et Mme A B, représentés par Me Paul Szepetowski, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC 06060 23 S0032 du 20 décembre 2023 par lequel le maire de la commune de Falicon a délivré un
66884a3b342d338c20d50468
5 juillet 2024
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° RG 24/00451 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PSBV du 05 Juillet 2024 N° de minute 24/01017 affaire : [T] [N] c/ [W] [L] [I], [R] [I] Grosse délivrée à Me Jean-marc SZEPETOWSKI
2ème Chambre civile
668c3e99894f7f4d2e0eb17a
FIROKA HOSPITALITY [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Jean-marc SZEPETOWSKI, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant DEFENDERESSE SUR L’INCIDENT ET AU PRINCIPAL : S.A.R.L.
Page 7 sur 20