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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
PROCEDURES SIMPLIFIEES
68e43645681ed727f2a69c62
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Adresse 7] [Adresse 3] [Adresse 6] [Localité 4] NAC: 72A N° RG 25/02591 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UE7U JUGEMENT N° B DU : 03 Octobre 2025 LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L IMMEUBLE TABAR
Source officielleCharges de copropriété
68681cbb4965b5d9df315d76
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Citée suivant les modalités des articles 656 et 658 du code de procédure civile (remise de l'acte en l'étude d'huissier), la SCI Tala n’a pas constitué avocat.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00930
28 avril 2011
28 avril 2011
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 10 novembre 2009), qu'engagé en juin 1995 par la société Thyssenkrupp Ascenseurs (TASA) en vue
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2307616_20230829
29 août 2023
29 août 2023
A se disant Tahar Derradji ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère chambre
DTA_2002181_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société Tapas En Balle est rejetée.
Source officiellecr
6079a8539ba5988459c4cad9
14 février 1991
14 février 1991
Tahar, contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, chambre correctionnelle, du 18 décembre 1989, qui, pour homicide involontaire et infractions à la réglementation du travail en matière d'hygiène
Source officielleciv3
613721c8cd580146773f7425
17 février 1993
17 février 1993
A Punu, épouse Etera A Pani, demeurant à Patio Tahaa, Iles sous le Vent (Polynésie française), 48/ M. Punuahauroa B...
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a5a
17 septembre 2013
17 septembre 2013
conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Malika Arbouche, greffière, aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTE : Mme Tara
Source officielleciv1
60794bb99ba5988459c43bec
18 janvier 1978
18 janvier 1978
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET PARTIELLEMENT CONFIRMATIF ATTAQUE QUE TAYALS, QUI EFFECTUAIT DES ACHATS DANS UN MAGASIN A LIBRE SERVICE APPARTENANT A LA SOCIETE
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:1210DEC006519410
10 décembre 2013
10 décembre 2013
width:0.21pt; display:inline-block } .sF5BD4437 { width:186.76pt; display:inline-block } .s42842209 { width:186.28pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 65194/10 Tayyar
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2363145-2543755
20 mai 2008
20 mai 2008
Principaux faits Les requérants, Sıddık Tekin, Haşim Elmas et Tayyar Kılıç, sont des ressortissants turcs nés en 1956, 1973 et 1961 respectivement et résidant à Şemdinli (Turquie).
Source officielle4ème chambre
DTA_2102628_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Il soutient que les moyens soulevés par la société Tara ne sont pas fondés.
Source officielleREFERES 2ème Section
65aac7ce0c777d3ec8ea3aec
15 janvier 2024
15 janvier 2024
TALA Dont le siège social est : [Adresse 4] [Localité 2] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Laurent SUSSAT
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210645
4 octobre 2018
4 octobre 2018
Tahar Y....
Source officiellecr
6079a8d29ba5988459c4f0d8
6 mai 1997
6 mai 1997
Tahar, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Rennes, en date du 28 mars 1996, qui a confirmé l'ordonnance de refus d'informer sur sa plainte contre personne non
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY01566_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Il résulte de ce qui précède que la requête de la SARL Tara est manifestement dépourvue de fondement.
Source officiellecomm
613721dacd580146773f81c1
16 février 1993
16 février 1993
Tahar Y... Djilali, 28/ de Mme A... Kheira, épouse de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a57
29 novembre 2016
29 novembre 2016
Tahar [...]
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022859519
24 septembre 2010
24 septembre 2010
Tahar A, demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb81bd3db21cbdd8da86
30 mars 2011
30 mars 2011
C/ Me Philippe MARTIN - Mandataire liquidateur de Société TAGGAR SECURITE PRIVÉE ...
Source officiellePage 7 sur 119