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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE 8 SECTION 4
65449d2cc71a6a83181c8daf
2 novembre 2023
2 novembre 2023
d'aide juridictionnelle de DOUAI) INTIMÉE SA SIA HABITAT prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Thierry
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02304
31 octobre 2012
31 octobre 2012
Lorraine X... et décrivant une absence de fixité des horaires qui n'implique pas nécessairement la réalisation d'heures supplémentaires, expression que du reste l'attestante n'utilise pas ; que Monsieur Thierry
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL00711_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Thierry Teulière, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61639e0ec27cfcda968a639e
15 décembre 2010
15 décembre 2010
Monsieur [Z] [V] né le [Date naissance 3] 1973 à [Localité 7] & Madame [H] [R] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 7] demeurant ensemble [Adresse 5] [Localité 7] représentés par la SCP THERY-LAURENT
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9f8
15 décembre 2011
15 décembre 2011
représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle DE LYLLE, avocat au barreau de DUNKERQUE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 09 Novembre 2011, tenue par Hervé
Source officielleETRANGERS
6888573bdbf0f4a9225a77d9
26 juillet 2025
26 juillet 2025
de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Isabelle FACON, conseillère à la Cour d'Appel de Douai désignéé par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Véronique THÉRY
Source officielleChambre Commerciale
65ab74aa36bfc00008d68d53
18 janvier 2024
18 janvier 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 18/01/24 la SCP THIERRY GIRAULT la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN ARRÊT du : 18 JANVIER 2024
Source officielleChambre 1-6
6438f1f5a942a604f5e9325e
13 avril 2023
13 avril 2023
] 1966 à [Localité 10], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Rachel COURT-MENIGOZ de la SCP FRANCOIS DUFLOT COURT-MENIGOZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, postulant et assistée par Me Thierry
Source officielleChambre civile Section 1
65e2cf3d96956c000862c871
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Thierry JOUVE, Président de chambre Marie-Ange BETTELANI, Conseillère François DELEGOVE, Vice-président placé
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd921aa
24 mars 2015
24 mars 2015
fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 18 Janvier 2012, enregistrée sous le no 11/ 00268 ARRÊT DU 24 Mars 2015 APPELANT : Monsieur Thierry
Source officielleChambre sociale 4-5
68df58905835300816d814f2
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Agnès PACCIONI, Vice-présidente
Source officielleChambre 1-6
671b35252edfb0b58c05e937
24 octobre 2024
24 octobre 2024
MMA IARD Caisse CPAM DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Etienne BERARD - Me Thierry TROIN - Me Audrey CAMPANI Décision déférée à la Cour
Source officielleChambre 3 A
65b20bc9c4cf860008dff419
22 janvier 2024
22 janvier 2024
MINUTE N° 24/44 Copie exécutoire à : - Me Thierry CAHN - Me Mohammad athir KAHLOON - Me Orlane AUER Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Source officielle1ère chambre civile A
697c61d6cdc6046d47398ae3
29 janvier 2026
29 janvier 2026
dûment avisés conformément à l'article 450 dernier alinéa du code de procédure civile Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne WYON, président - Julien SEITZ, conseiller - Thierry
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
642bbfcdd49e0104f58f00e6
3 avril 2023
3 avril 2023
personne de Mme [V] [O] régulièrement munie d'un pouvoir L'EURL [7] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Thierry
Source officielleChambre civile
68c107462c4c0c4e691e3e3a
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour, composée de : Présidente : Madame Christine PARIS, présidente de chambre Assesseur : Monsieur Thierry PLUMENAIL, conseiller Assesseur : Madame
Source officielle2 e chambre civile
679482f8c6ca88188aff69f0
23 janvier 2025
23 janvier 2025
domicilié de droit au siège social : [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Cécile RENEVEY - LAISSUS de la SELARL ANDRE RENEVEY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 2 assistée de Me Thierry
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61632b2b81886c8c1bac9707
20 octobre 2011
20 octobre 2011
comparant, ni représenté COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Septembre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie HIRIGOYEN, Présidente Monsieur Thierry
Source officielle1ère Chambre
6a0cad3ecdc6046d4739d88f
19 mai 2026
19 mai 2026
Dans ses doléances, il apparait que M.
Source officielleChambre Civile
686647d1677a6ea52042bfe1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Parmi les doléances exprimées par M.
Source officiellePage 7 sur 12