A exerce des fonctions opérationnelles depuis plus de dix ans au sein de la SAS Entreprise Thomas ; - il est inexact de reprocher à la SAS Alsine d'animer qu'une filiale alors qu'un certain nombre de

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 21 mai 2007), que la Mutuelle des sylviculteurs du Sud-Ouest, propriétaire de locaux à usage commercial donnés à bail à la société Thomas

DIT que l'EI [S] [P] devra remettre au liquidateur la liste certifiée des créances et des dettes dans les 8 jours du présent jugement.

[C], [T] [L] DÉBATS : A l'audience Publique du 11 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président Assesseur : JOUBERT Stéfanie, Vice-Présidente Assesseur : BERGER-GENTIL

Sur la distribution des pouvoirs par la SARL Stéphane THOMAS IMMOBILIER, le syndicat fait valoir que d'une part Stéphane THOMAS IMMOBILIER n'était plus syndic lors de la dite assemblée générale et que

X..., expert, la société Thomas Holding INC a été déclarée adjudicataire, au prix de 1 120 000 francs, d'une oeuvre intitulée "Oeil fleuri" de Salvador Dali, mise en vente par la société Hams Art Inv Ltd

[L] auprès de quelque société du groupe Thomas Cook, condamné solidairement les sociétés Thomas Cook Belgique, Thomas Cook France et Thomas Cook Nederland BV à garantir M.

779), qu'en 1987 et 1988 la société hollandaise Hulder Holland (la société Hulder) a déposé aux Pays-Bas les marques internationales, désignant la France, « Mary Rose », « Abraham Derby », « Graham Thomas

Helena et Thomas ont bien évolué dans leurs foyers nourriciers.

et en tant qu'il condamne le CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE TOULOUSE à rembourser à la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE-GARONNE le montant total des prestations servies alors au jeune Thomas

[S], de la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat de la SCP Richard, Loiseau-Prieur et Thomas-David, l'avis de M.

infractions dont les éléments constitutifs ne permettraient pas l'extradition ; que les stipulations de la Convention franco-grenadine d'extradition du 9 avril 1850 n'autorisent l'extradition que pour certaines

[Y] et la Selarlu Thomas Mathieu.

La procédure a été communiquée à l'EHPAD Thomas Boursin qui n'a pas produit d'observations en défense. Vu les autres pièces du dossier.

[Localité 1] N° RG 25/00833 - N° Portalis DB22-W-B7J-TIVZ Minute : 26/389 DÉSISTEMENT D'INSTANCE du 02 avril 2026 Monsieur [B] [K], Madame [O] [Z] C/ Madame [S] [U] 1 copie certifiée

5] N° RG 24/00179 - N° Portalis DB22-W-B7I-SDD4 Minute : 25/576 DÉSISTEMENT D'INSTANCE du 01 juillet 2025 Société BNP PARIBAS C/ Monsieur [K] [U], Monsieur [G] [U] 1 copie certifiée

N° RG 24/00324 - N° Portalis DB22-W-B7I-SGXD Minute : 25/14 DÉSISTEMENT D'INSTANCE du 14 janvier 2025 SA IMMOBILIERE DU MOULIN VERT C/ Madame [P] [Z], Monsieur [G] [Z] 1 copie certifiée

Localité 3] Représentée par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY, avocat au barreau de COLMAR - partie demanderesse au référé - Mme [O] [F] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Mélia THOMANN