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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02657_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Procédure devant la Cour : I°) Par une requête et un mémoire, enregistrés le 25 octobre 2022 et le 12 avril 2023 sous le n° 22MA02657, Mme C, représentée par Me Trombetta, demande à la Cour : 1°) de
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2402753_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Le centre hospitalier du Puy en Velay demande à ce que les opérations d'expertise soient opposables au docteures C et Trompette, qui ont prescrit et réalisé les mammographies de la requérante.
Source officielle3ème chambre A
68ef2c27796eb4b7485629a5
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Sis [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Michel TROMBETTA de la SELAS LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE PARTIE INTERVENANTE : S.E.L.A.R.L.
Source officielle2ème Chambre
643a42e1d83dbd04f5fb2b4b
14 avril 2023
14 avril 2023
AUTOMOBILES MATERIELS [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Bertrand GAUVAIN de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Michel TROMBETTA
Source officielleMISE A DISPOSITION CU
69d9faeacdc6046d47db4d37
16 janvier 2026
16 janvier 2026
l'article 450 du code de procédure civile DEMANDEUR : [E] Location Automobiles et Matériels (SAS), immatriculée au RCS de SAINT-ÉTIENNE sous le n° 310 880 315, [Adresse 1], représentée par Maître Michel TROMBETTA
Source officielle.
69b749d0cdc6046d47cd875c
13 janvier 2026
13 janvier 2026
ENTRE : La société LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS, Dont le siège social est [Adresse 1] Ayant pour Avocat plaidant Maître Michel TROMBETTA, Avocat au Barreau de SAINT-ETIENNE, de la SELARL LEXI
Source officielle3ème chambre A
667fa3600693c2be63c5bce7
16 janvier 2024
16 janvier 2024
au RCS de SAINT ÉTIENNE sous le numéro B 310 880 315, agissant poursuites et diligences par son dirigeant domiciliée ès qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Michel TROMBETTA
Source officielle3ème chambre A
66162be099851e0008f1e624
9 avril 2024
9 avril 2024
immatriculée au RCS de SAINT ÉTIENNE sous le numéro B 310 880 315, agissant poursuites et diligences par son dirigeant domicilié ès qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Michel TROMBETTA
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2522229_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
A..., représenté par Me Trombetta, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l’exécution
Source officielleMagistrat M. RINGEVAL
DTA_2303291_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Ringeval, magistrat désigné, - les observations de Me Trombetta, commise d'office, représentant M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
603569d10f0d5490f9aa5a3b
28 avril 2016
28 avril 2016
qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Roger CONGOS, membre de la SCP CONGOS & VANDENDAELE, avocat au barreau de DOUAI Ayant pour conseil Me TROMBETTA
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2214421_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 novembre 2022, Mme A D C, représentée par Me Trombetta, demande au juge des référés : 1°) d'enjoindre, sur le fondement des dispositions
Source officielleTrib. de Commerce
69b0421ccdc6046d472b366a
9 janvier 2026
9 janvier 2026
VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2024J595 ENTRE : * La SAS LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS Numéro SIREN : 310880315 [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître TROMBETTA
Source officielleTrib. de Commerce
69b04563cdc6046d472b92dc
24 octobre 2025
24 octobre 2025
de rôle général : 2024J1029 ENTRE : La SAS LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS Numéro SIREN : 310880315 [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - représenté(e) par Maître TROMBETTA
Source officielleTrib. de Commerce
69c67a1ecdc6046d472a2402
21 octobre 2025
21 octobre 2025
VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2024J598 ENTRE : * La SAS LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS Numéro SIREN : 310880315 94, [Adresse 1], [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître TROMBETTA
Source officielleDELIBERES A VIDER
69dac373cdc6046d47ec67e5
7 juillet 2025
7 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN Jugement du 7 juillet 2025 Rôle 2024 007539 DEMANDEUR : [Q] - LOCATON AUTOMOBILES MATERIELS (SAS) - [Adresse 1] représentée par Me Michel TROMBETTA, de la SELARL LEXI
Source officielleDELIBERES A VIDER
69db03facdc6046d47f0b0d9
27 octobre 2025
27 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN Jugement du 27 octobre 2025 Rôle 2025 010319 DEMANDEUR : LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS (SAS) - [Adresse 1] représentée par Me Michel TROMBETTA, de la SELARL LEXI
Source officielle3ème chambre A
6718949bd8ceca1cd7019088
22 octobre 2024
22 octobre 2024
au RCS de SAINT ÉTIENNE sous le numéro B 310 880 315, agissant poursuites et diligences par son dirigeant domiciliée ès qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Michel TROMBETTA
Source officielle4ème Chambre
DTA_2303068_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 24 juin et 8 septembre 2023, Mme D C, représentée par Me Trombetta, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 mai
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a247
26 février 2008
26 février 2008
avocat INTIMEE : SAS DISTRIBUTION CASINO FRANCE représentée par ses dirigeants légaux 24 rue de la Montat 42100 SAINT ETIENNE représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me TROMBETTA
Source officiellePage 7 sur 26