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1 577 résultats pour « VINCENT Alexandre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613726a2cd58014677427387

Cassation

4 octobre 2005

4 octobre 2005

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 10 mai 2005, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à 9 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts

Source officielle

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CC

civ3

61372201cd580146773f970b

Cassation

21 décembre 1993

21 décembre 1993

Christian X..., demeurant ... à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis), décédé le 23 février 1993, aux droits duquel viennent ses héritiers : 1 / M. Alexandre X..., 2 / Mme Alexandre X..., 3 / M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101414

Cassation

5 décembre 2012

5 décembre 2012

Alexandra et De A...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6864beb7f8541312a816c5cc

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

situe [Adresse 2] à PARIS (75005), prise en la personne de son Président, Monsieur [P] [G], domicilié en cette qualité audit siège, exerçant ses droits en qualité de débiteur,, représentée par Me Alexandre

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/Mme Z

613720cccd580146773ee779

Cassation

2 décembre 1987

2 décembre 1987

., demeurant à Buire Courcelles, Peronne (Somme), 2°/ la Caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles (CRAMA)de la Somme, dont le siège est à Amiens (Somme), cité de l'Agriculture, 19, rue Alexandre

Source officielle
CC

civ1

6137216dcd580146773f3ac8

Cassation

25 mars 1991

25 mars 1991

René, Vincent I..., demeurant ... (Var), 5°) de M. G..., Léon, Alexis Q..., demeurant ... à Saint-Raphaël (Var), 6°) de M. Alexandre Z..., demeurant ... (Alpes maritimes), 7°) de M.

Source officielle
CC

soc

613723afcd5801467740ceb3

Cassation

1 mars 2001

1 mars 2001

en cassation d'une décision rendue le 14 janvier 1999 par la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (section Handicapés adultes), au profit d'Alexandre

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:462778.20230724

Admin. suprême

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Alexandre Lallet, M. Nicolas Polge, M. Vincent Daumas, M. Didier Ribes, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 24 juillet 2023.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c198dccdc6046d47b0fff5

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

GENERAL : 2025 004599 TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 03/10/2025 DEMANDEUR(S) : la SELARL FIDES, représentée par maître, [S], [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : Maître Alexandre

Source officielle
CC

civ3

6137210bcd580146773f086a

Cassation

20 juillet 1989

20 juillet 1989

B..., demeurant à Cramans (Jura) Arbois, rue du Bois, en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1987 par la cour d'appel de Besançon, au profit de : 1°) Monsieur Jean Alexandre Jules Z..., demeurant

Source officielle
CC

cr

613725eacd5801467742186b

Cassation

29 mai 2001

29 mai 2001

Alexandre, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASTIA, en date du 14 février 2001, qui, dans l'information suivie contre lui pour association de malfaiteurs, tentative

Source officielle
CC

civ2

61372657cd58014677424ccb

Cassation

13 juillet 2000

13 juillet 2000

Antoine Vincent I..., 17 / de Mme Lydie F..., épouse I..., 18 / de M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466896.20231228

Admin. suprême

28 décembre 2023

28 décembre 2023

par lequel le maire de Vincennes (Val-de-Marne) a délivré un permis de construire à M.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6a17d963cdc6046d4731a14c

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Adresse 3] [Localité 5] tous deux représentés par Me Elodie SEVERAC, avocate au barreau d'AGEN et Me Nadège MARTY-DAVIES, avocate plaidante au barreau de TOULOUSE, substituée à l'audience par Me Alexandra

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6709783c06866c0645d409e7

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

SOCIETE ONDULAM dont le siège social est sis [Adresse 82] [Localité 38] représentée par Maître Alexandra MORIN, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : E773 S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90ab0

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

le 18 février 1957 à BIARRITZ (64200), demeurant et domicilié audit siège social 76 Rue PRONY 75017 PARIS ayant pour avocat Me Martine CAPOROSSI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEES : Mme Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd8fff5

Appel

12 décembre 2012

12 décembre 2012

RECAMIER AVOCATS ASSOCIES (Me Anne-laure GERIGNY) (avocats au barreau de PARIS, toque : K0148) et de Me François LESAFFRE (avocat au barreau de PARIS, toque : D1196) APPELANTS ET INTIMES Monsieur Alexandre

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TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2304641_20240327

Administratif

27 mars 2024

27 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 décembre 2023, la SCI 108 Avenue Foch, représentée par Me Pierre-Alexandre Vicente, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat au versement

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

67ef6fc37985d82da296f7fd

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Légiste demeurant [Adresse 3] [J] [C] épouse [O] née le 05 Avril 1976 à [Localité 11] de nationalité Française Profession : Assistante juridique demeurant [Adresse 3] Représentés par Me Alexandre

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:463709.20230712

Admin. suprême

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Vincent Mazauric, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de

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