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1 890 résultats pour « Vincent THOMAS Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:474331.20231222

Admin. suprême

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Thomas Andrieu, président de chambre, présidant ; M. Hervé Cassagnabère, conseiller d'Etat et M. Vincent Mahé, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 22 décembre 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle

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CA

2e chambre sociale

68de071e1bc19e7640ea3e4b

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

ADONIA IMMO Représentant : Me Vincent DE TORRES de la SCP DE TORRES - PY - MOLINA - BOSC BERTOU, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE Mme [X] [W] Représentant : Me François CAULET

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

644229f0d2fa6fd0f80404a3

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

SAINT VINCENT, RCS de Nanterre sous le n°353 966 351, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3]

Source officielle
CE

6EME ET 1ERE SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008190907

Admin. suprême

28 juillet 2004

28 juillet 2004

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 18 avril 2003 et 1er août 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société THOMAS, dont le siège est

Source officielle
CC

cr

LIMOGES, du 31 mars 1992 qui, dans la procédure suiviec/Stanislas A

6137258ccd5801467741eb24

Cassation

4 janvier 1993

4 janvier 1993

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre janvier mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU, les observations de Me THOMAS-RAQUIN

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

6786c489df5b5c7d10ca7b34

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Rendue le neuf Janvier deux mil vingt cinq par Laurent BEN KEMOUN, Juge de la Mise en Etat du Tribunal, assisté de Laurence de MEYER; ENTRE : S.A LE CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT qui vient

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96ebd3db21cbdd884ad

Appel

7 mars 2006

7 mars 2006

Vincent Z..., sur la SARL VITICOLE Vincent et Jacques Z..., ci-après désignée : la SARL V. ET J. Z... Cette saisie-attribution a été régulièrement dénoncée à M. Vincent Z...

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

662fe5c0b89538338ecde6c9

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

MRZ S.A.R.L. 2M CONSEIL Me Vincent VRAIN AVOCATs DEFENDEURS représentée par Maître François BLANGY de la SCP CORDELIER & Associés - #P0399 représentée par Me Mario GONZALEZ - #G0460 représenté par Maître

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:455560.20220328

Admin. suprême

28 mars 2022

28 mars 2022

Vincent Mazauric, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Hémery, Thomas-Raquin, Le Guerer

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR60837

Cassation

1 juin 2023

1 juin 2023

[P] [R], domicilié [Adresse 1], membre de la société [P] [R], Isabelle Lerminier-Grandière, [H] [R]-[U] et David Vincent, société civile professionnelle, venant aux droits de la société Lionel Thomas

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

65b368e18c0355000835f52e

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

OLINN BUSINESS SOLUTIONS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau

Source officielle
CC

civ2

61372233cd580146773fb0bf

Cassation

15 juin 1994

15 juin 1994

Sainte-Rose, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Buffet, les observations de Me Vincent, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b9bd3db21cbdd8612c

Appel

7 février 2002

7 février 2002

* * * Sur l'appel interjeté par Thomas X... et la mise au rôle faite par l'avoué de Maria Esperanza Y...

Source officielle
CC

cr

ème chambre, du 7 février 1995, qui, dans la procédure suiviec/Marie-Agnès Y

613725a5cd5801467741f7ba

Cassation

8 janvier 1997

8 janvier 1997

tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire VERDUN, les observations de Me THOMAS-RAQUIN

Source officielle
CC

civ3

61372162cd580146773f34af

Cassation

24 octobre 1990

24 octobre 1990

Sodini, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Giannotti, les observations de la SCP RichéBlondel et Thomas Raquin, avocat de M.

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e8bb6fcdc6046d4720cfac

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

PRONONCE LE 22 Janvier 2025 3ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS MCI FRANCE [Adresse 1] comparant par Me LUGOSI Maryline - SELARL MOREAU GUILLOU VERNADE SIMON & LUGOSI [Adresse 2] et par SELAFA ACD AVOCATS - Me VINCENT

Source officielle
CA

Chambre 3-2

665eae84b5277b00088941d5

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Localité 1] Chambre 3-2 N° RG 24/03190 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMW3F Ordonnance n° 2024/M77 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [X] [U] épouse [K] Représentant : Me Vincent

Source officielle
CE

5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008228095

Admin. suprême

27 juin 2005

27 juin 2005

Vincent Z, demeurant le Pavillon d'Honneur, ... ; M. Jérôme Z, demeurant ..., ... ; M. Thomas Z, demeurant ..., ... ; M. Fabre B, demeurant ... ; M. Patrice C, demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c847bd3db21cbdd84c89

Appel

29 mars 1999

29 mars 1999

Me VINCENEUX, en qualité de représentant des créanciers, s'en rapporte à justice.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6162822d7a007b88ee15666c

Appel

9 juillet 2013

9 juillet 2013

PARTIE INTERVENANTE FORCEE : SCP [C] [E] en la personne de Me [J] [C] es-qualités de mandataire liquidateur de la société CDS SYSTEMES [Adresse 1] [Localité 2] Rep/ : la SCP RIBAUT (Me Vincent

Source officielle