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40 051 résultats pour « Weyl »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre de la Proximité

69005c1c2481d356bd1700c5

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

SUR CE : Sur l'intervention volontaire La SARLU Salah, représentée par la SAS Weil-[M]-Lutz et la SELARL MJ Synergie, respectivement administrateur et mandataire judiciaires et la SAS Weil-[M]-Lutz

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

6706c995f1d01e3c86f08479

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

[B] & [M] es qualité d’administrateur judiciaire de la société WEILL [Adresse 4] [Localité 8] S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

6710aa64be64d7e5102450d2

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Par une déclaration du 20 février 2024, la société Indigo Weel a fait appel de l'ordonnance du 1er février 2024.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6285e0fa6a1876057df5d2ed

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

La société AJ WELLS AND SON LTD a licencié [K] [L] pour faute grave, par correspondance du 18 juillet 2017.

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

65a6d80347251e2b2424ba95

T. Judiciaire

5 janvier 2024

5 janvier 2024

[X], d’une part de « directeur artistique », responsable notamment de l’identité visuelle et de l’image « des collections Weill (Weill, W, la maison Weill) », d’autre part de « styliste » avec la création

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca49bd3db21cbdd8a910

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

DUNCAN en date du 9 février 2004 APPELANTE La SELAFA MJA agissant en la personne de Maître Brigitte PENET-WEILLER demeurant : ... 75648 PARIS CEDEX 13 agissant en sa qualité de liquidateur

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210617

Cassation

2 décembre 2021

2 décembre 2021

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 2 DÉCEMBRE 2021 1°/ la société Brett et Wells

Source officielle
CC

civ1

607943289ba5988459c41211

Cassation

10 avril 1973

10 avril 1973

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE WEILLER QUI AVAIT, EN 1958, CREE A ALGER ET A ORAN UNE ENTREPRISE D'EXPLOITATION DE " CONTAINERS " A ETE CONDAMNE PAR UN JUGEMENT PASSE EN FORCE

Source officielle
CC

civ1

61372107cd580146773f064b

Cassation

11 octobre 1989

11 octobre 1989

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les ETABLISSEMENTS WEILL, boucherie charcuterie artisanale, société à responsabilité limitée, dont le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

ORTA_2200379_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la requête de la société Eurl Be Well.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2428173_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

Par un mémoire, enregistré le 15 novembre 2024, la société Pathé Wepler Immobilier déclare se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022330391

Admin. suprême

31 mai 2010

31 mai 2010

Requêtes, - les observations de la SCP Potier de la Varde, Buk Lament, avocat de la SOCIÉTÉ BUREAU DE CONCEPTION ET DE COORDINATION DU BÂTIMENT, de la SCP Boulloche, avocat de la SCPa Damery-Vetter-Weil-DVW

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c875bd3db21cbdd85575

Appel

16 février 2001

16 février 2001

B... et que Me PENET-WEILLER en vient finalement à le reconnaître devant la Cour.

Source officielle
TJ

11ème civ. S3

686848504965b5d9df328546

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

S3 N° RG 24/10556 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NFXQ Minute n° ☐ Copie exec. à : Me Jean WEYL ☐ Copie c.c à Le 4 juillet 2025 Le Greffier Jean WEYL RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Source officielle
TJ

Référé président

69655a7ccdc6046d4710ed34

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

WELL K’HOME à payer à la S.C.I.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2007:C300581

Cassation

13 juin 2007

13 juin 2007

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 2 mars 2006), que la société civile immobilière (SCI) Les Mésanges, propriétaire de locaux à usage commercial donnés à bail à la société Weill boutique (la société

Source officielle
CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008115614

Admin. suprême

15 février 2002

15 février 2002

FRANCE ; Vu la demande, enregistrée le 24 mai 2000 au greffe du tribunal administratif d'Amiens, présentée par la SOCIETE BODY WELL FRANCE, à l'enseigne "X...

Source officielle
CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008115618

Admin. suprême

15 février 2002

15 février 2002

FRANCE ; Vu la demande, enregistrée le 24 mai 2000 au greffe du tribunal administratif d'Amiens, présentée par la SOCIETE BODY WELL FRANCE, à l'enseigne "X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2209080_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Sur l'intervention de la société Weill : 3.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6789fa470c7dc206c9eb7e59

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

la WB EUROPE (WELL BEING GROUP).

Source officielle

Page 7 sur 2003

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Journal officiel
Dépôts des comptes

WEYLAND PARCS ET JARDINS

SIREN 501826366GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SARREGUEMINES

22/09/2026

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Dépôts des comptes

WEYLAND INVEST

SIREN 823559935GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

25/08/2026

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Dépôts des comptes

ATELIER WEYLAND RIONDY

SIREN 930166814GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

11/06/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI WEYLAND

SIREN 102328135GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SARREGUEMINES

l'acquisition de tout immeuble, la rénovation, la propriété, la gestion, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement, l'utilisation directe, la mise à disposition gratuite au profit d'un ou plusieurs associés, y compris l'acquisition par mise en place d'un contrat de crédit-bail immobilier, et autrement de tous biens et droits immobiliers qui lui appartiendr

19/03/2026

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Dépôts des comptes

WEINDLING WEYL

SIREN 338377633GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG

22/02/2026

Voir →