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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge social

DTA_2506887_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Willem, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

Juge social

DTA_2504688_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Willem, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

Juge social

DTA_2402640_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Willem, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2505172_20250814

Administratif

14 août 2025

14 août 2025

Willem, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Juge social

DTA_2505203_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Willem, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:456448.20220223

Admin. suprême

23 février 2022

23 février 2022

F H, Mme L M et M. et Mme J et I E ont demandé au tribunal administratif de Lille d'annuler pour excès de pouvoir le permis de construire délivré par le maire de Willems à la société d'HLM Logis Métropole

Source officielle
TA

Juge social

DTA_2400894_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Willem, premier conseiller, en application des dispositions de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge social

DTA_2402645_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Willem, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

Juge social

DTA_2402969_20260223

Administratif

23 février 2026

23 février 2026

Willem, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

Juge social

DTA_2402041_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Willem, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

Juge social

DTA_2402261_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Willem, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

Juge social

DTA_2402408_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Willem, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

Juge social

DTA_2402413_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Willem, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

Juge social

DTA_2404300_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Willem, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
CC

cr

6079a8509ba5988459c4c97a

Cassation

18 mai 2004

18 mai 2004

- LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE MONTPELLIER, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 12 novembre 2003, qui, après avoir déclaré Isabelle X... et Willem

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2403539_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

Willem, premier conseiller, en application des dispositions des articles R. 222-1 et R. 222-13 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2600389_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

Willem, premier conseiller, en application des dispositions des articles R. 222-1 et R. 222-13 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2601402_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Willem, premier conseiller, en application des dispositions des articles R. 222-1 et R. 222-13 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2505308_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

Willem, premier conseiller, en application des dispositions des articles R. 222-1 et R. 222-13 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2506477_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Willem, premier conseiller, en application des dispositions des articles R. 222-1 et R. 222-13 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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