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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1
69bd294ecdc6046d4750aa4c
27 octobre 2025
27 octobre 2025
ZENATI Geoffrey, Décision réputée contradictoire et en dernier ressort, Délibérée par Mme TALLON Odile, Président, M. SIMBSLER Paul, M. BAUCHE Régis, Assesseurs.
Source officielleChambre 3
CG00455 SASU REGICOM WEBFORMANCEc/SARL ABYSSE
69bd5f18cdc6046d4756897b
15 janvier 2026
15 janvier 2026
ZENATI Geoffrey, Décision contradictoire et en dernier ressort, Délibérée par M. BLANC Hervé, Président, M. PHILIPPONNEAU Bernard, M. JACQUES Rodolphe, Assesseurs.
Source officiellecr
ème chambre, du 16 février 1993 qui, dans la procédure suiviec/Belgasem ZENATI pour homicide involontaire
613725accd5801467741fb09
16 mars 1994
16 mars 1994
représentant légal de ses enfants mineures Eugénie et Anne-Victoria, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 7ème chambre, du 16 février 1993 qui, dans la procédure suivie contre Belgasem ZENATI
Source officielleLoyers commerciaux
68642a9b0bb2f8a66ca610e1
1 juillet 2025
1 juillet 2025
GARAGE [Y], immatriculée au RCS de Marseille sous le n° 400.457.768 , dont le siège social est sis 74 Avenue André Zenatti - 13008 MARSEILLE représentée par Maître Olivier TARI de la SCP BBLM, avocat
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6035e8546afe474e664bb1d7
2 février 2016
2 février 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Agnès BODARD-HERMANT, Conseillère Mme Mireille QUENTIN
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8ced3
6 novembre 2008
6 novembre 2008
dispositions des articles 785, 786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 09 Octobre 2008, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Martine ZENATI
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
615e0d22c25a97f0381f4be9
26 février 2015
26 février 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Murielle VOLTE, Conseillère
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
615e0d22c25a97f0381f4bea
26 février 2015
26 février 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Murielle VOLTE, Conseillère
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
615e0d22c25a97f0381f4beb
26 février 2015
26 février 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Murielle VOLTE, Conseillère
Source officielleChambre 3 contentieux général
69a1ffadcdc6046d47f773ee
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Geoffrey ZENATI, Décision insusceptible de recours, Délibérée par M. Hervé BLANC, Président, Mme Patrica BRAUN, M. Alain Francis GUERRINI, Assesseurs.
Source officielleChambre 5
CG00448 SAS ARTHURIMMO.COMc/ASS CONSEIL NATIONAL DU RESEAU CER FRANCE
69a24903cdc6046d47fcd296
3 octobre 2025
3 octobre 2025
ZENATI Geoffrey, Décision réputée contradictoire et en dernier ressort, Délibérée par M. SEON Thierry, Président, M. VIDAL Marcel, M. BENICHOU Pierre Yves, Assesseurs.
Source officielleChambre 2
F00578 MILOC TPc/Global BTP
69bd0dd7cdc6046d474e37d0
15 octobre 2025
15 octobre 2025
ZENATI Geoffrey, Décision insusceptible de recours, Délibérée par M. DIEPOIS Bruno Maurice Roger, Président, M. CAILLEUX Sylvain, M. GAMBET Yoann, Assesseurs.
Source officielleChambre 1
69bd3d5bcdc6046d47525523
6 octobre 2025
6 octobre 2025
ZENATI Geoffrey, Décision insusceptible de recours, Délibérée par M. HANOUNE Eric, Président, Mme LECART Emilie, M. SIMBSLER Paul, Assesseurs.
Source officielleChambre 6
69bd63abcdc6046d4756eb0d
14 octobre 2025
14 octobre 2025
ZENATI Geoffrey, Décision contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. BENICHOU Pierre Yves, Président, M. VIDAL Marcel, M. MARTINEZ Bruno, Assesseurs.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6034be4d8a795ba9932ae922
4 octobre 2016
4 octobre 2016
des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Juin 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Martine ROY-ZENATI
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
60359564d3c93fb9e983bf75
29 mars 2016
29 mars 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Agnès BODARD-HERMANT, Conseillère Mme Mireille QUENTIN
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
60328550a27559b911c007e7
17 janvier 2018
17 janvier 2018
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Martine ROY-ZENATI, Premier Président de chambre Mme Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Mme Mireille QUENTIN
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
616258f5a2370d151415ac06
16 octobre 2013
16 octobre 2013
été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Claudine POPEK COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Martine ZENATI
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6162678712fe6a3e85a6c84a
13 novembre 2013
13 novembre 2013
ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Claudine POPEK COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Martine ZENATI
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6162c5131e6e055673490889
20 juin 2012
20 juin 2012
CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 20 Juin 2012 après prorogation du délibéré en date du 13 Juin 2012 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Martine ZENATI
Source officiellePage 7 sur 121