, par des motifs qui ne caractérisent ni sa participation active à la contrebande, ni son intéressement à la fraude en connaissance de cause, mais par la seule référence aux auditions dudit prévenu, ne

place de ce bâtiment étaient édifiées des structures composant une centrale à béton, à savoir des fosses, deux silos à béton d'environ 10 mètres de haut et une tour ( malaxeur à béton) ; qu'après audition

entendue dans un délai raisonnable ; que ce délai est manifestement dépassé, lorsque dans une procédure correctionnelle sans complexité et sans désignation d'un expert, l'information qui s'est résumée à l'audition

d'une construction existante, sans avoir au préalable obtenu un permis de construire, et du délit d'abattage réalisé sans autorisation, et l'a condamné de ces chefs ; "aux motifs que lors de ses auditions

pénal, notamment en ce que l'intéressée était incapable d'apprécier la valeur de l'argent, la cour d'appel a privé sa décision de toute base légale ; "alors, de troisième part, qu'il résulte des auditions

, sur appel de l'employeur, a rendu un arrêt confirmatif le 17 mai 2001, après arrêt avant dire droit, ordonnant l'audition du prévenu du 10 février 2000, conformément à l'article 416 du code pénal, en

l'exposait dans ses conclusions restées sans réponse, il est constant que la visite domiciliaire du 26 août 1981, qui faisait suite aux auditions du prévenu et de son fils concernant l'or qu'ils détenaient

PV audition du prévenu n° 3210/2001) et de créer un bureau, un atelier pédagogique et lieu de réunion ainsi qu'une chambre à coucher ; que la véranda litigieuse, qui était précédemment close par des menuiseries

avant sa publication, qu'il affirme ne pas avoir prononcé ces propos, qu'ainsi les éléments constitutifs de la complicité ne sont pas caractérisés à son égard ; qu'il ressort de l'audition

de personnalité ni préciser dans quel sens, indulgence ou sévérité, ils l'avaient inspirée" ; Sur le moyen pris en sa première branche ; Attendu que, pour écarter l'exception de nullité de l'audition

du fait d'un défaut d'enregistrement des déclarations d'une victime mineure, le prévenu ne pouvant justifier d'un grief quelconque alors même qu'il a eu à sa disposition le procès-verbal d'audition de

acquise au 13 mars 1997, puisque le délai expirant à cette date avait été interrompu par le soit transmis du procureur de la République en date du 12 mars 1997 saisissant les services de police à fin d'audition

qui n'avait pas indiqué en quoi les éléments qui existaient à son encontre lors de son audition constituaient de véritables charges n'avait pas établi que son audition avait été effectuée dans le dessein

Attendu que si c'est à tort que, pour écarter l'exception de nullité prise de la violation de l'article 105 du code de procédure pénale, la chambre de l'instruction énonce que l'interpellation et l'audition

des parties civiles ; " aux motifs propres que la Cour fait siens les motifs du jugement exposant les faits et dont il résulte que la prévention n'est pas établie, en ajoutant que : l'absence d'audition

une vérification des heures qui y sont portées et qu'en frappant à la machine sur deux procès-verbaux un autre horaire afin de rectifier l'erreur initialement contenue dans un premier procès-verbal d'audition

, ne pouvait énoncer que les citations se référaient à des procès-verbaux dressés en 1987 qui énonçaient des faits commis en 1985 et qu'au cours de ses auditions le prévenu n'avait pas formellement contesté

, a bien constaté l' état vasculaire déficient de ce patient par l' absence de pouls distaux au niveau de la cheville gauche mais sans en tirer les conséquences qui s' imposaient ; que suivant les auditions