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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100114
28 janvier 2010
28 janvier 2010
Epaississement de la trompe droite », 2/ le compte rendu d'un examen, pratiqué par coelioscopie le 5 mai 1997, par le Docteur C..., selon l'indication suivante « patiente ayant une hypoplasie utérine due
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000037599951
9 novembre 2018
9 novembre 2018
réalisation d'hémodialyses ; qu'elle a subi le 12 janvier 2009, afin de prévenir le développement d'une tumeur dont la présence avait été constatée sur le rein gauche, une néphrectomie par voie coelioscopique
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100993
16 octobre 2008
16 octobre 2008
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'ayant subi une perforation de l'intestin lors d'une coloscopie réalisée le 26 juillet 2000 par M.
Source officielleChambre 1-6
65449c8cc71a6a83181c8bf2
2 novembre 2023
2 novembre 2023
est réalisée en mai 2017 et la biopsie après colposcopie repond CIN-1 ou CIN-2.
Source officielleciv1
6137250dcd5801467741a945
31 mai 2007
31 mai 2007
X..., chirurgien, a pratiqué sur Mme Y... épouse Z... une intervention par coelioscopie sur l'ovaire gauche ; que des complications consécutives à l'opération ayant nécessité de nouvelles interventions
Source officiellesoc
61372384cd5801467740ad78
4 mai 2000
4 mai 2000
X..., chirurgien, a effectué, sur une assurée sociale, une cholécystectomie sous coelioscopie et a procédé à l'injection peropératoire dans les canaux excréteurs d'un produit de contraste ; que la Caisse
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA02167_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
En deuxième lieu, il résulte du rapport d’expertise judiciaire du 4 décembre 2023 que la complication post-opératoire subie par Mme A... et la coelioscopie n’ont pas eu d’impact sur les besoins en assistance
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2503064_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Elle a fait l’objet d’une annexectomie bilatérale sous coelioscopie.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2200866_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
vésiculaire et collection en région ombilicale ; -le 30 novembre 2020, elle a été reprise en charge par un autre médecin qui a réalisé le traitement de la péritonite et de la perforation par voie coelioscopique
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2505021_20260210
10 février 2026
10 février 2026
preuve d’agressivité à son égard, alors qu’elle-même a été atteinte d’un cancer du côlon, et que ce médecin a commis une erreur en ne conservant pas les petits polypes retirés à l’occasion de la coloscopie
Source officielle5ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2025:497730.20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) à lui verser la somme de 154 912,07 euros en réparation des préjudices qu'il estime avoir subis du fait de la coloscopie
Source officielle4ème chambre
DTA_2001286_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
C E a été opéré d'une varicocèle gauche par voie coelioscopique le 17 février 2017 au sein du centre hospitalier de Chartres.
Source officielle4ème / 5ème SSR
CETAT:CETATEXT000029476912
19 septembre 2014
19 septembre 2014
modifié et l'assistance d'un technicien ; que la patiente ayant refusé de participer à ce protocole, le Dr A...lui a indiqué qu'il serait alors procédé à une colposcopie classique avec le même appareil
Source officielle1ère Chambre civile
65a77db28121050008662bd6
16 janvier 2024
16 janvier 2024
En revanche, les lombalgies et les hospitalisations qui s'y rapportent ne sont pas imputables aux conséquences de l'examen coloscopique.
Source officielleAvis
CADA:20154454
22 octobre 2015
22 octobre 2015
l'intervention du 13 juillet 2015 (angioplastie) ; 2) le compte rendu d'anesthésie de l'intervention du 13 juillet 2015 ; 3) le compte rendu d'anesthésie de l'intervention du 17 juillet 2015 (gastroscopie et coloscopie
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023886629
30 mars 2011
30 mars 2011
qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que le 8 octobre 2001, Mme A a subi à l'hôpital Cochin, dépendant de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris, une hystérectomie par voie coelioscopique
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2304065_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
troubles de nature gynécologique, en date du 6 octobre 2017, elle s'est rendue au centre hospitalier de Carpentras et a été prise en charge par le docteur D, praticien hospitalier, qui a réalisé une coelioscopie
Source officielleciv1
613723e9cd5801467740fc79
26 novembre 2002
26 novembre 2002
mémoire en demande et sont reproduits en annexe au présent arrêt : Attendu que Mme X... qui souffrait de troubles intestinaux et qui aurait eu des antécédents familiaux de cancer du colon a subi une coloscopie
Source officielleService des référés
69de8d04cdc6046d473ca3fe
10 avril 2026
10 avril 2026
fait l’objet le 20 juin 2018 d’une cystoscopie suite à des signes urinaires irritatifs dans un contexte de maladie de sarcoïdose, que le 2 octobre 2020, elle a subi une “promontofixation par voie coelioscopique
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
6a1753b6cdc6046d47277c11
26 mai 2026
26 mai 2026
Madame [N] est hospitalisée du 18 au 20 octobre 2024 et opérée par coelioscopie : une salpingectomie droite, une annexectomie gauche et une réfection de la cicatrice vaginale sont réalisées.
Source officiellePage 7 sur 33