agricole des producteurs caprins centre sud nord Limousin, société coopérative agricole, dont le siège est [...]                           , défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à

relative à la création d'une entreprise commune, Teravia, par les sociétés Cerena et Coopérative Agricole de Juniville

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Occipain par la société coopérative agricole Arterris

La COOPERATIVE AGRICOLE LES FRUITS DE SAINT PATERNE a formé appel incident.

[G] [T], la Coopérative agricole de La Crau a alors assigné celui-ci devant le conseil de prud'hommes de Toulon.

pour manquement à l'obligation de délivrance conforme, condamné la société Coopérative Agricole Valsoleil à verser à M.

22-11.479 contre l'arrêt rendu le 7 décembre 2021 par la cour d'appel de Besançon (1re chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant à la société Forêts et bois de l'Est (FBE), société coopérative

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société coopérative agricole Les Silos Vicois, dont le siège est 32190

AGRICOLES FRANCAISES DU GROUPE LA FAYETTE", LA COOPERATIVE AGRICOLE DE RENNES, LA COOPERATIVE AGRICOLE "LES PRODUCTEURS REUNIS" ET LA SOCIETE CELBERT FRERES AUX DROITS QUE CES SOCIETES PEUVENT OU POURRONT

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la coopérative agricole Agricreuse, venant aux droits de la Coopérative

Il fait valoir que les moyens soulevés par la société coopérative agricole des producteurs de Noirmoutier ne sont pas fondés. II.

domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 1er avril 2014 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Arterris , société coopérative

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, LA COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE D'AMBONVILLE-LESCHERES, QUI ADHERAIT A L'UNION DEPARTEMENTALE

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat les 8 août 1991 et 6 décembre 1991, présentés pour la COOPERATIVE AGRICOLE DE CULTURE MECANIQUE

Par un mémoire, enregistré le 23 février 2026, la société coopérative agricole Agropithiviers déclare se désister de sa requête.

commerciale, financière et économique, 17 décembre 2003, pourvoi n° 02-12556), que la société Les Grands Chais de France (la société Les Grands Chais) a pris livraison auprès de l'Union des caves coopératives

à l'arrêt de la condamner, solidairement avec la coopérative agricole Le Gouessant au paiement de certaines sommes et de la condamner à garantir la coopérative agricole Le Gouessant des condamnations prononcées

Bull. n° 2), exposant avoir, le 27 avril 2004, lors de l'ouverture d'une cuve de traitement d'un pulvérisateur, accidentellement inhalé les vapeurs d'un herbicide qu'il avait acquis auprès d'une coopérative

n'était pas conforme aux dispositions légales qui régissent une société coopérative agricole.

[C] [M] par la Coopérative Agricole de la Beauce et du Perche est parfaitement justifié, En conséquence, - débouté M.