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2 535 résultats pour « electricien de maintenance »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème chambre

660e430c0740db0008fa935b

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Elle précise n'avoir embauché depuis le 1er janvier 2020 qu'un seul électricien confirmé, lequel a quitté ses fonctions le 23 mars 2020.

Source officielle

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CA

CHAMBRE CIVILE

69d74a61cdc6046d479d02e8

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

* travaux d'électricité préconisés par M. [M] et Avis Diagnostics : il a proposé 2 dates à l'électricien. * connexion entre le chéneau et la descente d'eaux pluviales.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10802

Cassation

13 juin 2018

13 juin 2018

, (chargés de la maintenance des bâtiments ..à savoir des travaux de peinture, d'électricité, de maçonnerie) impliquant de la ..manutention, du port de charge et des déplacements fréquents ; que, toutefois

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101198

Cassation

15 octobre 2014

15 octobre 2014

par an pour l'organisation de ses propres manifestations, 2) la mise à disposition quatre fois par an de la salle à des oeuvres caritatives pour l'image de la commune, 3) la mise à disposition d'un électricien

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310009

Cassation

7 janvier 2021

7 janvier 2021

Certes, et à ce courrier, la défenderesse arguait des manquements de la bailleresse à ses obligations d'entretien et de maintenance des groupes "froid".

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5b26acdc6046d47175e23

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

ELECTRICITE puisqu'elles sont mal fondées, […] À titre principal, * Débouter la société INSTALLATION DEPANNAGE MAINTENANCE ELECTRICITE de sa procédure pendante devant le tribunal de commerce de Grenoble

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64faba440f624005e653f825

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

) et il nous faut maintenant le rattraper pour que le client soit satisfait et pour l'image de marque de nos sociétés.

Source officielle
CE

Section du Contentieux

ECLI:FR:CESEC:2024:490229.20240112

Admin. suprême

15 janvier 2024

15 janvier 2024

septembre 2023 par lequel le préfet de la Gironde, préfet de la région Nouvelle Aquitaine, la préfète des Landes et le préfet des Pyrénées atlantiques ont délivré à la société Réseau de Transport d'Electricité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2301870_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

de publicité et de mise en concurrence, le groupement d'entreprises conjoint Kalitec Génie Civil (mandataire solidaire) / INTELEC / INTELEC Industrie a été désigné attributaire du macro-lot n° 6 Electricité

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00769

Cassation

9 décembre 2020

9 décembre 2020

2018) et les productions, la société Vanni, qui exploite des serres maraîchères pour la culture de tomates, a décidé d'installer une centrale de cogénération destinée à produire de la chaleur, de l'électricité

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69fd7103cdc6046d47024ae0

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[V] [O], né le 10 mars 1985, a été engagé par cette société, selon contrat de travail à durée indéterminée à compter du 12 novembre 2018, en qualité de mécanicien d'entretien de maintenance, statut ouvrier

Source officielle
CA

Chambre pôle social

660f9516a40f8b0008cb7905

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

[T] exerçait une activité d'agent d'entretien mais, à la lecture du dossier, des opérations de type maintenance électrique semblent avoir été réalisées durant sa carrière.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300918

Cassation

3 décembre 2020

3 décembre 2020

UR..., en qualité d'administrateur judiciaire de la société Contôle de fonctionnement études de réalisations et de maintenance, 104°/ à la société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91eff

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

exerçant sous l'enseigne HD Electricité, a conclu : - avec la SARL Exacweb, le 23/ 04/ 2010, un contrat d'abonnement de site Internet, pour la création et maintenance d'un site Internet pour son activité

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c17eb8cdc6046d47ad03df

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

réparation du préjudice résultant de la perte de production d'électricité.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

6707700881e733ee26982d57

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

ELECTRICITE DE FRANCE EDF S.A.R.L.

Source officielle
CC

comm

61372333cd58014677406b99

Cassation

27 octobre 1998

27 octobre 1998

trois branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif déféré (Toulouse, 27 février 1996), qu'ayant été chargée par la société laitière Lactel Montauban (société Lactel) de l'installation et de la maintenance

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00138

Cassation

18 mars 2026

18 mars 2026

d'électricité, un contrat d'accès au réseau de distribution en injection, dit « contrat CARD-I ». 2.

Source officielle
CA

9e Chambre C

615e0e3fc25a97f0381f53e9

Appel

23 mai 2014

23 mai 2014

Professionnel de Maintenance des systèmes mécaniques automatisés, passé en 2002 avec mention assez bien, et que son C.V atteste qu' il avait une expérience de plus de 5 ans dans le domaine de l'électricité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e2bd3db21cbdd89728

Appel

4 octobre 2007

4 octobre 2007

NATIONALE D'ELECTRICITE ET DE THERMIQUE - SNET C/ S.A.

Source officielle