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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100032
12 janvier 2012
12 janvier 2012
A mon retour la fixation de la sonde intubation était à nouveau blanche et immaculée par rapport au reste du visage.
Source officielle1ère Chambre civile
64364c9429c3df04f589a425
11 avril 2023
11 avril 2023
de la partie d'immeuble correspondante ( soit A, B et C) et d'une partie du terrain destinée au stationnement ; Le document en cause prévoyait que le lot N°1 à l'Est serait acquis par la Sci [U]-Blanc
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:0313DEC002386423
13 mars 2025
13 mars 2025
l’impuissance de ces collègues à stopper [M.F.] et qui voyait les coups de couteau pleuvoir, a dû agir de manière à protéger ses collègues et lui-même du risque d’être blessés voire tués par l’arme blanche
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03409
12 juillet 2016
12 juillet 2016
avaient transité sur son compte sans qu'elle en soit entrée en possession ; que le couple [XO] disposait du chéquier et de la carte bancaire de ce compte ; qu'elle avait parfois signé des chèques en blanc
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
63ca42a39066fd7c90fc2529
19 janvier 2023
19 janvier 2023
gestionnaire du fichier central est informé du changement de propriétaire de l'équidé par le nouveau propriétaire qui lui retourne, lorsqu'elle a été établie, la carte d'immatriculation de l'animal endossée
Source officielleChambre 1 A
6263990881d302277d8e8bc0
20 avril 2022
20 avril 2022
DBVW-V-B7F-HRZI Décision déférée à la Cour : 22 Janvier 2021 par la Chambre des procédures collectives commerciales du Tribunal judiciaire de STRASBOURG APPELANT : Monsieur [N] [S] 634 Chemin du Mas de Blanc
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61628543c10e2193c5780a63
30 mai 2013
30 mai 2013
° 2009F00145 APPELANT Monsieur [J] [E] Demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Véronique KIEFFER JOLY (avocat au barreau de PARIS, toque : L0028) Assisté de Me Emmanuele BLANC
Source officielle4eme Chambre Section 2
68709b75123db6632de31668
10 juillet 2025
10 juillet 2025
- S'agissant du chantier Ingrid SARRAIHL, vous deviez ramener au fournisseur un panneau enseigne intérieure 1200x1200 mm qui comportait des traces blanches.
Source officielle2ème Chambre
66ff859da4ff9ec259c095b3
3 octobre 2024
3 octobre 2024
l'huissier, de constater : - le fait qu'il existe une obstruction sur l'assiette du droit de passage ; - le fait que le chasse-neige ne pourrait pas passer ; au contraire la présence d'un piquet rouge et blanc
Source officielleCh. Sociale -Section B
600ff93ce3118170c232d2af
14 janvier 2021
14 janvier 2021
Frédéric BLANC, Conseiller, M. Antoine MOLINAR-MIN, Conseiller, Assistés lors des débats de M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:0706DEC006211411
6 juillet 2021
6 juillet 2021
Un passant avait signalé à la patrouille que deux individus l’avaient menacé avec une arme blanche et lui avaient volé son véhicule.
Source officielleChambre Civile
679b18e42c9274d4514e2b9d
28 janvier 2025
28 janvier 2025
établissant également que son comportement n'est pas à l'origine de la complication hémorragique, cause décès, mais il faisait remonter la perte de chance au 6 juin 2012, raison pour laquelle il faisait endosser
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0119JUD002420316
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Firstly, in issuing the impugned order to renew the residence restriction, the Minister of the Interior based his decision – relying, in particular, on a ‘ note blanche’ from the intelligence services
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:0609JUD007249310
9 juin 2015
9 juin 2015
On the basis of that note and four endorsements on it, the applicant company claimed to be the holder of the note and sought a judicial order for the defendant to pay the above-mentioned amount
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:1013JUD004855510
13 octobre 2015
13 octobre 2015
Dans cette demande, le DPS indiquait endosser entièrement les observations soumises par son groupe parlementaire le 18 septembre 2009 et le 9 février 2010. Le 16 février 2010, M.
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:1126REP002292193
26 novembre 1996
26 novembre 1996
Slimane Kaid quatre chèques bancaires de la société U. qu'elle avait signés en blanc et que M. S. devait libeller et endosser pour un montant total de 1.735.000 francs. 26.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-110887
28 septembre 2010
28 septembre 2010
My UBK colleague has just informed me that he has crossed the border at Blace twice in recent times and didn’t receive a stamp on either occasion. ” 116.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6163aead8d16be2ca5050a40
7 juin 2010
7 juin 2010
À mon retour la fixation de la sonde intubation était à nouveau blanche et immaculée par rapport au reste du visage.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0331JUD002304393
31 mars 1998
31 mars 1998
Slimane-Kaïd quatre chèques bancaires de la société URKA qu'elle avait signés en blanc et que M.
Source officielle13e chambre
603262e4d773a597d0e8dc87
13 février 2018
13 février 2018
moindre réserve et sans opérer la moindre vérification à des règlements sans justifier détenir les autorisations de prélèvement émanant du cabinet [L] et qu'elle ne lui a pas communiqué l'identité des endos
Source officiellePage 7 sur 8