Y..., directeur de la DODM l'étude technique sur la rentabilité des machines de fabrication de l'usine de Saint-Ouen et sur les moyens et les méthodes à employer pour en organiser la restructuration

X... concernant l'étude architecturale d'un programme de 90 logements d'étudiants ; qu'après obtention du permis de construire pour la réalisation de ce dernier programme, la SNC a mis fin aux relations

exprimées, - mise d'obstacle à toute demande non conforme à l'opinion (de Tommaso X...), la Cour observe que Frédéric Y... a décrit l'aboutissement tel qu'il a pu l'apprécier, d'un travail confié, d'une Etude

[Z] et que l'étude lui conseillait de constater cet état de fait par un huissier de justice, - que l'étude a dû établir la réalité du passage utilisé, en déterminer l'origine et permettre de la qualifier

motifs ; " en ce que l'arrêt attaqué a relaxé la prévenue au bénéfice du doute et débouté la demanderesse de son action civile ; " aux motifs propres et adoptés " que le système en vigueur dans l'étude

Y..., qui avait l'habitude d'intervenir sur des chantiers identiques et de collaborer avec les différents constructeurs, connaissait la nécessité d'une étude des sols, qu'il s'était réservé de fournir,

B... font grief aux arrêts attaqués (Versailles, 26 octobre 1993) d'avoir dit que l'annexe du 10 décembre 1979 à la convention collective des bureaux d'études techniques, fixant le statut des enquêteurs

2 / que la cour d'appel aurait statué par des motifs contradictoires en violation de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile en énonçant, d'une part, que le répertoire des actes passés en l'étude

réquisitions de refus d'informer et a dit n'y avoir lieu à informer, ensemble ordonné la restitution de la consignation à la partie civile ; "aux motifs que les insuffisances ou dissimulations de l'étude

causer de préjudice à la partie civile, sans s'expliquer sur le fait expressément souligné par elle que la déclaration de sinistre avait eu pour objet et pour effet de discréditer immédiatement son étude

d'impact n'avait été réalisée, quand aucun des textes visés par la prévention ne réprimait l'exécution de travaux sans qu'ait été préalablement réalisée une étude d'impact, la

X...", "les cotisations non acquittées sur l'indemnité dite de bourse d'études versée à M. X...

du 1er juin 2002 par la société Fields Service par contrat à durée déterminée en qualité d'enquêteur, niveau 1 coefficient 200 ,la convention collective nationale applicable étant celle des bureaux d'études

maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances ou des préparations dangereuses ; que l'article 8.1 de cet arrêté ministériel a défini de nouvelles exigences en matière d'études

financière sur les meilleurs emplacements de Mulhouse, le 25 janvier 1986 une étude fixant comme objectif de chiffre d' affaires 2 592 000 francs pour les deux premières années puis le 4 mars 1986 une

d'améliorer la qualité de son produit et en particulier sa durée de résistance à l'usure, s'est adressée en décembre 1993 à la société Hydromécanique et frottement (la société HEF), qui est spécialisée dans l'étude

par les prétendues victimes du mandat de gestion confié, non à l'étude notariale, mais à la société Perspectives Financières, la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile

par les prétendues victimes du mandat de gestion confié, non à l'étude notariale, mais à la société Perspectives Financières, la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile

par les prétendues victimes du mandat de gestion confié, non à l'étude notariale, mais à la société Perspectives Financières, la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile

par les prétendues victimes du mandat de gestion confié, non à l'étude notariale, mais à la société Perspectives Financières, la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile