APPELANTE SELARL [E], société de médecins ophtalmologues, agissant par son gérant en exercice, [Adresse 2] représentée et plaidant par Me Caroline PETRONI, avocat au barreau de MARSEILLE , de la SCP ANDRE

né le 24 Septembre 1961 à SAVAGNY SUR ORGE (91600) ... 42340 VEAUCHETTE représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me André BOUCHET, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE

Un diagnostic de probable gastroparésie idiopéthique a été retenu en 2006 par le professeur B, de l'hôpital Saint André, avec une indication d'opération de stimulation gastrique par pacing, mis en place

faire valoir leurs droits, sans préjuger de l’existence et de l’étendue de ceux-ci.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 novembre 2022, la SAS Roellinger, représentée par Me André, demande à la juge des référés de prescrire une expertise en vue de : 1°) décrire

André LIEGEON, Président de chambre M.

sur le pourvoi formé par : - la société X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 5 février 2002, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe d'André

délibération n° 2002.05.24.29 du 24 mai 2022 par laquelle le conseil communautaire de la communauté de communes du Clermontais a exercé son droit de priorité pour l'acquisition d'un bien immobilier situé 6 rue André

D... est propriétaire d'un bien immobilier, situé à Saint-André de Boëge (74) comprenant des bâtiments et des terrains.

En toute hypothèse, le préjudice éventuel découlerait non de l'échange de parcelles en lui-même mais de la culture pratiquée sur les parcelles, sachant que M.

doivent répondre aux exigences d'aménagement du territoire, de la protection de l'environnement et de la qualité de l'urbanisme.

COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 12 MAI 2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Françoise COCCHIELLO, Présidente de Chambre, Assesseur : Madame Brigitte ANDRÉ

Pascal née le 05 Novembre 1934 à EVREUX (Eure) ... 20260 CALENZANA ayant pour avocat Georges PANTANACCE de la SCP PANTANACCE-FILIPPINI, avocat au barreau de BASTIA Mme Andrée X... née le 21 Février

Copropriétaires [Adresse 31] - [Localité 24] (Syndic : SARLAU GROUPE IMMOBILIER AMI) SCI ANOLPOL [O] [C] [F] [P] [N] [J] [E] C/ SMABTP [S] [Z] MAF SAS SO GEDDA MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES SA MMA IARD SARL ANCO

André LIEGEON, Président de chambre M.

Y..., chef comptable pendant de nombreuses années à Salies-du-Salat, qu'André X... s'intéressait vraiment de près aux écritures comptables au point d'avoir demandé à celui-là, qui a refusé et a dû démissionner

Monsieur André I... [...] SUR L'ECHEZ Monsieur Pierre V... [...] Monsieur Pascal J... [...] Monsieur Jean K... [...] Monsieur Jean L... [...]

B à la clinique Saint-André de Vandoeuvre-lès-Nancy, ainsi qu'au centre hospitalier regional universitaire de Nancy, où M.